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Bureau de Viviers. J'ay reçû des Habitans de Saint Montant [ Saint Montan ] par les mains de Maire Mendrau la somme de 409 livres 10 sols sur ce qu'ils peuvent devoir des deniers Imposez en l'Assemblée générale du Paï
Auteur: Collectif - Édition: 1714

Quittance pré-remplie et complétée à la plume, datée de 1714

50.00 €

[ Pièce manuscrite datée du 5 septembre 1682, rédigée au nom de l'évêque de Lavaur, Mgr. Charles Le Goux de la Berchère : dispense de charges accordée au prêtre Guillaume Maurel de la paroisse S
Auteur: LE GOUX DE LA BERCHERE, Charles - Édition: 1682

1 pièce oblong en latin, avec cachet de l'évêque, datée du 5 septembre 1682

85.00 €

[ Lettre signée du Ministre Secrétaire d'Etat de l'Agriculture et du Commerce, adressée le 24 Septembre 1846, à M. le Baron de Chabaud Latour, Député de la Lozère ] 'Monsieur et Cher Collègue, Vous m
Auteur: Ministère de l'Agriculture, Bureau des Secours ; CUNIN-GRIDAINE, Laurent - Édition: 1846

Une lettre manuscrite signée du Ministre L. Cunin-Gridaine, Paris, le 24 septembre 1846

55.00 €

A Aix le 20 décembre 1786. Communauté de Marignane. 'La Capitation du Pays de Provence, Messieurs, a été fixée à cinq cent mille livres pour l'année 1787. J'en ai arrêté la répartition
Auteur: Intendant de Provence - Édition: 1787

1 brochure pré-rempliée, complétée à la plume (Pour Marignane et le montant de sa Capitation), 1786, 3 pp. Extrait : 'La Capitation du Pays de Provence, Messieurs, a été fixée à cinq cent mille livres pour l'année 1787. J'en ai...

85.00 €

[ Pièce manuscrite datée du 14 octobre 1684, rédigée au nom de l'évêque de Lavaur, Mgr. Charles Le Goux de la Berchère : dispense de charges accordée au prêtre Guillaume Maurel]
Auteur: LE GOUX DE LA BERCHERE, Charles - Édition: 1684

1 pièce oblong en latin, avec cachet de l'évêque, datée du 14 octobre 1684

50.00 €

Bureau de Viviers. J'ay reçû des Habitans de Saint Montant [ Saint Montan ] par les mains de Laurans Coulomboy Consul la somme de 600 livres 9 sols et 7 deniers sur ce qu'ils peuvent devoir des deniers Imposez en l'Assemblée gén
Auteur: Collectif - Édition: 1696

Quittance pré-remplie et complétée à la plume, datée de 1696.

80.00 €

[ Dispense pour les ordres majeurs signée par Nicolas de Malézieu, évêque de Lavaur, accordée au Diacre Georges Maurel le 18 septembre 1728 ]
Auteur: MALEZIEU, Nicolas de ; [MALEZIEU, Nicolaus de ] - Édition: 1728

1 pièce au format 295 x 200 mm, du 18 septembre 1728 avec diverses signatures et cachet à froid de l'Evêque de Lavaur.

70.00 €

Communauté de Pommiers. Bulletin de Garnison, dressé en exécution de la Déclaration du Roi & du Réglement... du 3 Janvier 1764, enregistré en la Cour des Aides de Bordeaux [ 2 Bulletins de Garnison datés du
Auteur: Collectif - Édition: 1787

2 pièces in-folio pré-remplie sur papier bleuté, complétée à la plume, 1787 et 1788.Rappel du titre complet : Communauté de Pommiers. Bulletin de Garnison, dressé en exécution de la Déclaration du Roi & du...

115.00 €

Traité Général du Commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent.
Auteur: RICARD, Samuel ; DESAGULIERS, Henri - Édition: 1723

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Claude Saugrain, Denis Mouchet, Pierre Prault, Paris, Jean-Bapt. Machuel; Pierre Cailloue, Louis du Souillet, Rouen, 1723, frontispice, titre, 3 ff., 556 pp. avec 2 tableaux dépliants et 1 planche hors texte, 11 ff. n. ch....

