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Droit

L'Institut de France. Lois, Statuts et Règlements concernant les anciennes Académies et l'Institut, de 1635 à 1889. Tableau des Fondations. [ Edition originale ]
Auteur: AUCOC, Léon - Édition: 1889

Collection publiée sous la Direction de la Commission Administrative Centrale par M. Léon Aucoc, 1 vol. fort in-8 reliure demi-basane marron, Imprimerie Nationale,Paris, 1889, CCVIII-451 pp.

490.00 €

Oeuvres de Berryer. Plaidoyers (4 Tomes - Complet) Tome I : 1815-1835 ; II : 1836-1856 ; III : 1857-1861 ; IV : 1860-1868
Auteur: BERRYER, Pierre-Antoine - Édition: 1876

4 vol. in-8 reliure pleine toile marron, couvertures conservées, Librairie Académique Didier et Cie, Paris, 1881, 1876, 1876, 1878

150.00 €

Code Civil en vers français [ Edition originale ]
Auteur: PONS-EUZIERES, Amédée - Édition: 1882

1 vol. grand in-12 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, A. Storck, Lyon, A. Chérié, Paris, 1882, 2 ff., 422 pp.

500.00 €

[ Recueil des Délibérations du Conseil d'Etat : Projet du Code Civil ] Extrait du registre des Délibérations du Conseil d'Etat, environ 39 livraisons, courant du 30 Pluviôse an 11 au 26 Ventôse an 12 de la Ré
Auteur: Collectif ; PORTALIS ; BIGOT-PREAMENEU ; MARET ; BONAPARTE ; LOCRE, J.C. ; MALEVILLE ; TRONCHET - Édition: 1803

1 vol. fort in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée fauve, Extrait du registre des Délibérations du Conseil d'Etat, environ 39 livraisons, courant du 30 Pluviôse an 11 au 26 Ventôse an 12 de la République, De l'Imprimerie Nationale, [ du 19...

950.00 €

Introduction à la Pratique, contenant l'Explication des principaux Termes de Pratique & de Coûtume. Avec les Juridictions de France, par ordre alphabétique
Auteur: FERRIERE, Claude de - Édition: 1684

Reveuë, corrigée & augmentée, par Maistre Claude de Ferrière, Avocat en Parlement, Seconde Edition, 1 vol. in-12 reliure pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Cochart, Paris, 1684, 2 ff., 379 pp.

95.00 €

Cl. V. Henr. Zoesii amersfortii, in Academia Lovaniensi J. U. D. et Prof. ordinarii, Commentarius ad Digestorum seu Pandectarum Juris Civilis Libros L.
Auteur: ZOESIUS, Henricus ; ANDREAS, Valerius ; [ ZOESIUS, Hendrik ; ZOEZIUS, Henri ] - Édition: 1667

Opus novum, Juris Universi, Veteris, Novi, Novissimi, passim enucleati, locuples thesaurus. Valerius Andreas, Desselius, J. U. D. & Prof. Regius [... ] Editio Tertia, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Typis ac Sumptibus Hieronymi...

390.00 €

Traité des Crimes, divisé en deux Parties (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ] La Première, de la nature des Crimes, des Juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle manière ils sont r
Auteur: SOULATGES, Maître Jean Antoine - Édition: 1762

3 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, Chez Antoine Birosse, Toulouse, 1762, XI pp., 2 ff., 440 pp. ; 2 ff., 349 pp. ; 2 ff., 360 pp.

350.00 €

Documents Financiers [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fait par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'exami
Auteur: ACHILLE FOULD ; TROPLONG - Édition: 1861

8 brochures in-8 sous couv. postérieures : Documents Financiers, 70 pp. [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fit par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission...

150.00 €

Remontrances et Ouvertures de Palais, et Arrests Prononcez en Robes Rouges
Auteur: NESMOND, André de - Édition: 1656

Par Messire André de Nesmond, Seigneur de Chezac, premier Président au Parlement de Bourdeaux, Troisième Edition, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, filet doré d'encadrement en plats, dos 4 nerfs, Chez Pierre Cusset, Imprimé à...

