Droit

Paris qui Souffre. La basse Geôle du Grand Châtelet et les Morgues modernes [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: GUILLOT, Adolphe ; (DAUDET, Ernest) - Édition: 1887

Avec une préface par Ernest Daudet, 1 vol. grand in-8 reliure de l'époque demi-veau blond, dos à 5 nerfs dorés, couvertures conservées, F. Rouquette, Paris, 1887, VI-290 pp.

295.00 €

Le Moratorium. Lois et décrets le concernant promulgués du 31 juillet au 1er octobre 1914
Auteur: Collectif - Édition: 1914

1 brochure in-8, Imprimeries Gounouilhou, Bordeaux, 1914, 48 pp.

95.00 €

Le Maire de France. Cinquante ans de loi municipale
Auteur: BERLANT, Albert ; BOYET, Paul-Charles ; PELISSIER, Bruno-Ch. ; Collectif - Édition: 1934

1 vol. in-4 cartonnage éditeur pleine percaline rouge, Editions 'Compagnie Continentale', 1934, 663 pp.

180.00 €

Manual medico-legal de Venenos
Auteur: MONTMAHOU, E. de ; (CARRENO, D. Leonardo) - Édition: 1833

Precedido de consideraciones sobre el envenenamientos ; de los medios de probarlo ; del resultando de esperiencias hechas sobre et acetato de morfina [ ... ] Escrito en frances à la vista del profesor Chaussier por E. de Montmahou, traducido al Castellano por D. Leonardo Carreno, adornado...

250.00 €

Un grand mouvement préfectoral (Episode de la Résistance) [ Edition originale ]
Auteur: DEBRE, Michel - Édition: 1946

1 brochure in-8, Extrait de la revue 'Les Cahiers Politiques', n° de Février-Mars 1946, Paris, 26 pp.

250.00 €

Haute Cour de Justice. Audience du 12 Mars 1946. Présidence de M. le Président Noguères. Ministère Public c/ M. Gibrat Débats Complets
Auteur: Haute Cour de Justice ; BLUET, René - Édition: 1946

Compte rendu dactylographié et agrafé sous chemise, René Bluet, Sténographe judiciaire, 1946-1951, 3 ff. et 121 pp.

490.00 €

Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté executez et mis à mort dans la ville de Tours pour avoir donné plusieurs coups de cousteau à leur Père, aagé de soixante et dix ans, le dix-septiesme d'
Auteur: Anonyme - Édition: 1874

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné en long, Imprimé à Paris par Federic Morel, 1611 [ réimpression par Louis Perrin ], Lyon, 1874, 18 pp.. Rappel du titre complet : Discours lamentable de Trois Jeunes Enfans lesquels ont esté...

290.00 €

Principes Positifs de Fénélon et de M. Necker sur l'Administration [ Edition originale ] Extraits des directions d'un Prince, placés en regard des principes de M. N... sur la même matière
Auteur: Anonyme - Édition: 1789

1 brochure in-8, s.d. [ circa 1788 - 1789], 37 pp. Principes Positifs de Fénélon et de M. Necker sur l'Administration [ Edition originale ] Extraits des directions d'un Prince, placés en regard des principes de M. N... sur la même matière

190.00 €

Lois de la Procédure civile et administrative (9 Tomes en 11 Volumes)
Auteur: CARRE, G.-L.-J. ; CHAUVEAU, Adolphe - Édition: 1872

4e édition, 11 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane rouge, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard, Paris, 1872-1873

490.00 €

Le Code des Femmes ou Récits et Entretiens sur les Droits, Privilèges, Devoirs & Obligations [ Edition originale ]
Auteur: ANONYME ; [ GUICHARD DE MAREIL, Auguste Charles ] - Édition: 1823

Sur les Précautions à prendre pour elles pour conserver leurs Biens, se garantir des Surprises, faire maintenir en toutes circonstances les Avantages qui leur appartiennent, comme Filles, Epouses, Veuves, Mères, Tutrices, héritières, Donataires,...

590.00 €

Journal des Principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens (7 Tomes - Complet) I : Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660 ; II : Depuis l'année 1660 jusqu'e
Auteur: DU FRESNE, Jean ; DU CHEMIN, Michel ; JAMET DE LA GUESSIERE, François ; NUPIED, Nicolas - Édition: 1757

7 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, Par la Compagnie des Libraires Associés, Paris, 1757 [ 1751, 1754 ], I : par Du Fresne, 2 ff., XXVIII-951 pp. ; II : par Me François Jamet de La Guessière, Par la Compagnie des Libraires Associés, Paris,...

950.00 €

Formation du Système soviétique de planification
Auteur: BOBROWSKI, Czeslaw - Édition: 1956

1 vol. in-8 br., Etude sur l'Economie et la Sociologie des Pays Slaves I, Mouton & Co, Paris, La Haye, 1956, 92 pp.

90.00 €

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble Les Edits et Déclarations touchant la reformation de la Iustice Du mois d'Aoust 1669 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1669

1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, Chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'Impression de ses nouvelles Ordonnances, à Paris, 1669, 2 ff., 108 pp. et 10 ff. n. ch. (table des matières)

350.00 €

Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: DUJARDIN-SAILLY - Édition: 1812

D'après les seules dispositions en vigueur, rangées dans un ordre méthodique, Avec des explications puisées dans les motifs des lois, dans les décisions ministérielles, dans les circulaires administratives, et sur-tout dans les arrêts de la Cour de...

490.00 €

De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]
Auteur: LAJOYE, Raoul - Édition: 1886

1 vol. in-12 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Paris, 1886, VI-132 pp. et 2 ff. n. ch.

250.00 €

Traitté de l'Abus, et du Vray Sujet des Appellations qualifiées de ce nom d'Abus (2 Tomes - Complet) [Traité de l'Abus ]
Auteur: FEVRET, Charles - Édition: 1677

Troisième édition plus correcte et beaucoup plus ample que les deux précédantes, & divisées en deux Volumes, 2 tomes en 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean Girin & Barthélémy...

330.00 €

Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Auteur: Collectif - Édition: 1714

Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp.

490.00 €

Plaidoyers et Oeuvres diverses de Monsieur Patru de l'Académie Française. Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces qui ont été trouvées parmi les papiers de l'auteur après sa mort.
Auteur: PATRU, Olivier - Édition: 1681

2 Parties en 1 vol. fort in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Sébastien Mabre-Cramoisy, Paris, 1681, 6 ff., 984 pp. et 3 ff. n. ch.

170.00 €

Le Parlement de Toulouse [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: LACOINTA, Jules - Édition: 1885

1 brochure in-8, Impr. Baratier et Dardelet, Grenoble, s.d. (circa 1885), 43 pp.

95.00 €

Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la Dame Euphémie Vergès Veuve Lacoste et du sieur Meilhan. Cours d'Assises du Gers - 10 Juillet 1844
Auteur: Collectif - Édition: 1844

1 brochure in-8, Imprimerie de J. Foix, Auch, 1844, 155 pp. avec un portrait hors texte

195.00 €

De la Propriété avec ses démembrements (usufruit, usage, habitation et servitudes) suivant le Droit Naturel, le Droit romain et le Droit français [ Edition originale ]
Auteur: LESENNE, N. M. - Édition: 1858

1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane verte, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris, 1858, 308 pp.

150.00 €

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