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Droit

Testament Politique de Messire Jean-Baptiste Colbert, Ministre et Secrétaire d'Etat, Où l'on voit tout ce qui s'est passé sous le Règne de Louis le Grand, jusqu'en l'année 1684
Auteur: COLBERT, Jean-Baptiste ; [ COURTILZ DE SANDRAS, Gatien ] - Édition: 1704

Avec des Remarques sur le Gouvernement du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs richement orné, Chez Heenry Van Bulderen, A La Haye, 1704, 10 ff., 410 pp.

125.00 €

Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [Suivi de : ] Traité du Contrat de Société, On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations
Auteur: Par l'Auteur du Traité des Obligations ; [ POTHIER, Robert-Joseph ] - Édition: 1774

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez les frères Debure, Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, Paris, 1774, iv-232 pp., viii-267 pp.; iv-116 pp.

70.00 €

R. P. Iosephi Gibalini e Societate Iesu Theologi, Scientiae Canonicae et Hieropoliticae in Universum (Tomus Primus - Tomus Secundus - Tomus Tertius) [ Edition originale ]
Auteur: GIBALINUS, Josephus ; [ GIBALIN, Joseph de ] - Édition: 1670

1 vol. fort in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, Sumptibus Laurentij Arnaud & Petri Bord [Laurent Arnaud et Pierre Borde ], Lugduni [ Lyon ], 1670, 9 ff., 547 pp., 10 ff. n. ch. ; 2 ff., 156 pp., pp. 177-389, 16 ff. n. ch. ; 5 ff., 322 pp., 18 ff. n. ch.

395.00 €

Le Saint Concile de Trente Oecuménique et Général, célébré sous Paul III Jules III et Pie IV Souverains Pontifes (2 Tomes - Complet)
Auteur: CHANUT, Abbé - Édition: 1705

Nouvellement traduit par l'Abbé Chanut, avec le latin ajouté à côté, 2 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane brune, dos à 5 nerfs dorés orné, Chez Pierre Thened, Lyon, 1705, 12 ff., 468 pp., 18 ff. n. ch. ; 6 ff., 471 pp., 16 ff....

80.00 €

Arrest celebre du Parlement de Bordeaux. Portant réglement sur l'état de ceux qui sont congediez de la Société des Jésuites. [ Edition originale ]
Auteur: Anonyme - Édition: 1697

Avec les Ecritures produites au Procez, sur lequel ledit Arrest a été rendu & qui en font voir les motifs, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Simon Boe, Bordeaux, 1697, 2 ff., 214 pp. et 1 f. n. ch.

195.00 €

Dictionnaire du Contentieux Commercial, ou Résumé de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière de commerce. Suivi du Texte annoté du Code de Commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi sur la
Auteur: DEVILLENEUVE, L. M. ; MASSE, G. - Édition: 1839

1 vol. in-8 reliure plein veau bleu nuit, dos lisse orné, M. Pouleur, Du Recueil Général des lois et des arrêts, Paris, 1839, 2ff., 796 pp.

90.00 €

Cours de Code Napoléon. Traité des Servitudes ou Services fonciers. ( 2 Tomes - Complet)
Auteur: DEMOLOMBE, C. - Édition: 1855

Tomes 11 et 12 du Cours de Code Napoléon, 2 vol. in-8 reliure de l'épopque demi-basane bleu-nuit, Auguste Durand, Hachette et Cie, Paris, 1855

50.00 €

Traité du Domaine Public, ou de la Distinction des Biens, considérés par rapport au Domaine Public (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: PROUDHON, M. ; [ PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor ] - Édition: 1833

5 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau noir, dos estampé à froid, Chez Victor Lagier, A Dijon, 1833-1834

490.00 €

Annuaire du Ministère des Travaux Publics pour l'année 1901
Auteur: Collectif - Édition: 1901

1 vol. fort in-8 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, E. Bernard et Cie, Paris, 1901, 862 pp.

175.00 €

Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux.
Auteur: LAPEYRERE, Abraham - Édition: 1749

Sixième édition revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustres Sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables &...

