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Droit

Procès de M. Alfred Dubout contre la 'Revue des Deux Mondes'. Plaidoirie de Me Michel Gondinet, pour M. Alfred Dubout. Tribunal correctionnel de la Seine 9e Chambre Audience du 15 décembre 1897 [ Avec : ] Procès du contrôleur de
Auteur: GONDINET, Maître Michel - Édition: 1898

2 brochures reliées en 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Gazette du Palais, 1898, 55 pp. et Imprimerie Achard, Dreux, 1901, 45 pp. Titres complet : Procès de M. Alfred Dubout contre la 'Revue des Deux Mondes'. Plaidoirie de Me Michel Gondinet, pour M. Alfred...

190.00 €

La Limitation des Armements. Etude de Droit international Public. Thèse pour le Doctorat. [ Sera présentée et soutenue le Mardi 26 avril 1910 à 3 heures ]
Auteur: COULET, Robert - Édition: 1910

Président : M. Renault, suffragants : Pillet et Geaouffre de La Pradelle, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 4 nerfs, Faculté de Droit de l'Université de Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1910,...

140.00 €

Conférences Ecclésiastiques du Diocèse d'Angers (25 Tomes en 19 Volumes) Volume I : Sur les Commandemens de Dieu ; II : Sur les Commandemens de Dieu ; III : Sur les Sacremens en général, Sur le Baptême et la Confir
Auteur: BABIN, François - Édition: 1768

19 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs dorés orné (plusieurs différences de motifs dans les ornements), Vol. I à XIV : Chez Pierre-Louis Dubé, H. L. Guérin & L. F. Delatour, 1768 ; Vol. XV à XIX : Veuve...

290.00 €

De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics ( 3e éd., 2 tomes - complet )
Auteur: MORIN, Achille - Édition: 1868

3e éd. revue corrigée et considérablement augmentée, 2 vol. in-8 rel. demi-basane noire, dos à 4 nerfs, Auguste Durand et Pedone Lauriel Libraires-éditeurs, Paris, 1868, 548 pp. et 504 pp.

70.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Sixième : L - M). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&eg
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1788

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1788, viii-639 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Sixième : L - M). Contenant l'Origine...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Cinquième : H - J). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1788

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1788, vii-675 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Cinquième : H - J). Contenant l'Origine...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Quatrième : F - H). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1787

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1787, xvi-602 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Quatrième : F - H). Contenant l'Origine...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Troisième : C - F). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1787

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1787, 2 ff., iv-632 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Troisième : C - F). Contenant...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Second : B - C). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1786

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1786, 2 ff., xij-642 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Second : B - C). Contenant l'Origine et...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Premier : A - B). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilège
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1786

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1786, XV-622 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Premier : A - B). Contenant l'Origine et les...

295.00 €

Maximes et Libertez Gallicanes, Rassemblées & mises en ordre, avec leurs preuves. Mémoire sur les Libertez de l'Eglise Gallicane, trouvé parmi les Papiers d'un Grand Prince. Discours de M. l'Abbé Fleury sur les Libertez Gallica
Auteur: FLEURY, M. l'Abbé ; [ SEPHER, Abbé Pierre-Jacques ] - Édition: 1755

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos lisse orné, filet doré sur coupes, A La Haye [ Paris ], 1755, xxxvj-213 pp. et 52 ff. blancs

260.00 €

Essai d'approche criminologique des supplices infligés aux régicides en France. Thèse pour le Doctorat en Médecine présentée et soutenue publiquement le mercredi 12 mai 1976
Auteur: ROLLET-GERARD, Pascal - Édition: 1976

1 vol. in-8 br., Université de Bordeaux II, Année 1976, 88 pp.

80.00 €

Principes et Usages concernant les Dixmes.
Auteur: DE JOUY, Louis-François - Édition: 1751

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Durand, Pissot, Paris, 1751, 2 ff., 366 pp. et 3 ff.

60.00 €

Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Auteur: Collectif - Édition: 1714

Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch.

320.00 €

Les Vêpres de l'Oncle Jean. Entretiens économiques avec ses amis de Saint Emilion.
Auteur: Collectif ; PASSY, Frédéric - Édition: 1909

Lettre-préface de M. Frédéric Passy, de l'Institut, 1 vol.in-12 reliure plein chagrin noir, dos à 5 nerfs orné, tête dorée, Michel & Forgeot, Bordeaux, 1909, 293 pp. avec 3 planches hors texte

75.00 €

Recueil des Causes Célèbres et des Arrêts qui les ont décidées. Tome Treizième : Affaire de la veuve Morin et de sa fille - Résolution d'un contrat de vente à rente viagère - Juge de paix accus
Auteur: MEJAN, Maurice - Édition: 1812

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, Chez l'Auteur, Paris, 1812, 447 pp.

95.00 €

L'Evolution du droit de la femme de Rome à nos Jours.
Auteur: RIGAUD, Louis - Édition: 1930

1 vol. in-8 br., Action Populaire, Editions Spes, Paris, 1930, 54 pp.

45.00 €

Table décennale du Journal des Arrêts de la Cour Royale de Bordeaux, comprenant, par ordre alphabétique, toutes les décisions intervenues en matière civile, commerciale, correctionnelle et de procédure, rapport&eac
Auteur: PARTARRIEU - Édition: 1837

1 vol. in-8 reliure demi-basane bordeaux, dos estampé à froid, De l'Imprimerie de Suwerinck, Bordeaux, 1837, 565 pp.

75.00 €

Dictionnaire général et raisonné des Justices de Paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. (5 Tomes - Complet)
Auteur: JAY, J.-L.(dir.) ; Collectif ; BEAUME, Alex. ; MILLION, Ch. - Édition: 1869

Troisième édition, considérablement augmentée, par Beaume et Million, 5 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Au Bureau des Annales des Justices de Paix, et Chez Durand et Pedone-Lauriel, Paris, 1869, circa 470 pp. par tome

180.00 €

Formulaire usuel et complet de Procédure civile et commerciale comprenant tous les actes judiciaires, extra-judiciaires et procès-verbaux du ministère des huissiers.
Auteur: JEANNIN, F. - Édition: 1854

Prévus par le Code Napoléon, le code de procédure civile et commerciale, le code de commerce, les lois spéciales et la jurisprudence ; suivi d'un tarif des frais et émoluments des Avoués de première instance et des cours impériales, 1 vol....

75.00 €

Annales et Journal spécial des Justices de Paix. Années 1899 - 1900 - 1901 - 1902. Recueil Mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers.
Auteur: BEAUME, Al. ; PLUM, Eug. - Édition: 1899

1 très fort vol. in-8 reliure demi-basane rouge, Annales et Journal spécial des Justices de Paix, 1899-1902, 432-432-432-431 pp.

60.00 €

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