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Un épisode de l'émigration. L'affaire Marc, Gauthier et Malvoisin (1791-1792).
Auteur: DENIS, Albert - Édition: 1892

Seconde édition, augmentée de nouveaux documents et d'un portrait du Colonel de Malvoisin par Albert Denis, 1 brochure in-8, Typographie et Lithographe Lemaire, Toul, 1892, 32 pp. et 2 ff.

70.00 €

Traité de la Manutention des Employés de l'Enregistrement et des Domaines, ou Exposé Méthodique des Règles concernant le Service de l'Administration (2 Tomes - Complet)
Auteur: VUARNIER, M. T. - Édition: 1848

Ouvrage faisant suite aux Codes annotés de l'enregistrement, du timbre, des hypothèques et des amendes, par Masson Delongpré, 2 vol.in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau du Bulletin de l'Enregistrement, et chez G. Pissin, Paris, 1848, 4 ff., 690 pp. et 2...

190.00 €

Les Grands Problèmes du Droit. Quelques réflexions personnelles, en marge [ Livre dédicacé par l'auteur ] Extrait des Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie juridique.
Auteur: DUPEYROUX, Henri - Édition: 1938

1 vol. in-8 br., Recueil Sirey, Paris, n° 1- 2 1938, 77 pp.

65.00 €

Le Statut de la Radiodiffusion. Problèmes de droit public interne et de droit international [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ] [ Contient : ] Le régime français des applications radioélectriques -
Auteur: LA PRADELLE, Paul de ; [ DE GEOUFFRE DE LA PRADELLE, Paul ] - Édition: 1930

Articles extraits de la Revue Juridique Internationale de la Radioélectricité, 1 vol. in-8 br., Hors Commerce, s.d. [ circa 1930 - 1931 ], 25 pp. ; pp.341-394 ; pp.179-186 ; pp. 120-134

150.00 €

Un Projet de Décentralisation. [ Le 'Programme de Nancy' ]
Auteur: Collectif - Édition: 1865

Seconde édition, 1 vol. grand in-8 eliure demi-percaline bleue, Vagner, Imprimeur-Libraire, Nancy, Chez tous les Libraires, Paris, 1865, 240 pp.

175.00 €

Le Socrate Rustique, ou Description de la conduite économique & morale d'un paysan philosophe (Tome Second)
Auteur: HIRZEL, Jean Gaspard - Édition: 1777

Traduit de l'allemand de M. Hirzel, premier médecin de la République de Zurich, par un Officier Suisse au service de France, et dédié à l'ami des hommes, Quatrième édition, exactement corrigée de toutes les fautes qui étoient dans les...

150.00 €

Le Régime du Culte catholique antérieur à la Loi de Séparation et les Causes juridiques de la Séparation [ Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ] Conférence faite à l'Ecole des H
Auteur: DUGUIT, Léon - Édition: 1907

1 brochure in-12, Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey et du Journal du Palais, Ancienne Maison L. Larose & Forcel, L. Larose & L. Tenin, Paris, 1907, 1 f. et 37 pp. Titre complet :Le Régime du Culte catholique antérieur à la Loi de Séparation et...

750.00 €

A Treatise on The Law of War, being The First Book of his Quaestiones Juris Publici [ From the library of Caesar Augustus Rodney, US Attorney General]
Auteur: BYNKERSHOEK, Cornelius Van ; ( DU PONCEAU, Peter Stephen ) - Édition: 1810

Translated from the original Latin of Cornelius Van Bynkershoek, 1 vol. 8vo, original full leather binding, Published by Farrand & Nicholas, Philadelphia, also by Farrand, Mallory & co, Boston, P. H. Nicklin & Co, Baltimore, D. Farrand & Green, Albany; Lyman, Mallory & Co, Portland, and Swift &...

5500.00 €

Droit Public Français, ou Code Politique, contenant les Constitutions de l'Empire, avec les actes qui s'y rattachent [ Edition originale ]
Auteur: Anonyme ; [ BONNIN, Charles Jean Baptiste] - Édition: 1809

C'est-à-dire tout ce qui constitute et règle les Elections ; la Puissance impériale, les grandes Dignités, le Conseil d'Etat et le Ministère ; le Sénat, le Corps Législatif ; les Autorités administratives et judiciaires ; les Institutions de...

