Droit / Economie

Traité de la Vente des Immeubles par Décret (2 Tomes - Complet) Avec un recueil des Edits, Déclarations, & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet.
Auteur: HERICOURT, Louis de - Édition: 1771

Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, toutes tranches marbrées, Chez Madame Savoie, Paris, 1771, 2 ff., XII-407 pp., 2 ff., 534 pp. et 1 f. n. ch.

180.00 €

Joannis Schneidewini J.U.D. Clarissimi, Et Professoris quondam Publici ac Celeberrimi, in Quatuor Institutionum Imperialum D. Justiniani Libros, commentarii, in usum Juris studiosorum
Auteur: SCHNEIDEWEIN, Johann ; [ SCHNEIDEWINUS, Joannes ; SCHNEIDEWIND, Johannes ; SCHNEIDERWEIN, Johann ; GODEFROY ; GOTHOFREDUS ] - Édition: 1740

In hac Nova Editione, prae caereris nobilissima & accuratissima [... ] additus est index materiarum scitu dignarum, vetere illo ex Annotationibus Gothofredi & aliorum longè locupletior, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs, Viduae Wilh....

195.00 €

Traité des Testamens codiciles, Donations à cause de mort, et autres dispositions de dernière volonté (3 Tomes - Complet) [ Testaments codicilles ]
Auteur: FURGOLE, Jean-Baptiste - Édition: 1779

Suivant les principes & les décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes & Maximes du Royaume, tant des Pays du Droit Ecrit, que Coutumier, & la Jurisprudence des Arrêts, Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée sur le Manuscrit de l'Auteur, 3 vol. in-4...

590.00 €

Le nouveau Manuel des Conseillers de Préfecture (2 Tomes - Complet) [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: BRUN, M. - Édition: 1861

Deuxième édition, revue, corrigée et mise en rapport avec la législation et avec la jurisprudence du Conseil d'Etat jusqu'à l'année 1860 inclusivement, 2 vol. in-8 reliure demi-chagrin mauve, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie administratives de...

150.00 €

Commentaire sur l'Edit, Portant Création de Conservateurs des Hypothèques sur les Immeubles réels & fictifs, & Abrogation des Décrets volontaires ; et Observations sur la Déclaration du Roi, Qui accorde des encouragemens
Auteur: R****, M. ; [ GRENIER, Baron Jean ] - Édition: 1782

1 vol. in-12 reliure pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Antoine Delcros, A Avignon, A Clermont-Ferrand, 1782, 2 ff., 309-28 pp.

95.00 €

De la Discipline des Cours et Tribunaux, du Barreau et des Corporations d'Officiers publics (2 tomes - complet ) [ Edition originale ]
Auteur: MORIN, Achille - Édition: 1847

2 vol. in-8 reliure demi-basane verte, dos lisse, Joubert, Paris, 1847

95.00 €

Tractatus de expensis et meliorationibus, Cui de novo accesserunt. Tractatus Quatuor I : De Donatione Remuneratoria ; II : De Tacito Fideicommisso ; III : De Hypotheca post contractum ; IV : De conjugali Acquaestu
Auteur: GARCIA DE SAAVEDRA, Juan - Édition: 1671

Nunc primum accurate recognitus, & emendatior in Gallia prodit, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Sumptib. Laurentij Arnaud & Petri Borde [ Laurent Arnaud & Pierre Bordes ], Lyon, 1671, 4 ff., 544 pp. ; 17 ff. n. ch. ; 118 pp. et 8 ff. n....

190.00 €

Recueil de plusieurs Arrests Notables du Parlement de Paris (2 Tomes - Complet) Pris des Mémoires de Monsieur Maître Georges Louet, Conseiller du Roy au même Parlement.
Auteur: LOUET, Georges ; BRODEAU, Julien - Édition: 1712

Avec un grand nombre d'Arrêts & de notables Décisions, recueillis par feu Maître Julien Brodeau, Avocat en la Cour, Nouvelle et dernière édition, augmentée des plus belles décisions & des plus notables Arrêts, rendus tant au Parlement de Paris,...

190.00 €

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle (3 Tomes - Complet)
Auteur: DENISART, Jean Baptiste - Édition: 1765

Quatrième édition, 6 parties en 3 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs dorés orné, toutes tranches marbrées, Chez Desaint, Paris, 1765, VIII-316-543 ; 458-342 ; 480-341 pp.

