Ensemble de 49 volumes à savoir : Répertoire : 37 vol. in-4 reliure éditeur demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Société du Recueil général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais, L. Larose et Forcel [ puis : ] Librairie de la...
Comprenant le commentaire complet de la loi du 29 juillet 1881, sur la Police de l'imprimerie, de la librairie de la presse périodique, de l`affichage, du colportage et sur la répression des crimes et délits de publication commis par l'imprimé le dessin,...
Cours professé à la Faculté de Droit de Paris (1872-1879), Troisième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, 1 vol. fort in-8 reliure de l'époque demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs,...
1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos lisse orné de fleurons en coins, tête dorée, couvertures conservées, Librairie Académique Perrin et Cie, Paris, 1924, 278 pp. et 1 f.
Traduit de l'anglais par Lilian Pebrel-Pinget et Pierre Francart, 1 vol. in-8 reliure demi-basane-marbrée, dos à 4 nerfs orné, Presses Universitaires de France, Paris, 1968, 129 pp.
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Impériale, Paris, Septembre 1809 et février 1810, XX-XXIV-330-396-12-16 pp. Rappel du titre complet : Bulletin des Lois de l'Empire Français (Tomes X et XI - Année 1809 complète). 4e...
1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Code Criminel de la République Française, ou Recueil complet de toutes les Lois composant la Législation criminelle, précédé de l'Acte Constitutionnel. Seconde Edition, revue, corrigée et...
1 vol. in-8 cartonnage de l'époque : Mémoires de Madame Manson, explicatifs de sa conduite dans le Procès de l'Assassinat de M. Fualdès ; écrits par elle-même et adressés à Madame Enjalran, sa mère , avec portrait, vignettes et fac...
Un des 40 exemplaires sur vergé Ronsard gris numéroté (exemplaire n° 1), 1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-chagrin bordeaux, couvertures conservées, Edité par la Section d'Angers des Directeurs Commerciaux de France, 1937, 30 pp. et 1 f.
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau caramel, [ Recueil de Spécimens et brochures ] La Touraine ancienne et moderne, par Stanislas Bellanger [ Spécimen ], L. Mercier, Editeur de La Vierge, Paris, 1845 [ Suivi de : ] La Chute de Napoléon. Poème, par J. P....
Renati Choppini Andegavi I.C. et in Regio Parisiensi Senatu causarum Patroni. De Sacra Politia Forensi Libri III ad Henricum III Galliarum & Poloniae Regem, Cum Indice Verborum, Rerumque locupletissumo, 1 vol. petit in-4 reliure XVIIe pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Apud...
Au courant de la législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Bibliothèque Fiscale Dalloz, Librairie Dalloz, Paris, 1922, XI-644 pp. et 2 ff. de tables
Par Olivier de La Marche, Jean de Villiers, seigneur de l'Isle Adam, Hardouin de la Jaille, Antoine de la Sale, etc., publiés par Bernard Prost, Archiviste du Jura, 1 vol. in-8 br., dos entoilé, couv. conservée, Léon Willem, Paris, 1872, XX pp., 2 ff., 259 pp. et 2 ff.
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