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Droit

Questions concernant les Substitutions, avec les Réponses de Tous les Parlemens et Cours Souveraines du Royaume, et des Observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses [ recueillies par Vaquier ]
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier ; VAQUIER - Édition: 1770

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Dalles, & Fris Vitrac, Toulouse, 1770, xii-28-567 pp.

280.00 €

Traité de la Personnalité et de la Réalité des Loix, Coutumes ou Statuts, par formes d'observations ; Auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburgh, intitulé De Jure quod Oritur e Statutorum diversitate (2 Tome
Auteur: BOULLENOIS, Louis - Édition: 1766

2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches mouchetées, Chez Guillaume Desprez, Paris, 1766, 2 ff. (faux-titre et titre), frontispice gravé par Mlle Martinet d'après Mangeant, xxiv-xxxvii pp., 1 f. (tables), 896 pp., 1...

590.00 €

Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France (2 Tomes - Complet). Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France, s
Auteur: BLONDEAU, Claude ; GUERET, Gabriel - Édition: 1755

Quatrième édition, revue, corrigée et Augmentée, 2 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 6 nerfs orné (fleurons), Chez Cavelier, Paris, 1755, 1 f. blanc, 14 ff. (titre, avis, épistre, tables), 964 pp., 17...

280.00 €

Recueil d'Arrets du Parlement de Paris, pris des Mémoires de Feu M. Pierre Bardet, Avocat en la Cour (2 Tomes - Complet).
Auteur: BARDET, Pierre ; BERROYER, Claude ; LALAURE, C. N. - Édition: 1773

Avec les Notes & Dissertations de M. Claude Berroyer, Nouvelle Edition, Revue & augmentée de plusieurs Notes, Observations & Arrêts contenant de Nouvelles Décisions, par M. C. N. Lalaure, ancien Avocat au Parlement & Censeur Royal, 2 tomes en 1 vol. in-folio reliure de...

190.00 €

La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux. (2 Tomes - Complet) La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées.
Auteur: SALVIAT, M. de ; B**, M. - Édition: 1824

Nouvelle édition considérablement augmentée par M. B**, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Arthus Bertrand, Paris, J.-B. Bargeas, Limoges, 1824, 2 ff., viii-516 pp. ; 2 ff., 614 pp. et 1 f. n. ch. (errata)

115.00 €

Eléphants & Pygmées [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: LE BRETON, Robert - Édition: 1958

1 vol. in-8 br., collection Sciences et Voyages, Julliard, Paris, 1958, 204 pp.

95.00 €

Arrest de la Cour de Parlement, qui fait inhibitions & défenses à tous Marchands, Bourgeois ou non Bourgeois, de se servir d'autres que des Courtiers Royaux pour la vente & achats de toutes sortes de marchandises, & Deniers de change, &agrav
Auteur: Parlement de Bordeaux ; LEBERTHON, DE VINCENS - Édition: 1736

1 brochure in-8, Chez J.B. Lacornée, ruë St James, Bordeaux, 4 pp.

75.00 €

[ Grosse délivrée sur vélin le 8 Juillet 1784, à Saint Lo ] 'Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le Jeudi huit Juillet avant midi l'an mil sept cent quatre-vingt quatr
Auteur: Saint Lo - Édition: 1784

1 grosse sur vélin (parchemin) de 3 pp., 1784 : 'Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le Jeudi huit Juillet avant midi l'an mil sept cent quatre-vingt quatre. Fut présent Sieur François Baumet, Marchand Boucher,...

55.00 €

Mémoire Signifié Servant de Réponse au Mémoire du Sieur de Saisseval, pour Monsieur le Cardinal de Rohan, Abbé de l'Abbaïe de Saint Wast d'Arras, & les Sieurs Grand-Prieur & Religieux de la même Abbaïe, D
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE, Maître - Édition: 1738

1 brochure in-folio, de l'Imprimerie de la V. Delormel, rüe du Foin, 1738, 19 pp. : Mémoire Signifié Servant de Réponse au Mémoire du Sieur de Saisseval, pour Monsieur le Cardinal de Rohan, Abbé de l'Abbaïe de Saint Wast d'Arras, & les Sieurs...

45.00 €

Mémoire Signifié, dans l'Instance appointée à mettre, servant de Réponse au Mémoire des Sieurs Desperais, pour Jacques Binet, Sieur de la Garenne, Fermier Général du Domaine de Senonches, Demandeur e
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE, Maître - Édition: 1732

3 brochure in-folio, De l'Imprimerie de Mesnier, Au Soleil d'Or, 1732, 9 pp. ; De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, 1734, 5 pp. ; et 7 pp. : Titres : Mémoire Signifié, dans l'Instance appointée à mettre, servant de Réponse au Mémoire des...

85.00 €

Mémoire Signifié, Servant de Contredits de Production nouvelle, & de Réponse au Libelle anonyme des Sieurs Bidet. Pour Dame Anne-Marguerite Martin, Veuve & Légataire du Sieur Nicolas Dallier, Conseiller Honoraire au Prés
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE, Maître ; - Édition: 1735

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, 1735, 31 pp. : Titre : Mémoire Signifié, Servant de Contredits de Production nouvelle, & de Réponse au Libelle anonyme des Sieurs Bidet. Pour Dame Anne-Marguerite Martin, Veuve...

