Choix de livres anciens
Droit & Economie - Rara

Traité des Fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec les autres feudistes
Auteur: HENRION DE PENSEY ; (DUMOULIN) - Édition: 1773

Par M. Henrion de Pensey, Avocat au Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné à grande fleur de lys, double filet doré en coupes, Chez Valade, Paris, 1773, 2 ff., IV-717 pp. et 1 f.

350.00 €

Burcardi Gotthelffii Struvi Corpus Juris Publici Imperii Nostri Romano-Germanici ex geniunis Historiarum Fontibus legibus imperii fundamentalibus Actis Publicis diplomatibus et observantia imperii collectum atque ad praesentem statum directum Adiectis ill
Auteur: STRUVE, Burkhard Gotthelf ; [ STRUVE, Burchard Gottlieb ] - Édition: 1738

Editio Tertia, auctior longe et emendatior cum Figuris Aeneis, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, Apud Io. Felicem Bielckium [Bielck ], Ienae [ Iena ], 1738, 1 f. blanc, frontispice, 3 ff., 1252 pp. et 44 ff. n. ch. avec deux...

850.00 €

Le Droit des Gens, ou Principes de la Loi Naturelle, appliqués à la conduite et aux affaires des Nations & des Souverains (2 Tomes - Complet)
Auteur: VATTEL, M. de ; ( CHAMBRIER D'OLEIRES, Baron Jean Pierre de ; SULZER, Johann Georg ; D'HAUTERIVE, Comte Alexandre ) ; [VATTEL, Emer de ] - Édition: 1838

Edition précédée d'un Essai (de l'Auteur) sur le Droit Naturel, pour servir d'introduction à l'étude du Droit des Gens ; illustrée de Questions et d'Observations par M. le Baron de Chambrier d'Oleires, ancien Ministre ; Avec des Annexes nouvelles de M. de...

490.00 €

Le Grand Coutumier de France
Auteur: LABOULAYE, Edouard ; DARESTE, R. ; [ D'ABLEIGES, Jacques ] - Édition: 1868

Nouvelle édition, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, Auguste Durand et Pedone-Lauriel, Paris, 1868, XLVIII-484 pp.

295.00 €

Répertoire encyclopédique du Droit Français (12 Tomes et 2 Volumes de Supplément : Complet)
Auteur: LABORI, Fernand ; SCHAFFHAUSER, E. ; DUPARCQ, Alfred - Édition: 1889

14 vol. in-4 reliure demi-chagrin noir, Gazette du Palais, 1889-1896, 1909-1910

495.00 €

Devoirs des Maires en temps d'Epidémie [ Edition originale ] Lois, Décrets, Arrêtés, Instructions du Conseil d'Hygiène, Ordonnances du Préfet de Police, Prescriptions, Mesures préventives à prendre, M
Auteur: PASCAL, Edmond - Édition: 1884

1 vol. in-12 br., Société d'Imprimerie et Librairie administrative, Paul Dupont, Paris, 1884, 116 pp.

450.00 €

De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]
Auteur: LAJOYE, Raoul - Édition: 1886

1 vol. in-12 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Paris, 1886, VI-132 pp. et 2 ff. n. ch.

250.00 €

Minimumproblemen in de natuurkunde en de ekonomie [ Minimum problems in physics and in economics ; First edition - Edition originale ]
Auteur: TINBERGEN, J. [ TINBERGEN, Jan (1903-1994) ] - Édition: 1929

1 vol. 8vo. softcover, H. J. Paris, Amsterdam, MCMXXIX ( 1929 ), 65 pp. Text in Dutch, only. With a handwritten note, in French, on the front cover : 'Hommage de l'auteur' (i.e. 'Tribute from the author'). This ex libris is not signed but there is no doubt that it was written by J. Tingerben (due...

2500.00 €

[ Edit portant Règlement pour la Punition des Duels et Rencontres ] 'Donné à Paris au mois de Septembre 1651 & de nostre regne le neuviesme, signé LOUYS, à costé, visa, Et plus bas, Par le Roy, De Guenegaud, & sce
Auteur: Collectif ; LOUIS XIV - Édition: 1651

1 vol. in-8 reliure fin XIXe bradel demi-percaline grise, s.l.n.d. [ circa 1651 ], pp. 3-32. Rappel du titre complet : [ Edit portant Règlement pour la Punition des Duels et Rencontres ] 'Donné à Paris au mois de Septembre 1651 & de nostre regne le neuviesme, signé...

