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Dictionnaire général et raisonné des Justices de Paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. (5 Tomes - Complet)
Auteur: JAY, J.-L.(dir.) ; Collectif ; BEAUME, Alex. ; MILLION, Ch. - Édition: 1869

Troisième édition, considérablement augmentée, par Beaume et Million, 5 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Au Bureau des Annales des Justices de Paix, et Chez Durand et Pedone-Lauriel, Paris, 1869, circa 470 pp. par tome

180.00 €

Formulaire usuel et complet de Procédure civile et commerciale comprenant tous les actes judiciaires, extra-judiciaires et procès-verbaux du ministère des huissiers.
Auteur: JEANNIN, F. - Édition: 1854

Prévus par le Code Napoléon, le code de procédure civile et commerciale, le code de commerce, les lois spéciales et la jurisprudence ; suivi d'un tarif des frais et émoluments des Avoués de première instance et des cours impériales, 1 vol....

75.00 €

Annales et Journal spécial des Justices de Paix. Années 1899 - 1900 - 1901 - 1902. Recueil Mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers.
Auteur: BEAUME, Al. ; PLUM, Eug. - Édition: 1899

1 très fort vol. in-8 reliure demi-basane rouge, Annales et Journal spécial des Justices de Paix, 1899-1902, 432-432-432-431 pp.

60.00 €

Annales et Journal spécial des Justices de Paix. Années 1903 - 1904 - 1905 - 1906. Recueil Mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers.
Auteur: BEAUME, Al. ; PLUM, Eug. - Édition: 1903

1 très fort vol. in-8 reliure demi-basane rouge, Annales et Journal spécial des Justices de Paix, 1903-1906, 432-432-432-431 pp.

60.00 €

Code d'Instruction criminelle expliqué par ses motifs et par des exemples [ Suivi de : ] Code Pénal expliqué par ses motifs et par des exemples
Auteur: ROGRON, J. A. - Édition: 1833

Code d'Instruction criminelle expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit. Deuxième édition...

90.00 €

Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.
Auteur: RIVIERE, H. F. ; HELIE, Faustin ; PONT, Paul - Édition: 1884

Ave une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à...

25.00 €

Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.
Auteur: RIVIERE, H. F. ; HELIE, Faustin ; PONT, Paul - Édition: 1885

Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des...

50.00 €

Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. Numéro Hors série Janvier 1973 : Les Aménagements et les équipements pour la navigation de plaisance et les sports nautiques.
Auteur: Collectif - Édition: 1973

1 vol. in-4 cartonnage éditeur illustré, Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment, Numéro Hors série Janvier 1973, 249 pp.

75.00 €

Le Monopole des Auteurs et l'Avenir de notre Art Dramatique. [ Extrait de 'La Revue' ancienne 'Revue des revues' ]
Auteur: FOREST, Louis - Édition: 1904

1 vol. in-8 br., Aux Bureaux de la Revue, Paris, 1904, 35 pp.

59.00 €

La Communauté des Notaires de Bordeaux (1520-1791)
Auteur: GASTON, Jean - Édition: 1992

1 vol. in-8 br., Presses Universitaires du Mirail, Toulouse, 1991, 347 pp.

25.00 €

Comptes faits de Barreme , en Francs et en Centimes [ ... ]
Auteur: BARREME ( BARREME, François ) - Édition: 1810

1 vol. in-18 rel. pleine basane brune, Auguste Delalain, Paris, 1810, 375 pp.

25.00 €

L'Europe de l'Education.
Auteur: GIORDANI, Joseph - Édition: 1991

1 vol. in-8 br., Centre Régional de Documentation Pédagogique CRDP Nice - Mafpen, Nice,1991, 239 pp.

39.00 €

La jurisprudence civile-ecclésiastique au Presbytère , petit supplément à l'Ami du Clergé. Tome Quatrième ( 4 ) , 1er janvier 1901 - 31 décembre 1932
Auteur: L'Ami du Clergé (revue) - Édition: 1903

1 vol. petit in-4 rel. demi-basane brune, dos à 4 nerfs, texte sur 2 col., Maison Saint-Pierre, Langres, MDCCCCIII ( 1903 ), 412 pp.

35.00 €

Europe : qui tire les ficelles ?
Auteur: VON DONAT, Marcell - Édition: 1979

Traduit de l'allemand par Louis Joos, 1 vol. in-12 br., Presses d'Europe, 1979, 222 pp.

95.00 €

L'Exploitation des Carrières. Droit - Réglementation - Fiscalité
Auteur: BOUSSAGEON, Bernard ; BOUSSAGEON, François ; CHEVALLIER, Jean - Édition: 1959

1 vol. in-8 br., Editions de l'Actualité Juridique, Paris, 1959, 208 pp.

45.00 €

Fils de l'Océan.
Auteur: MAINARD, Louis ; (BESNIER, Fernand) - Édition: 1894

Ouvrage illustré par Fernand Besnier, 1 vol. in-4 cartonnage polychrome éditeur, plaque de Paul Souze (médaillon à trois personnages, scène d'explosion et montgolfière, décors orné à feuillages), reliure de A. Lenègre, toutes...

250.00 €

Traité de la Législation des Cultes et spécialement du Culte catholique (2 Tomes - Complet) Ou de l'origine, du développement et de l'état actuel du Droit ecclésiastique en France. [ Livre dédicacé p
Auteur: GAUDRY, M. - Édition: 1854

2 vol. in-8 reliure demi-veau blond, Dos à 4 nerfs, Librairie de Jurisprudence de Durand, Librairie Ecclésiastique d'Eugène Belin, Anner-André, Troyes, 1854, xliv-559 ; 688 pp.

85.00 €

Sidérurgie. Ecole Centrale des Arts & Manufactures. 3e Année d'Etudes.
Auteur: RIST, M. - Édition: 1964

1 vol. in-4 br., Ecole Centrale des Arts et Manufactures, 1963-1964, 99 pp.

85.00 €

Manuel pratique des Indulgences accordées par les Souverains Pontifes aux Frères, Tiers-Ordres, Confréries, Bonnes-Oeuvres.
Auteur: Anonyme - Édition: 1884

1 vol. in-12 br., Bray et Retaux, Paris, Lourdes, 1884, 156-8 pp.

45.00 €

Revue catholique des institutions et du droit , - 3me volume ( vol. 3, 2e année - 2me semestre , 1874 )
Auteur: Une société de Jurisconsultes et de publicistes ; Revue catholique des institutions et du droit - Édition: 1874

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, Baratier et Dardelet, Grenoble - Joseph Albanel, Paris - H. Goemaere, Bruxelles - J.-B. Rolland, Montréal , 1874, 452 pp.

34.00 €

Revue catholique des institutions et du droit , - 11me volume ( vol. 11, 6e année - 2me semestre , 1878 )
Auteur: Une société de Jurisconsultes et de publicistes ; Revue catholique des institutions et du droit - Édition: 1878

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, Edouard Baltenweck , Paris - Baratier et Dardelet, Grenoble - M. Befani, Rome - H. Goemaere, Bruxelles - J.-B. Rolland, Montréal , 1878, 430 pp.

34.00 €

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