45.00 €

Mémoire Signifié, Pour Cezar-François Jusquin, Marchand Magasinier de la Ville d'Alençon, Intimé. Contre Catherine le Roy, Veuve du Sieur Antoine Truguet héritière mobiliaire de Michel Truguet son Fils, App
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE, Maître ; DE CHALMETTE ; REMY - Édition: 1736

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont S. Michel, 1736, 11 pp.

45.00 €

Mémoire signifié pour les Maire, Echevins & Habitans de la Ville de la Fere, Appellans d'une Sentence rendue au Bureau des Finances de Soissons le 9 Février 1735, Et encore pour Louis Botte'e dit Saint Gobain, Appellant de la mê
Auteur: ROLLAND DE CHALLERANGE ; DE MONTHULE - Édition: 1737

1 brochure in-folio, de l'imp. de la veuve A. Knapen, 1737, 20 pp. : Titre : Mémoire signifié pour les Maire, Echevins & Habitans de la Ville de la Fere, Appellans d'une Sentence rendue au Bureau des Finances de Soissons le 9 Février 1735, Et encore pour Louis Botte'e dit Saint...

75.00 €

Mémoire Sommaire pour les Administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Soissons, Légataires Universels de Marie Everard, Intimez, Contre les Sieur & Demoiselle de Longueval, Appelans
Auteur: ROLLAND DE CHALLERANGE ; LE REBOURS ; DORIGNY - Édition: 1738

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de J. B. Lamesle, rue Vieille Boucherie, à la Minerve, 1738, 5 pp.

75.00 €

Réponse au Mémoire du Sieur de Gamaches et des Notaires de Saint Vallery pour les Notaires Royaux de la Ville de Saint Vallery contre le sieur de Gamaches, Seigneyr de Saint Vallery, & les Notaires de sa Justice. [ Exemplaire signé pa
Auteur: COSTE DE CHAMPERON, Rapporteur ; LE BEGUE (Avocat) ; [ ROLLAND DE CHALLERANGE ] - Édition: 1739

1 vol. in-folio br., De l'Imprimerie de la V. Delormel, rue du Foin, 1739, 15 pp. Titre : Réponse au Mémoire du Sieur de Gamaches et des Notaires de Saint Vallery pour les Notaires Royaux de la Ville de Saint Vallery contre le sieur de Gamaches, Seigneyr de Saint Vallery, & les...

95.00 €

Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] 'Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de
Auteur: LE GUAY ; DU PONT - Édition: 1748

1 brochure in-folio (débroché d'un ensemble plus important comme le marque la signature en queue, mais à pagination propre), 12 pp. Titre : Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] 'Il y a cinquante sept ans que les...

75.00 €

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse un Arrêt de la Cour des Aides de Bordeaux, du 3 mai 1769 ; confisque au profit de l'Adjudicataire, six cents vingt-une livres de faux tabac saisies le 20 juin précédent, dans l'écurie d
Auteur: CONSEIL D'ETAT DU ROI ; HUGUET DE MONTARAN - Édition: 1771

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1771, 4 pp. Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse un Arrêt de la Cour des Aides de Bordeaux, du 3 mai 1769 ; confisque au profit de l'Adjudicataire, six cents vingt-une livres de faux tabac saisies le 20 juin...

40.00 €

Mémoire Signifié, pour Me Pierre Chappron, Conseiller de l'Hôtel de Ville de Reims, Subdélégué de M. l'Intendant de Champagne, & Procureur au Présidial de la même Ville, Intimé & Défendeu
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE ; Abbé LORENCHET, Rapporteur ; AUVRAY, Proc. - Édition: 1736

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, Au bon protecteur, 1736, 14 pp. Titre : Mémoire Signifié, pour Me Pierre Chappron, Conseiller de l'Hôtel de Ville de Reims, Subdélégué de M. l'Intendant de...

35.00 €

Mémoire Signifié, pour Dame Marie-Joseph Pierguet, épouse séparée quant aux biens du Sieur Marquis de Blanchefort, Appellante d'une Sentence renduë au Châtelet de Paris, le 15 May 1734. Contre Jacques le Febvr
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE ; PALLU, Rapporteur ; REMY, Proc. - Édition: 1734

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de J. Chardon, rue Galande, près la Place Maubert, à la Croix d'Or [ Paris ], 8 pp. Titre : Mémoire Signifié, pour Dame Marie-Joseph Pierguet, épouse séparée quant aux biens du Sieur Marquis de Blanchefort,...

95.00 €

Mémoire Signifié, pour le Sieur Adrien Despiney, Bourgeois de Belleville en Beaujolois [ Belleville en Beaujolais ], appellant de deux Sentences rendues au Bailliage de Ville-Franche en Beaujolois [ Villefranche en Beaujolais ], les 7 Septe
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE ; HURSON, Rapporteur - Édition: 1734

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, 1738, 11 pp. : Mémoire Signifié, pour le Sieur Adrien Despiney, Bourgeois de Belleville en Beaujolois [ Belleville en Beaujolais ], appellant de deux Sentences rendues au Bailliage de...

35.00 €

Mémoire Signifié, servant de réponses aux Salvations du 12 Avril 1734. Pour Me Joseph Armand, ancien Président en l'Election de Gap, Appellant, & Demandeur en tierce opposition à l'Arrêt du premier Juin 1729. Contr
Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE ; Berthomeuf ; Chausson Proc. - Édition: 1734

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, 1734, 15 pp. : Mémoire Signifié, servant de réponses aux Salvations du 12 Avril 1734. Pour Me Joseph Armand, ancien Président en l'Election de Gap, Appellant, & Demandeur...

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