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Droit / Economie


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Droit / Economie
1 vol. in-8 br., collection Recherches Interdisciplinaires dirigée par Pierre Delattre, Maloine, Maloine, Paris, 1986, 171 pp.
25.00 €
1 vol. in-8 br., coll. Perspectives de l'économique, Calmann-Lévy, Paris, 1979, 236 pp.
85.00 €
23 brochures in-4, RAPPEL DES TITRES : 1e : Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Août 1790, relatif au payement des Arrérages de la Dette publique données à Saint-Cloud le 1er Septembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D....
245.00 €
20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre......
245.00 €
13 brochures in-4, rappel des titres : 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou...
195.00 €
1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1792, 2 pp.
70.00 €
Monsieur de Grécourt Avocat-Général, Maître Tronson du Coudray Avocat, Maître Tiercelin Procureur, 1 vol. in-4 br., de l'imp. de veuve L. Dumesnil, 68 pp. et de l'Imp. de la veuve Machuel, rue S. Lo, 1788, Paris, 15 pp.
95.00 €
Un document manuscrit in-folio de 7 pp. contenant : pp. 1-3 : détail des recettes et remise de Jean Saphore, faites à Saint Jean de Luz, San Sebastian, Tolosa, Villareal, Segueitio, Santander, Llanes, Louanco, Gijon, Vittoria, Bega(avec les noms des acheteurs) ; sentence arbitrale pp....
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), partiellement rehaussée en coloris d'époque, carte n° 28 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), partiellement rehaussée en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 22 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 19 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), côtes et frontières rehaussées en couleurs d'époque, carte n° 12 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), côtes et frontières rehaussées en couleurs d'époque, carte n° 9 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 4 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 17 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]
95.00 €
1 brochure in-4, chez Jean-Baptiste Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement & de l'Hôtel de Ville, Bordeaux, s.d. (1746), 4 pp. : 'Arrest de la Cour de Parlement, qui (relativement à la Déclaration du Roi du 14 Mai 1724), prohibe à ceux de la Religion...
115.00 €
1 brochure in-8, chez J. B. Lacornée, Bordeaux, 4 pp.
35.00 €
1 placart au format 47 x37 cm, Bordeaux, 1694, collationné et signé par Roger, greffier.. Rappel du titre complet : Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au...
275.00 €
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 30 mars 1804 et 9 Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et l'Evêque de Pidoll
50.00 €

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