115.00 €

Traité des Hypothèques (2 Tomes - Complet)
Auteur: GRENIER, Baron - Édition: 1824

Seconde édition, sans aucun changement, et absolument conforme à la première qui a paru en octobre 1822, 2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane racinée, toutes tranches marbrées, dos lisse richement orné, Thibaut-Landriot, Clermont-Ferrand,...

185.00 €

Discours de Monsieur le Chancelier d'Aguesseau
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier - Édition: 1773

1 vol. in-12 reliure pleine basane marron, Chez Veuve Savoye, Saillant & Nyon, Cellot, Veuve Desaint, Delalain, Paris, 1773, 364 pp.

75.00 €

Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Du mois de Février 1731 concernant les Donations.
Auteur: BOUTARIC, François de - Édition: 1744

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez François Girard, Sur l'imprimé à Avignon, 1744, 4 ff., 252 pp.

80.00 €

Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747 concernant les Substitutions
Auteur: Mr ***** ; [ SERRES, Claude ] - Édition: 1749

Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp.

95.00 €

Joannis Schneidewini J.U.D. Clarissimi, Et Professoris quondam Publici ac Celeberrimi, in Quatuor Institutionum Imperialum D. Justiniani Libros, commentarii, in usum Juris studiosorum
Auteur: SCHNEIDEWEIN, Johann ; [ SCHNEIDEWINUS, Joannes ; SCHNEIDEWIND, Johannes ; SCHNEIDERWEIN, Johann ; GODEFROY ; GOTHOFREDUS ] - Édition: 1740

In hac Nova Editione, prae caereris nobilissima & accuratissima [... ] additus est index materiarum scitu dignarum, vetere illo ex Annotationibus Gothofredi & aliorum longè locupletior, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Viduae Wilh. Metternich...

195.00 €

Les Lois de la Procédure Civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure civile (3 Tomes - Complet)
Auteur: CARRE, Guillaume-Louis-Julien - Édition: 1827

3 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrées, toutes tranches marbrées, Charles-Béchet, Paris, 1827

365.00 €

3 vol. in-4 reliure demi-basane blonde, toutes tranches marbrées, Chez Duchesne, Rennes, 1824

350.00 €

Questions Notables de Droit, décidées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre Centuries, avec un Traité des Mariages clandestins, les Arrestez de la cinquième Chambre des Enquestes, & des aut
Auteur: LE PRESTRE, Claude ; (GUERET, Gabriel) - Édition: 1695

Augmentées en cette dernière édition, de la quatrième Centurie, & de Nouvelles Remarques par M. G. Gueret, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Brunet, Paris, 1695, 40 ff., 848-CVIII pp. et 18 ff....

320.00 €

Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses avocat et jurisconsulte de Montpellier (3 Tomes - Complet) Où toutes les plus importantes Matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit François,
Auteur: D'ESPEISSES, Antoine ; (DU ROUSSEAUD DE LA COMBE, Guy) ; [ DESPEISSES, Antoine ; DU ROUSSEAUD DE LACOMBE ] - Édition: 1750

Nouvelle édition, revue, corrigé & très-considérablement augmentée par Me Guy Du Rousseaud de La Combe, 3 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marbré, Chez Les Frères Bruyset, A Lyon, 1750, XVI-840 pp. ; VIII-808 pp. ; VIII-766 pp....

350.00 €

Traité des Successions, divisé en Quatre Livres (2 Tomes - Complet) I De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent ; II Des Choses auxquelles on succède ; III Des Manières de Succéder ; IV Des
Auteur: LE BRUN, Denis ; (ESPIARD DE SAUX, Mre François-Bernard) - Édition: 1775

Par feu M. Denis Le Brun, Avocat au Parlement. Avec de nouvelles Décisions & des Remarques critiques, par Mr François-Bernard Espiard de Vaux, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon, Nouvelle Edition, Augmentée par M***, ancien Avocat au...

240.00 €

Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres
Auteur: BERNARD, Maurice - Édition: 1717

Oeuvre très utile à tous Jurisconsultes, Nouvelle Edition revûë, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine...

440.00 €

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