150.00 €

La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par principes et mise en action par des formules (2 Tomes - Complet)
Auteur: PIGEAU, Eustache-Nicolas - Édition: 1819

Troisième édition, 2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Garnery, Paris, de l'Imprimerie stéréotype de Laurens Aîné, 1819

95.00 €

Traité de l'Etat des Familles légitimes et naturelles et des Successions irrégulières (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: RICHEFORT, M. A. B. - Édition: 1942

3 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Imprimerie de Blondel, Limoges, 1842, 2 ff., 452 pp. ; 2 ff., 493 pp. ; 2 ff., 440 pp.

250.00 €

[ Lot de 2 lettres autographes signées, à en-tête de l'Ecole Française de Rome ] 1 L.A.S. datée du 21 avril 1903 : Mon cher ami, C'est aujourd'hui la Natale di Roma. Cet anniversaire m'a rappelé celui que vous
Auteur: DUCHESNE , Mgr Louis - Édition: 1903

2 lettres autographes signées, à en-tête de l'Ecole Française de Rome , à savoir : 1 L.A.S. datée du 21 avril 1903 : Mon cher ami, C'est aujourd'hui la Natale di Roma. Cet anniversaire m'a rappelé celui que vous vouliez...

250.00 €

Arrest de la Cour de Parlement, Qui ordonne que tous Marchands tenant magasin de bois à brûler, en quelques lieux qu'ils soient situés, seront tenus de le faire transporter sur le Port & Havre de Bordeaux : Enjoints à la Mar&eac
Auteur: Collectif ; LEBERTHON ; SEGUINEAU - Édition: 1780

1 brochure in-8, Chez Jean Chappuis, Imprimeur de la Cour de Parlement, sur les Fossés de Ville, A Bordeaux, 1780, 4 pp. Rappel du titre complet : Arrest de la Cour de Parlement, Qui ordonne que tous Marchands tenant magasin de bois à brûler, en quelques lieux qu'ils soient...

195.00 €

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui confirme les différens Règlemens rendus sur la fabrication des Cartes à jouer, & qui fixe les villes dans lesquelles la fabrication en est permise, du 21 Avril 1776
Auteur: Collectif - Édition: 1776

Extrait des registres du Conseil d'Etat, 1 brochure in-8, Chez P. G. Simon, [ Paris ], 1776, 4 pp. Rappel du titre complet : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui confirme les différens Règlemens rendus sur la fabrication des Cartes à jouer, & qui fixe les villes dans...

195.00 €

Aperçu sur le Barreau depuis ses origines jusque vers 1830. Discours prononcé à la distribution des Prix du Lycée de Bordeaux le 4 août 1885 [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: COSME, Léon - Édition: 1886

1 vol. in-8 br., Féret et Fils, Bordeaux, 1886, 55 pp.

95.00 €

Traité des Assurances et des Contrats à la Grosse (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: EMERIGON, Balthazard-Marie - Édition: 1783

2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Mossy, Marseille, 1783, 4 ff., XVI-686 pp. ; 2 ff. 680 pp. et 2 ff.

350.00 €

Le mouvement économique 1914-1917. Commerce, industrie, alimentation, travail.
Auteur: VIATOR ; [VIATOUR, André ] - Édition: 1917

Articles parus dans le journal 'La Belgique', 1 vol. in-12 reliure demi-toile noire, Imp. Financière et Commerciale, Bruxelles, 1917, 302 pp. et 1 f.

75.00 €

L'Essor des Industries Chimiques en France. Ressources et Avenir de ces Industries. Industries chimiques étrangères.
Auteur: GRANDMOUGIN, Eugène - Édition: 1917

1 vol. in-8 reliure demi-percaline verte, H. Dunod et E. Pinat, Paris, 1917, VI-330 pp.

115.00 €

L'exploitation forestière au Congo Belge [ Edition originale ]
Auteur: JASSOGNE, Ferdinand - Édition: 1945

1 vol. in-4 br., Imprimerie J. & A. Janssens, Bruxelles, 1945, 189 pp. avec 6 cartes dépliantes en couleurs, une planche en couleurs (essence de bois), une planche dépliante et plusieurs planches hors texte

175.00 €

Traité des Propres Réels, reputez Réels et Conventionnels, Où sont Traitées les Notables Questions du Droit François.
Auteur: DERENUSSON, Philippe ; [ DE RENUSSON, Philippe ] - Édition: 1733

Quatrième édition revüë, corrigée & augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, Par la Compagnie des Libraires Associés, Paris, 1733, 6 ff., 665 pp. et 13 ff. n. ch. (tables) et 1 f. blanc.

195.00 €

Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'i
Auteur: DERENUSSON, Philippe ; [ DE RENUSSON, Philippe ] - Édition: 1723

Où sont traités les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants du premier & second lits. Nouvelle édition, corrigée & augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, Par la Compagnie des...

275.00 €

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