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Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions du mois d'Août 1747
- Auteur: FURGOLE, Me Jean-Baptiste
- Année d'édition: 1775

65.00 €
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Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions du mois d'Août 1747

1 vol. in-4 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches marbrées, Chez Cellot, Paris, 1775, 676 pp.

Commentaire : Etat très satisfaisant (rel. lég. frottée avec petites épidermures sur plats, petite mouill. au premier f., bel état intérieur par ailleurs)


Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consu Communauté de Pommiers. Bulletin de Garnison, dressé en exécution de la Déclaration du Roi & du Réglement... du 3 Janvier 1764, enregistré en la Cour des Aides de Bordeaux [ 2 Bulletins de Garnison datés du
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