Droit

Notion de Mode d'acquérir originaire et ses applications en Droit privé français [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: CHEVROU, René - Édition: 1934

1 vol. in-8 br., Imprimerie-Librairie de l'Université, Bordeaux, 1934, 218 pp.

49.00 €

Installation de Monsieur de Gabrielli Procureur Général. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours de M. Fortier-Maire, Avocat-Général, de M. Izoard, Premier Président, et de M. de Gabrielli, Procureur Général.
Auteur: FORTIER-MAIRE ; IZOARD ; DE GABRIELLI, M. - Édition: 1873

1 brochure in-8, Cour d'Appel de Bordeaux, G. Gounouilhou, Bordeaux, 1873, 24 pp.

55.00 €

Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.
Auteur: Collectif - Édition: 1989

1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.

35.00 €

Il n'y a pas d'Usuriers dans Paris.
Auteur: VICTORIEN - Édition: 1844

Extrait des Pensées de Victorien, revues, corrigées et augmentées de Nouvelles Idées, 1 brochure in-8, chez l'Auteur, Paris, 1844, 16 pp.

75.00 €

Codex Fabrianus Definitionum forensum, et rerum in sacro sabaudiae senatu Tractarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei... et in novem libros distributus.
Auteur: FABRO, Antonio ; [ FAVRE, Antoine ] - Édition: 1681

1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Sumpt. Petri Borde, Joannis & Petri Arnaud, Lugduni [Lyon ], 1681, 8 ff., 1124 pp. et 45 ff.

190.00 €

Commentaria in Constitutiones, seu ordinationes Regias. Non solum iuris studiosis, verum etiam Pragmaticis utilissima. In quibus facilis ad praxim Curiarum Franciae via, & Iurium intellectus explicatur.
Auteur: REBUFFI, Petrus ; [ REBUFFE, Pierre ; REBUFFI, Pierre ] - Édition: 1599

1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marron, dos à 6 nerfs orné, Apud Haeredes Guglielmi Rovillii, 1599, 952 pp. et 31 ff. (signatures A-Zz6 AA-EE6 FF8 GG-III6 KKK8 LLL-PPP6 (dont Dd6 et KKK8, feuillets blancs)

390.00 €

Oeuvres de M. de Renusson, sçavoir, Ie Traité de la Communauté de Biens entre l'homme & la femme conjoints par Mariage ; IIe Traité du Douaire ; IIIe Traité de la Garde Noble & Bourgeoise ; IVe Traité des Propres
Auteur: RENUSSON, Philippe de ; SERIEUX, J.A. - Édition: 1760

Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'observations, les unes critiques, les autres contenant de Nouvelles Décisions, & d'autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, 1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau...

220.00 €

Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tome
Auteur: DEVILLENEUVE, L.-M. ; GILBERT, P. - Édition: 1851

Présentant sur toutes les matières du droit, des résumés de la législation et un parallèle de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs, 4 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné, A l'Administration du Recueil,...

160.00 €

Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle -
Auteur: ODIER, Pierre - Édition: 1847

3 tomes en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau bleu, J. Cherbuliez, Joubert, Paris, 1847, 2 ff., 543 pp., 1 f., 391 pp. ; 2 ff. 455 pp.Rappel du titre complet : Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime...

150.00 €

Les Vrais Principes des Fiefs, en forme de Dictionnaire. (Tome 1 seul : A-J )
Auteur: FREMINVILLE, M. de - Édition: 1769

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau blond, dos à 5 nerfs orné, Chez Valleyre, Paris, 1769, 3 ff., xviij-684 pp.

75.00 €

Les Cinq Codes Annotés de toutes les Décisions et Dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence.
Auteur: SIREY, Jean-Baptiste - Édition: 1824

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau d'Administration du recueil Général des Lois et des Arrêts, Paris, 1824, 903 pp.

