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Les Lois de la Procédure Civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure civile (3 Tomes - Complet)
Auteur: CARRE, Guillaume-Louis-Julien - Édition: 1824

3 vol. in-4 reliure demi-basane blonde, toutes tranches marbrées, Chez Duchesne, Rennes, 1824

350.00 €

Questions Notables de Droit, décidées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre Centuries, avec un Traité des Mariages clandestins, les Arrestez de la cinquième Chambre des Enquestes, & des aut
Auteur: LE PRESTRE, Claude ; (GUERET, Gabriel) - Édition: 1695

Augmentées en cette dernière édition, de la quatrième Centurie, & de Nouvelles Remarques par M. G. Gueret, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Brunet, Paris, 1695, 40 ff., 848-CVIII pp. et 18 ff....

320.00 €

Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses avocat et jurisconsulte de Montpellier (3 Tomes - Complet) Où toutes les plus importantes Matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit François,
Auteur: D'ESPEISSES, Antoine ; (DU ROUSSEAUD DE LA COMBE, Guy) ; [ DESPEISSES, Antoine ; DU ROUSSEAUD DE LACOMBE ] - Édition: 1750

Nouvelle édition, revue, corrigé & très-considérablement augmentée par Me Guy Du Rousseaud de La Combe, 3 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marbré, Chez Les Frères Bruyset, A Lyon, 1750, XVI-840 pp. ; VIII-808 pp. ; VIII-766 pp....

350.00 €

Traité des Successions, divisé en Quatre Livres (2 Tomes - Complet) I De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent ; II Des Choses auxquelles on succède ; III Des Manières de Succéder ; IV Des
Auteur: LE BRUN, Denis ; (ESPIARD DE SAUX, Mre François-Bernard) - Édition: 1775

Par feu M. Denis Le Brun, Avocat au Parlement. Avec de nouvelles Décisions & des Remarques critiques, par Mr François-Bernard Espiard de Vaux, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon, Nouvelle Edition, Augmentée par M***, ancien Avocat au...

240.00 €

Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres
Auteur: BERNARD, Maurice - Édition: 1717

Oeuvre très utile à tous Jurisconsultes, Nouvelle Edition revûë, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine...

440.00 €

La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: PIGEAU, M. ; [ PIGEAU, Eustache-Nicolas ] - Édition: 1807

2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane à petits coins brun, Chez Garnery, H. Nicolle, Paris, De l'Imprimerie des Frères Mame, 1807-1808

130.00 €

Introduction à la Procédure Civile
Auteur: PIGEAU, M. - Édition: 1823

Troisième édition, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, Chez Fournier Jeune, Paris, 1823, XV-362 pp.

50.00 €

Traité des Hypothèques (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: GRENIER, Baron Jean - Édition: 1822

2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, toutes tranches marbrées, Thibaud-Landriot, Clermont-Ferrand, 1822

250.00 €

Traité de la Vente des Immeubles par Décret (2 Tomes - Complet) Avec un recueil des Edits, Déclarations, & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet.
Auteur: HERICOURT, Louis de - Édition: 1771

Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, toutes tranches marbrées, Chez Madame Savoie, Paris, 1771, 2 ff., XII-407 pp., 2 ff., 534 pp. et 1 f. n. ch.

180.00 €

Joannis Schneidewini J.U.D. Clarissimi, Et Professoris quondam Publici ac Celeberrimi, in Quatuor Institutionum Imperialum D. Justiniani Libros, commentarii, in usum Juris studiosorum
Auteur: SCHNEIDEWEIN, Johann ; [ SCHNEIDEWINUS, Joannes ; SCHNEIDEWIND, Johannes ; SCHNEIDERWEIN, Johann ; GODEFROY ; GOTHOFREDUS ] - Édition: 1740

In hac Nova Editione, prae caereris nobilissima & accuratissima [... ] additus est index materiarum scitu dignarum, vetere illo ex Annotationibus Gothofredi & aliorum longè locupletior, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs, Viduae Wilh....

195.00 €

Traité des Testamens codiciles, Donations à cause de mort, et autres dispositions de dernière volonté (3 Tomes - Complet) [ Testaments codicilles ]
Auteur: FURGOLE, Jean-Baptiste - Édition: 1779

Suivant les principes & les décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes & Maximes du Royaume, tant des Pays du Droit Ecrit, que Coutumier, & la Jurisprudence des Arrêts, Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée sur le Manuscrit de l'Auteur, 3 vol. in-4...

