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Droit

Annales et Journal spécial des Justices de Paix. Années 1903 - 1904 - 1905 - 1906. Recueil Mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers.
Auteur: BEAUME, Al. ; PLUM, Eug. - Édition: 1903

1 très fort vol. in-8 reliure demi-basane rouge, Annales et Journal spécial des Justices de Paix, 1903-1906, 432-432-432-431 pp.

60.00 €

Code d'Instruction criminelle expliqué par ses motifs et par des exemples [ Suivi de : ] Code Pénal expliqué par ses motifs et par des exemples
Auteur: ROGRON, J. A. - Édition: 1833

Code d'Instruction criminelle expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit. Deuxième édition...

90.00 €

Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.
Auteur: RIVIERE, H. F. ; HELIE, Faustin ; PONT, Paul - Édition: 1884

Ave une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à...

25.00 €

Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.
Auteur: RIVIERE, H. F. ; HELIE, Faustin ; PONT, Paul - Édition: 1885

Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des...

50.00 €

Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. Numéro Hors série Janvier 1973 : Les Aménagements et les équipements pour la navigation de plaisance et les sports nautiques.
Auteur: Collectif - Édition: 1973

1 vol. in-4 cartonnage éditeur illustré, Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment, Numéro Hors série Janvier 1973, 249 pp.

75.00 €

La Communauté des Notaires de Bordeaux (1520-1791)
Auteur: GASTON, Jean - Édition: 1992

1 vol. in-8 br., Presses Universitaires du Mirail, Toulouse, 1991, 347 pp.

25.00 €

La jurisprudence civile-ecclésiastique au Presbytère , petit supplément à l'Ami du Clergé. Tome Quatrième ( 4 ) , 1er janvier 1901 - 31 décembre 1932
Auteur: L'Ami du Clergé (revue) - Édition: 1903

1 vol. petit in-4 rel. demi-basane brune, dos à 4 nerfs, texte sur 2 col., Maison Saint-Pierre, Langres, MDCCCCIII ( 1903 ), 412 pp.

35.00 €

Europe : qui tire les ficelles ?
Auteur: VON DONAT, Marcell - Édition: 1979

Traduit de l'allemand par Louis Joos, 1 vol. in-12 br., Presses d'Europe, 1979, 222 pp.

95.00 €

L'Exploitation des Carrières. Droit - Réglementation - Fiscalité
Auteur: BOUSSAGEON, Bernard ; BOUSSAGEON, François ; CHEVALLIER, Jean - Édition: 1959

1 vol. in-8 br., Editions de l'Actualité Juridique, Paris, 1959, 208 pp.

45.00 €

Traité de la Législation des Cultes et spécialement du Culte catholique (2 Tomes - Complet) Ou de l'origine, du développement et de l'état actuel du Droit ecclésiastique en France. [ Livre dédicacé p
Auteur: GAUDRY, M. - Édition: 1854

2 vol. in-8 reliure demi-veau blond, Dos à 4 nerfs, Librairie de Jurisprudence de Durand, Librairie Ecclésiastique d'Eugène Belin, Anner-André, Troyes, 1854, xliv-559 ; 688 pp.

85.00 €

Manuel pratique des Indulgences accordées par les Souverains Pontifes aux Frères, Tiers-Ordres, Confréries, Bonnes-Oeuvres.
Auteur: Anonyme - Édition: 1884

1 vol. in-12 br., Bray et Retaux, Paris, Lourdes, 1884, 156-8 pp.

45.00 €

Revue catholique des institutions et du droit , - 3me volume ( vol. 3, 2e année - 2me semestre , 1874 )
Auteur: Une société de Jurisconsultes et de publicistes ; Revue catholique des institutions et du droit - Édition: 1874

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, Baratier et Dardelet, Grenoble - Joseph Albanel, Paris - H. Goemaere, Bruxelles - J.-B. Rolland, Montréal , 1874, 452 pp.

34.00 €

Revue catholique des institutions et du droit , - 11me volume ( vol. 11, 6e année - 2me semestre , 1878 )
Auteur: Une société de Jurisconsultes et de publicistes ; Revue catholique des institutions et du droit - Édition: 1878

1 vol. in-8 rel. demi-basane brune, Edouard Baltenweck , Paris - Baratier et Dardelet, Grenoble - M. Befani, Rome - H. Goemaere, Bruxelles - J.-B. Rolland, Montréal , 1878, 430 pp.

34.00 €

Ce qu'il faut observer et éviter dans la célébration des messes manuelles , Commentaire canonico-moral : 1° sur le Décret Ut debita et 2° sur le Décret Recenti
Auteur: FERRERèS, R. P. Jean-Baptiste [ FERRERES BOLUDA, Juan Bautista (1861-1936) ] - Édition: 1908

3e éd. corrigée et augm., seule trad. autorisée, 1 vol. in-8 br., Maison de la Bonne Presse, Paris, s.d. (1908), XII-164 pp.

25.00 €

La première communion des enfants d'après les enseignements et les presciptions de Notre Saint-Père le Pape Pie X , Commentaire canonico-moral sur le décret 'Quam Singulari'.
Auteur: FERRERèS, R. P. Jean-Baptiste [ FERRERES BOLUDA, Juan Bautista (1861-1936) ] - Édition: 1913

Trad. de l'espagnol, 1 vol. in-8 br., Maison de la Bonne Presse, Paris, s.d. (1913), VII-107 pp.

25.00 €

Eléments et notions pratiques de droit
Auteur: MICHEL, Henri - Édition: 1909

1 vol. in-12 cart. éditeur vert, toutes tr. rouges, Librairie Armand Colin, Paris, 1909, VII-794 pp.

25.00 €

Traité Pratique de l'Administration Temporelle et Spirituelle des Paroisses (2 Tomes - Complet) Tome 1 : De l'administration temporelle des Paroisses ; Tome 1 : De l'administration spirituelle des Paroisses
Auteur: SABATHIER, G. - Édition: 1879

2 vol. in-8 br., Perisse Frère, Nouvelle Maison à Paris, Bourguet-Calas et Ce Successeurs, 1879, 748 ; 647 pp.

80.00 €

La Société Internationale. La Doctrine (R.P. Delos) ; L'Action pacificatrice de l'Eglise catholique (Chanoine Leman) ; L'Organisation et l'Activité de la Société des Nations (Marcel Prelot) ; L'Organisation International
Auteur: BEAUPIN, Mgr. (préf.) [ BEAUPIN, Eugène (1877-1953) ] ; Collectif - Édition: 1928

Préface de Mgr. Beaupin, 1 vol. in-12 br., J. de Gigord, Paris, 1928, 165 pp.

35.00 €

Les principaux aspects administratifs de l'économie contractuelle. Thèse pour le doctorat en droit, présentée et soutenue en Novembre 1967 [ Ouvrage dédicacé par l'auteur ]
Auteur: BONFILS, Pierre - Édition: 1967

1 vol. in-4 br. dactylographié, Editions du Centre Universitaire de Polycopiage de l'A.G.E.B., Bordeaux, 1967, 198 pp.

80.00 €

Les articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'Eglise
Auteur: Hébrard, Abbé - Édition: 1870

1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, dos à 4 nerfs, Librairie Jacques Lecoffre, Lecoffre et fils successeurs, Paris, 1870, XII-548 pp.

25.00 €

Le Placement Stable. Ses Bases - Ses Règles - Ses Résultats.
Auteur: MAURY, François - Édition: 1914

1 vol. in-12 br., Finance-Univers, Librairie Félix Alcan, Paris, 1914, 149 pp.

65.00 €

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