850.00 €

Critique du soi-disant domaine de 'Compétence exclusive' [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ]
Auteur: SCELLE, Georges - Édition: 1933

Extrait de la Revue de Droit International et de Législation comparée 1993 n°3, 1 brochure in-8, Bureau de la Revue, s.d. [ 1933 ], pp. 365-394

250.00 €

Essai relatif à l'Union européenne [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ]
Auteur: SCELLE, Georges - Édition: 1931

Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Septembre Octobre 1931, 1 brochure in-8, A. Pedone, Paris, 1931, 2 ff., pp. 521-563

990.00 €

Le problème du fédéralisme [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ]
Auteur: SCELLE, Georges - Édition: 1940

Extrait de Politique Etrangère n°2 - Avril 1940, 1 brochure in-8, Centre d'Etudes de Politique Etrangère, Paris, 1940, 21 pp. et 1 f.

495.00 €

La Reconnaissance de l'Etat et le Mandchoukouo [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: CAVARE, Louis - Édition: 1935

Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, 1 vol. in-8 br., Editions A. Pedone, Paris, 1935, 99 pp.

250.00 €

L'Impôt sur le Pain, la réaction protectionniste et les Résultats des Traités de Commerce [ Edition originale ]
Auteur: FOURNIER DE FLAIX, M. E. - Édition: 1885

1 vol. in-8 br., Guillaumin et Cie, Pedone-Lauriel, Paris, 1885, 376 pp.

115.00 €

Gouvernement général de l'Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Instructions aux Administrateurs sur l'application du Décret du 16 août 1912 portant réorganisation de la Justice indigène en
Auteur: Collectif ; GILBERT-DESVALLONS, A. - Édition: 1913

1 vol. in-8 br., Imprimerie Ternaux, Dakar, 1913, 197 pp.

150.00 €

Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Jurisprudence de la Chambre d'Homologation publié sous le patronage de M. William Ponty, Gouverneur Général de l'Afrique Occidentale Française, par MM. Gilbert-Desv
Auteur: PONTY, William ; GILBERT-DESVALLONS ; JOUCLA, Edmond - Édition: 1910

1 vol. in-8 br., Imprimerie du Gouvernement Général, Gorée, 1910, 132 pp. Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Jurisprudence de la Chambre d'Homologation publié sous le patronage de M. William Ponty, Gouverneur Général de l'Afrique...

195.00 €

Recueil de Documents Economiques Internationaux. France-Europe et Pays d'Outre-Mer. Année 1931
Auteur: CALAME, R. ; Collectif - Édition: 1931

1 vol. in-4 cartonnage vert éditeur, R. Calame et Cie, Comité National d'Expansion Economique dans l'Europe Centrale et Orientale, Paris, 1931, 384-240-LII pp.

79.00 €

Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert e
Auteur: CHERET, Notaire - Édition: 1885

1 vol. in-4 reliure demi-chagrin bleu, dos à 5 nerf, environ 24 feuillets façon vélin, 1885 : Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de...

490.00 €

Annuaire du Notariat, dédié à M. le Garde des Sceaux, et publié par les Administrateurs du journal le Notaire. [ Annuaire 1837 ]
Auteur: Collectif - Édition: 1837

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein maroquin rouge, dos à 4 nerfs orné, toutes tranches dorées, triple filet doré encadrant un estampage à froid d'encadrement aux plats, Au Bureau de l'Administration, Paris, 1837, 406 pp.

395.00 €

Revue de Droit Canonique (année 1962 complète) : Tome XII n° 1-2 mars 1962 ; N° 3-4 Septembre --Décembre 1962 : La collection en deux livres (Cod. Vat. lat. 3832), Tome I. La forme primitive de la collection en deux livres, so
Auteur: Université de Strasbourg ; BERNHARD, Jean - Édition: 1962

2 vol. in-8 br., Revue de Droit Canonique - Université de Strasbourg, Revue trimestrielle, MCMLXII (1962), 601 pp. au total.

50.00 €

Le monde terrestre au point actuel de la civilisation. (Tome 1 seul) - Nouveau précis de géographie comparée descriptive, politique et commerciale. Avec une introduction, l'indication des sources et cartes et un répertoire alph
Auteur: VOGEL, Charles - Édition: 1877

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, dos orné, Librairie de C. Reinwald et Cie, 15 rue des Saints-Pères, Paris, s.d. (1877), 1036 pp.

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