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Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°2 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°3 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°4 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°5 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°6 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°7 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°8 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution dphoto n°9 : Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution d

Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution d
- Auteur: DOUSSAUD, Alfred
- Année d'édition: 1892

195.00 €
Editions originales :
Edition originale
Langues :
Français
Types de reliure :
Relié
Régions/pays :
Droit & Economie - Rara
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Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution d

1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Bibliothèque de l'Entreprise des Travaux Publics, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal & Billard, Paris, 1892 et 1893, 244-94 pp.
Commentaire : Bon état (mors lég. frotté). Peu commun.


Plaidoyer de M. Hennequin, avocat, pour MM. les Princes de Rohan, contre S.A.R. Mgr le Duc d'Aumale, représenté par M. Borel de Bretizel, et contre Madame la Baronne de Feuchères[ Suivi de : ] Mémoire médico-légal La Bourse et ses Opérations légales. Traité de droit financier. Comprenant : Les Opérations au comptant et à terme, la théorie de la responsabilité des Intermédiaires de Bourse, Agents de Change, Ban
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