70.00 €

Décisions Notables sur diverses Questions de Droit, jugées par plusieurs Arrêts du Parlement de Toulouse.
Auteur: CAMBOLAS, Jean de - Édition: 1735

Recueillies par feu Messire Jean de Cambolas, Conseiller du Roi en ses Conseils, & au même Parlement de Toulouse, Cinquième Edition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731, concernant les Donations, & des Notes sur...

95.00 €

Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augme
Auteur: LA ROCHE-FLAVIN, Bernard de ; GRAVEROL, Me François - Édition: 1682

Où l'on voit quelle est la nouvelle Jurisprudence du Palais, 1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, Chez Guillaume-Louis Colomiez, & Jérôme Posuez, Toulouse, 1682, 4 ff. n. ch, 686 pp. et 3 ff. (tables)

65.00 €

Commentaires sur la Coutume de Normandie (2 Tomes - Complet).
Auteur: BERAULT, Josias ; GODEFROY, Jacques ; (D'AVIRON, M.Jacques Le Batelier) - Édition: 1776

Nouvelle édition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, 2 vol. in- folio reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 6 nerfs ornés, Chez Louis le Boucher, A Rouen, 1776, 5 ff., iv-762-lxxxiij pp. ; 2 ff., 806-xcix pp.

290.00 €

Lexicon Iuridicum. Iuris Rom. simul et Pontificii a Doctoribus item et practicis in Schola atque foro usitatarum vocum Penus.
Auteur: SCHARDIUS, Simonius ; A KAMPHAUSEN TRANSYLVANUS, Rudolphus ; [ SCHARD, Simon ; VON KAMPHAUSEN, Rudolf ] - Édition: 1593

1 vol. fort in-folio reliure postérieure demi-veau blond, dos à 6 nerfs, Apud Ioannem Gymnicum, sub Monocerote [ 'sous la Licorne'], Coloniae Agrippinae [ Cologne / Köln], 1593, 4 ff., 1040 pp. et 1 . (avec la marque de l'imprimeur au verso)

350.00 €

Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequen
Auteur: TUSCUS, Dominicus ; [ TOSCHI, Domenico ; TOSCHI, Carlo] - Édition: 1661

9 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs ornés (fleurons), Sumptib. Phil. Borde, Laur. Arnaud & Claud. Rigaud, Lugduni [ Lyon ], 1661-70, Tome I : 10 ff. (dont faux-titre avec frontispice au verso, gravé par Auroux), 577 pp. et 1 f. blanc...

1890.00 €

Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
Auteur: FUSARIUS, Vincentius ; [ FUSARIO, Vincenzo ] - Édition: 1697

1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné (fleurons) , Apud Fratres de Tournes, Coloniae Allobrogum [ Genève ], 1697, 2 ff., 1018 pp. et 50 ff. n. ch. (tables) Titre complet : Vincentii Fusarii J. C. Brixiensis, et Advocati Fisci...

270.00 €

Traité des Conventions de Succéder, ou Successions Contractuelles.
Auteur: BOUCHEUL, Joseph - Édition: 1727

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jacques Faulcon, Poitiers, 1727, 6 ff., 664 pp.

200.00 €

Recueil des Arrêtés de M. le Premier Président Lamoignon.
Auteur: LAMOIGNON, M. le Premier Président - Édition: 1777

Nouvelle édition, revue & corrigée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, Chez Joseph Merlin, Paris, 1777, frontispice xii-320 pp.

250.00 €

Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres
Auteur: BERNARD, Maurice - Édition: 1717

Oeuvre très utile à tous Jurisconsultes, Nouvelle Edition revûë, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine...

320.00 €

Maximes générales du Droict François divisées en Trois Livres. [ Maximes Générales du Droit Français ]
Auteur: DE L'HOMMEAU, Pierre ; CHALLINES, Paul - Édition: 1665

Par M. Pierre de l'Hommeau, Sieur du Verger, Conseiller du Roy en la Senechaussée de Saumur, Avec les Notes & Observations de Me Paul Challine, Advocat en Parlement, sur les 285 dernières Maximes, sçavoir depuis la 161e Maxime du Troisième Livre iusques à la 445 e...

390.00 €

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