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Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret présentés au nom du Comité de Commerce, par le Citoyen Lacaze fils, Député du Département de la Gironde, sur la pêche de la Morue sèche ; Imprimés par ordre de la Convention...
180.00 €
Convention Nationale. Rapport et Projet d'Approvisionnement Militaire, fait à la Convention nationale, pour subvenir aux besoins de l'armée du nord, pendant l'espace de neuf mois, à compter du premier septembre dernier, par Isoré, Cultivateur, et représentant du...
140.00 €
1 brochure in-8, De l'Impr. de la Veuve d'Houry & Debure, s.d. (juin 1790), 1 f. (titre) et 28 pp.
80.00 €
Imprimée par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (31 mai 1791), 15 pp.
195.00 €
Observations sur le rapport que M. Talleyrand-Périgord, ancien Evêque d'Autun, à fait à l'Assemblée Nationale, sur l'Instruction Publique, les 10, 11 & 17 Septembre 1791, suivies d'un Plan d'Instruction primaire national, présentés à...
220.00 €
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des domaines nationaux, par J. B. Massieu,...
140.00 €
Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Député du Calvados ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 vol. in-8 br., sans...
35.00 €
Convention Nationale. Rapport sur les hostilités du Roi d'Angleterre, et du Stathouder des Provinces Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est en guerre avec eux ; par J. P. Brissot, au nom du Comité de défense...
70.00 €
1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, Paris, 8 pp.
50.00 €
1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie Nationale, Paris, 16 pp.
65.00 €
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F....
80.00 €
Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République ;...
50.00 €
Opinion du Citoyen Raffron, Député du Département de Paris à la Convention Nationale, sur l'Education Nationale, prononcé dans la Séance du 5 juillet 1793. ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale,...
50.00 €
Opinion de M. Milet de Mureau, Député de Toulon, sur la Fabrication d'une Monnoie faite avec le métal des Cloches ; prononcée dans la Séance du 20 juin 1791 ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris,...
50.00 €
Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, débroché en 2 cahiers, De l'Imprimerie Nationale, Paris, s.d., 32 pp.
80.00 €
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne...
75.00 €
Discours et Projet de Décret de Henry Bancal, Député du Puy-de-Dôme à la Convention Nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles. ; Imprimé par Ordre de la Convention, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., 32 pp.
65.00 €
Adresse du Département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 Départemens ; A Marseille, le 27 décembre 1792, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., (1793),...
45.00 €
Projet de Décret lu à la tribune de la Convention Nationale, le 4 avril, et présenté au nom des comités de la guerre et de marine réunis. Par le Citoyen Delbrel, membre du Comité de la Guerre, sur les secours à accorder aux familles des...
35.00 €
Discours prononcé à la Convention Nationale par Marie-Joseph Chénier, député du département de Seine-&-Oise, dans la séance du 18 Ventôse, l'an troisième de la République française, une & indivisible., Imprimé par...
75.00 €
Imprimée par ordre de la Convention Nationale, et envoyé à tous les Corps Administratifs, 1 vol. in-8 br., De l'Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 91 pp.
125.00 €

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