170.00 €

Le Guide Professionnel Bordelais. Gironde. Landes. Basses-Pyrénées. L'activité industrielle, commerciale, agricole, par province.
Auteur: Collectif - Édition: 1948

VIIIe Région Economique, 1 vol. très fort in-4 reliure éditeur pleine percaline bleue, Editions 'A l'Etoile', Paris, 1948, 1710 pp.

190.00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions du mois d'Août 1747
Auteur: FURGOLE, Me Jean-Baptiste - Édition: 1775

1 vol. in-4 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches marbrées, Chez Cellot, Paris, 1775, 676 pp.

65.00 €

Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consu
Auteur: Anonyme ; [ NICODEME, Paul-Joseph ] - Édition: 1776

Dédié à Mgr. Hue de Miromesnil, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Valade, Paris, 1776, 4 ff. et 724 pp.Titre complet : Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du...

270.00 €

Essai sur la notion juridique de bail commercial. Thèse présentée et soutenue en vue du doctorat de droit. Université de Toulouse. Faculté de droit.
Auteur: MAUPEU, Michel - Édition: 1946

1 vol. in-4 reliure demi-toile noire, texte dactylographié, Toulouse, 1946, 205 pp.

60.00 €

Saint Bernard. Fêtes du Ier Centenaire. A Cîteaux & dans l'Ordre des Cisterciens Réformés. 9, 10 & 11 septembre 1930
Auteur: Collectif - Édition: 1932

1 vol. in-8 br., Abbaye de Cîteaux, 1932, 162 pp.

29.00 €

Cours de Droit Commercial. Licence 3e année 1946-1947 Paris V ( complet - en fascicules )
Auteur: HAMEL, M. [ HAMEL, Joseph (1889-1962) ] - Édition: 1946

En fascicules brochés, Les Cours de Droit, Paris, 1946, 954 pp.

79.00 €

Annuaire de la Magistrature. France Métropolitaine et Afrique du Nord. 1er Février 1947
Auteur: Collectif - Édition: 1947

1 vol. in-8 br., Editions Administratives Allain, Elbeuf, 1947, 680 pp.

25.00 €

Cours de Droit Maritime. Licence 3e Année 1946-1947. Paris V
Auteur: ESCARRA, Jean (1885-1955) - Édition: 1946

Rédigé d'après les notes et avec l'autorisation de M. Jean Escarra, en fascicules brochés, Les Cours de Droit, Paris, 1946, 545 pp.

35.00 €

Cours de Droit Criminel. Licence 2e Année 1946-1947. Paris
Auteur: HUGUENEY, M. [ HUGUENEY, Louis (1882-1970) ] - Édition: 1946

Rédigé d'après les notes et avec l'autorisation de M. Hugueney, en fascicules brochés, Les Cours de Droit, Paris, 1946, 445 pp.

35.00 €

Locaux de Référence. Loyers.
Auteur: Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme - Édition: 1950

1 vol. in-4 br., nomb . ill., Imprimerie Nationale, Paris, 1950, 155 pp. et 13 pl. dépliantes

55.00 €

Théorie Physiocratique de la Valeur, des Echanges et de la Monnaie. Le Plan Krol [ Avec une lettre signée par l'auteur ]
Auteur: BARTHIE, Roger - Édition: 1938

Troisième édition, 1 vol. in-8 br., Sous le Signe de la Prospérité, Imprimerie Louis Jean, Gap, 1938, 280 pp.

65.00 €

La Police extérieure du Culte. Etude de Jurisprudence sur les droits de police des Maires depuis la loi du 9 Décembre 1905 sur la Séparation des Eglises et de l'Etat [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: BENEZECH, Paul - Édition: 1912

1 vol. in-8 br., Typ. Gabelle, Carcassonne, s.d. (circa 1912), 148 pp.

70.00 €

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