395.00 €

Code de Procédure Civile. [ Bulletin des Lois, n° 110 bis ]
Auteur: Collectif - Édition: 1816

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Royale, Chez Rondonneau et Decle, Ménard et Desenne, Paris, 1816, 176-57 pp., 1 f. blanc et 56 pp.

250.00 €

Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequen
Auteur: TUSCUS, Dominicus ; [ TOSCHI, Domenico ; TOSCHI, Carlo] - Édition: 1661

9 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs ornés (fleurons), Sumptib. Phil. Borde, Laur. Arnaud & Claud. Rigaud, Lugduni [ Lyon ], 1661-70, Tome I : 10 ff. (dont faux-titre avec frontispice au verso, gravé par Auroux), 577 pp. et 1 f. blanc...

1890.00 €

Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
Auteur: FUSARIUS, Vincentius ; [ FUSARIO, Vincenzo ] - Édition: 1697

1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné (fleurons) , Apud Fratres de Tournes, Coloniae Allobrogum [ Genève ], 1697, 2 ff., 1018 pp. et 50 ff. n. ch. (tables) Titre complet : Vincentii Fusarii J. C. Brixiensis, et Advocati Fisci...

270.00 €

Recueil des Arrêtés de M. le Premier Président Lamoignon.
Auteur: LAMOIGNON, M. le Premier Président - Édition: 1777

Nouvelle édition, revue & corrigée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, Chez Joseph Merlin, Paris, 1777, frontispice xii-320 pp.

250.00 €

Questions concernant les Substitutions, avec les Réponses de Tous les Parlemens et Cours Souveraines du Royaume, et des Observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses [ recueillies par Vaquier ]
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier ; VAQUIER - Édition: 1770

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Dalles, & Fris Vitrac, Toulouse, 1770, xii-28-567 pp.

280.00 €

Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France (2 Tomes - Complet). Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France, s
Auteur: BLONDEAU, Claude ; GUERET, Gabriel - Édition: 1755

Quatrième édition, revue, corrigée et Augmentée, 2 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 6 nerfs orné (fleurons), Chez Cavelier, Paris, 1755, 1 f. blanc, 14 ff. (titre, avis, épistre, tables), 964 pp., 17...

280.00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions du mois d'Août 1747
Auteur: FURGOLE, Me Jean-Baptiste - Édition: 1775

1 vol. in-4 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches marbrées, Chez Cellot, Paris, 1775, 676 pp.

65.00 €

Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consu
Auteur: Anonyme ; [ NICODEME, Paul-Joseph ] - Édition: 1776

Dédié à Mgr. Hue de Miromesnil, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Valade, Paris, 1776, 4 ff. et 724 pp.Titre complet : Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du...

270.00 €

Leçons d'Economie Politique faites à Montpellier (2 Tomes - Complet)
Auteur: PASSY, Frédéric - Édition: 1862

Recueillies par Emile Bertin et Paul Glaize, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline verte, Librairie de Guillaumin et Cie, Paris, Gras, Montpellier, 1862, 2 ff. (faux-titre et titre), VIII-560 pp. ; 2 ff. (faux-titre et titre), 542 pp.

115.00 €

Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droit
Auteur: BERTHELOT DU FERRIER, M. - Édition: 1719

Par M. Berthelot du Ferrier, Lieutenant de Roy au Gouvernement de la Ville de Villeneuve-le-Roy, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, supra-libris 'Emérigon' poussé en lettres d'or au plat sup., De l'Imprimerie de Jacques...

340.00 €

[ Lot de 11 lois et décrets révolutionnaires imprimés à Poitiers relatifs au Service public ] 1e Loi Portant que les Municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de Commissaires, ni exercer aucunes fonctions mun
Auteur: Collectif - Édition: 1792

11 brochures in-4, Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792-1793, Rappel des : [ Lot de 11 lois et décrets révolutionnaires imprimés à Poitiers relatifs au Service public ] 1e : Loi Portant que les Municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer...

95.00 €

Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 14 du présent mois, qui prohibent l'entrée du Sel étranger dans le Royaume, données à Paris, le 22 Mai 1790 : 'Le transport & le cabotage
Auteur: Collectif - Édition: 1790

1 brochure in-4, de l'Imprimerie de P. Courtois, Soissons, 4 pp.

29.00 €

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