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[ 2 brochures révolutionnaires relatives aux Maisons et Ateliers de Secours de la Ville de Paris ] Lettres Patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 31 Août 1790, concernant les Ateliers de secours à form
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1790

35.00 €
Langues :
Français
Types de reliure :
Broché
Régions/pays :
75 Paris
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[ 2 brochures révolutionnaires relatives aux Maisons et Ateliers de Secours de la Ville de Paris ] Lettres Patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 31 Août 1790, concernant les Ateliers de secours à form

total de 4 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 31 Août 1790, concernant les Ateliers de secours à former, soit dans la Ville de Paris & sa Banlieue, soit dans différens Départemens, données à Saint Cloud le 10 Septembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 4 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 23 Mai 1793, Qui met à la disposition du Département de Paris, à titre d'avance et de prêt, la somme de 636, 472 livres 10 sous, pour acquitter les billets de parchemin et de ceux de la maison de Secours, de l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 4 pp.
Commentaire : On joint 2 autres brochures : le décret de l'Assemblée Nationale du 23 Juin 1791 : 'L'Assemblée Nationale éprouvant la pleine satisfaction de l'ordre & de la tranquillité qui ont régné dans le ville de Paris, invite les Citoyens de cette ville à persister dans des sentimens si conformes patriotisme qui les a toujours animés ; enjoint au Département de Paris, à la Municipalité, & au Commandant de la Garde Nationale, de prendre toutes les précautions nécessaires à la sûreté de la personne du Roi & de sa famille', et le décret de la Convention Nationale du 6 Février 1793 'Qui met à la disposition du Ministre de l'intérieur six millions, pour être répartis entre les 85 Départemens, et être employés en Travaux reconnus les plus utiles'


Décret de la Convention Nationale, du 22 juin 1793, Portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une Collection complette des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales Acte du Corps Législatif, non sujet à la Sanction du Roi. Donnée à Paris le 27 Novembre 1791 : 'M. Wimpfen, Marechal-de-camp, sera invité par le Directoire du département du Haut-Rhin, à se rendre dans le l
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