590.00 €

Le nouveau Manuel des Conseillers de Préfecture (2 Tomes - Complet) [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: BRUN, M. - Édition: 1861

Deuxième édition, revue, corrigée et mise en rapport avec la législation et avec la jurisprudence du Conseil d'Etat jusqu'à l'année 1860 inclusivement, 2 vol. in-8 reliure demi-chagrin mauve, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie administratives de...

150.00 €

Commentaire sur l'Edit, Portant Création de Conservateurs des Hypothèques sur les Immeubles réels & fictifs, & Abrogation des Décrets volontaires ; et Observations sur la Déclaration du Roi, Qui accorde des encouragemens
Auteur: R****, M. ; [ GRENIER, Baron Jean ] - Édition: 1782

1 vol. in-12 reliure pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Antoine Delcros, A Avignon, A Clermont-Ferrand, 1782, 2 ff., 309-28 pp.

95.00 €

De la Discipline des Cours et Tribunaux, du Barreau et des Corporations d'Officiers publics (2 tomes - complet ) [ Edition originale ]
Auteur: MORIN, Achille - Édition: 1847

2 vol. in-8 reliure demi-basane verte, dos lisse, Joubert, Paris, 1847

95.00 €

Tractatus de expensis et meliorationibus, Cui de novo accesserunt. Tractatus Quatuor I : De Donatione Remuneratoria ; II : De Tacito Fideicommisso ; III : De Hypotheca post contractum ; IV : De conjugali Acquaestu
Auteur: GARCIA DE SAAVEDRA, Juan - Édition: 1671

Nunc primum accurate recognitus, & emendatior in Gallia prodit, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Sumptib. Laurentij Arnaud & Petri Borde [ Laurent Arnaud & Pierre Bordes ], Lyon, 1671, 4 ff., 544 pp. ; 17 ff. n. ch. ; 118 pp. et 8 ff. n....

190.00 €

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle (3 Tomes - Complet)
Auteur: DENISART, Jean Baptiste - Édition: 1765

Quatrième édition, 6 parties en 3 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs dorés orné, toutes tranches marbrées, Chez Desaint, Paris, 1765, VIII-316-543 ; 458-342 ; 480-341 pp.

150.00 €

La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par principes et mise en action par des formules (2 Tomes - Complet)
Auteur: PIGEAU, Eustache-Nicolas - Édition: 1819

Troisième édition, 2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Garnery, Paris, de l'Imprimerie stéréotype de Laurens Aîné, 1819

95.00 €

Traité de l'Etat des Familles légitimes et naturelles et des Successions irrégulières (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: RICHEFORT, M. A. B. - Édition: 1942

3 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Imprimerie de Blondel, Limoges, 1842, 2 ff., 452 pp. ; 2 ff., 493 pp. ; 2 ff., 440 pp.

250.00 €

[ Lot de 2 lettres autographes signées, à en-tête de l'Ecole Française de Rome ] 1 L.A.S. datée du 21 avril 1903 : Mon cher ami, C'est aujourd'hui la Natale di Roma. Cet anniversaire m'a rappelé celui que vous
Auteur: DUCHESNE , Mgr Louis - Édition: 1903

2 lettres autographes signées, à en-tête de l'Ecole Française de Rome , à savoir : 1 L.A.S. datée du 21 avril 1903 : Mon cher ami, C'est aujourd'hui la Natale di Roma. Cet anniversaire m'a rappelé celui que vous vouliez...

250.00 €

Arrest de la Cour de Parlement, Qui ordonne que tous Marchands tenant magasin de bois à brûler, en quelques lieux qu'ils soient situés, seront tenus de le faire transporter sur le Port & Havre de Bordeaux : Enjoints à la Mar&eac
Auteur: Collectif ; LEBERTHON ; SEGUINEAU - Édition: 1780

1 brochure in-8, Chez Jean Chappuis, Imprimeur de la Cour de Parlement, sur les Fossés de Ville, A Bordeaux, 1780, 4 pp. Rappel du titre complet : Arrest de la Cour de Parlement, Qui ordonne que tous Marchands tenant magasin de bois à brûler, en quelques lieux qu'ils soient...

195.00 €

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui confirme les différens Règlemens rendus sur la fabrication des Cartes à jouer, & qui fixe les villes dans lesquelles la fabrication en est permise, du 21 Avril 1776
Auteur: Collectif - Édition: 1776

Extrait des registres du Conseil d'Etat, 1 brochure in-8, Chez P. G. Simon, [ Paris ], 1776, 4 pp. Rappel du titre complet : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui confirme les différens Règlemens rendus sur la fabrication des Cartes à jouer, & qui fixe les villes dans...

195.00 €

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