230.00 €

Monsieur Saint Yves [ Edition originale ]
Auteur: MAHE, Abbé Louis - Édition: 1949

Illustrations de J.B., un des 310 exemplaires sur alfa mousse des papeteries Navarre (n° 96), 1 vol. in-12 br., Armand Prud'homme, Saint-Brieuc, 1949, 215 pp. et 2 f.

75.00 €

Histoire de Saint-Lazare (1122-1912) [ Edition originale ]
Auteur: POTTET, Eugène - Édition: 1912

Première édition ornée de six gravures, 1 vol. in-12 reliure bradel postérieure pleine toile rouge, couvertures conservées, Société Française d'Imprimerie et de Librairie, Paris, 1912, XI-340 pp.

85.00 €

L'Aveu. Antiquité et Moyen-Age. Actes de la table ronde organisée par l'Ecole française de Rome avec le concours du CNRS et de l'Université de Trieste. Rome 28-30 mars 1984
Auteur: Collectif - Édition: 1986

1 vol. in-8 br., Collection de l'Ecole Française de Rome, 88, Ecole Française de Rom, Palais Farnèse, 1986, 417 pp.

150.00 €

Synthèses romaines. Langue latine - Droit romain - Institutions comparées. Etudes publiées en hommage au professeur J.-H. Michel par Ghislaine Viré
Auteur: MICHEL, Jacques-Henri - Édition: 1998

1 vol. in-8 br., collection Latomus, Revue d'Etudes Latines, Bruxelles, 1998, XXIII-547 pp.

50.00 €

The Welsh Laws
Auteur: CHARLES-EDWARDS, T. M. - Édition: 1989

Limited edition (1000 numbered copy), n° 619, 1 vol. in-8 br., University of Wales Press on behalf of the Welsh Arts Council, 1989, 109 pp.

95.00 €

Les expertises médico-légales dans les procès de sorcellerie au XVIIme siècle. Thèse pour le Doctorat en Médecine présentée et soutenue publiquement le mercredi 22 janvier 1975
Auteur: PEUCHAUD, Michel - Édition: 1975

1 vol. in-8 br., Amicale Corporative des Etudiants en Médecine de Bordeaux, Université de Bordeaux II, 1975

50.00 €

Notes sur la Justice et les Tribunaux à Agen pendant la Révolution (1789-1800) [ Edition originale ]
Auteur: DOUARCHE, A. ; [ DOUARCHE, Aristide ]

1 vol. in-8 br., Etienne Charavay, Paris, s.d. 153 pp.

80.00 €

La Souveraineté de Béarn à la fin de l'Ancien Régime [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur avec billet autographe joint ]
Auteur: MOULONGUET, P. - Édition: 1908

1 vol. in-8 br., Imprimerie et Librairie Edouard Privat, Toulouse, 1908, 205 pp.

150.00 €

Code de Commerce, Edition conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale, avec une Table analytique et raisonnée
Auteur: Collectif - Édition: 1807

1 vol. in-32 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Vve Douladoure, Toulouse, 1807, CXVI-232 pp.

95.00 €

Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours
Auteur: Collectif - Édition: 1807

1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce,...

195.00 €

La Chambre de Justice de Guyenne et sa Session d'Agen (1582-1583). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1875 par M. Henri de Groussou, Substitut du Procureur-Général. Cour d'Appel d'Agen [ S
Auteur: GROUSSOU, Henri de - Édition: 1878

1 vol. in-8 cartonnage bradel de l'époque, Imprimerie de Prosper Noubel, Agen 1875, 54 pp. et Imprimerie Fernan Lamy, Agen, 1878, 51 pp.

195.00 €

La Situation de La Femme dans le Pays Basque et à Bayonne avant la Révolution [ Edition originale ]
Auteur: TESSIER, Albert - Édition: 1918

1 vol. in-8 br., Imp. de Montligeon, Bayonne, 1918, XXIX-176 pp.

195.00 €

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