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Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eacphoto n°2 : Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eacphoto n°3 : Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eacphoto n°4 : Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eacphoto n°5 : Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eacphoto n°6 : Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eac

Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eac
- Auteur: Collectif
- Année d'édition: 1791

35.00 €
Langues :
Français
Types de reliure :
Broché
Régions/pays :
Histoire - Rara
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Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eac

4 brochure in-4, Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791, de l'Imprimerie de Mallard, 6 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne la levée de deux nouveaux Régimens de Chasseurs à cheval, De l'Imprimerie de Surre, 3 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 9 Mai 1793, l'an 2me de la République françoise, Relatif aux Officiers & Sous-Officiers qui, par la Loi du 8 mars dernier, ont été obligés de rejoindre leurs Corps dans la huitaine, à Chaalons chez Mercier, 2 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale du 11e jour du 2e mois de l'an second de la république Française, Relatif aux Comptes à rendre par les Citoyens Lanchere, Choiseau & autres entrepreneurs de charrois d'artillerie, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 3 pp..
Commentaire : Bon ensemble. Prix du lot


Extrait des Lettres Patentes du Roy, pour le Terrier du Domaine de la Prévôté d'entre deux Mers du 18 Mars 1749 [ Pièce pré-imprimée complétée et signée : Saisie Féodale sur les Biens de Le Ministre de la Police Générale, aux Administrations Centrales et municipales de la République. Paris, le 6 Frimaire, an 8 de la République française, une et indivisible. [ au sujet de la journée du 18 Brumaire
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