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Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°2 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°3 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°4 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°5 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°6 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°7 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°8 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°9 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°10 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tomephoto n°11 : Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tome

Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tome
- Auteur: DEVILLENEUVE, L.-M. ; GILBERT, P.
- Année d'édition: 1851

160.00 €
Langues :
Français
Types de reliure :
Relié
Régions/pays :
Droit & Economie - Droit
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Jurisprudence du XIXe siècle ou Table Générale alphabétique et chronologique du Recueil général des Lois et des Arrêts (1791 à 1850) Tome I : A -Contr. ; Tome II : Contr. - F ; Tome III : G - Q ; Tome

Présentant sur toutes les matières du droit, des résumés de la législation et un parallèle de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs, 4 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, dos lisse orné, A l'Administration du Recueil, Paris, 1851
Commentaire : Rare exemplaire, bien complet, avec les 'Tables chronologiques des arrêts, jugements, décisions du Conseil d'Etat, etc.' Bon état (dos lég. frottés). Plus qu'une table, il s'agit d'un véritable ouvrage à part entière


Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle - Oeuvres de M. de Renusson, sçavoir, Ie Traité de la Communauté de Biens entre l'homme & la femme conjoints par Mariage ; IIe Traité du Douaire ; IIIe Traité de la Garde Noble & Bourgeoise ; IVe Traité des Propres
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