Tout le catalogue
  
Droit / Economie
  
Droit
Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°2 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°3 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°4 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°5 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°6 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°7 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°8 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°9 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°10 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°11 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]photo n°12 : Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]

Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
- Auteur: DUJARDIN-SAILLY
- Année d'édition: 1812

490.00 €
Editions originales :
Edition originale
Langues :
Français
Types de reliure :
Broché
Régions/pays :
Droit & Economie - Droit
Une question concernant ce produit ?
Frais de port & livraison

Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]

D'après les seules dispositions en vigueur, rangées dans un ordre méthodique, Avec des explications puisées dans les motifs des lois, dans les décisions ministérielles, dans les circulaires administratives, et sur-tout dans les arrêts de la Cour de Cassation, Seconde édition, 2 vol. in-4 br., Chez l'Auteur, Paris, Vol. I : Juillet 1812, 2 ff., viii-296 pp. et 1 f. n. ch. ; Vol. II : Mars 1813, 2 ff., pp. ix-xv, pp. 297-568
Commentaire : Comme il est précisé au verso du faux-titre, 'cette législation est la seconde édition, mise au courant, de l'ouvrage publié en avril 1810, sous le titre de Code des Douanes'. Rare et important ouvrage bien complet des deux livraisons, qui détaille le fonctionnement des douanes sous l'Empire napoléonien. Organisée militairement, la douane française disposait alors d'une puissance exceptionnelle et bénéficiait de tribunaux d'exception. Un ouvrage clé pour l'histoire de l'Empire. Bon état (petit manque de papier à un dos, très bon état par ailleurs, signé par Dujardin-Sailly).


Les Traités Internationaux devant les Chambres. [ Livre dédicacé par l'auteur ] [ Bel ensemble de 13 Lois et Décrets révolutionnaires relatifs aux Hôpitaux, à l'aide sociale aux Pauvres, Indigents et Nécessiteux, Enfants Trouvés ] 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits ac
Comment commander
Paiement en ligne
Livraison & Frais de port
Conditions générales de vente
Moyens de paiement en ligne
Contact
Notice légale
Copyright@2019 - Tous droits réservés - La Librairie du Cardinal 32 rue de Bénédigues - 33170 Gradignan
Conception Lithium Network
fermer
Nous sommes attachés au respect de votre vie privée.
Nous souhaitons être totalement transparents quant à l'utilisation de vos données via le dépôt de cookies. En acceptant l'utilisation des cookies nous vous proposerons un service adapté à vos besoins et une navigation optimale.
Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site (comptes, paniers...).
Si vous ne personnalisez pas vos cookies, vous les acceptez par défaut. Si vous accepter tous les cookies alors votre choix sera conservé un an, et vous pourrez toujours le modifier dans notre page de politique de confidentialité.
TOUT ACCEPTER >>


PERSONNALISER
Cookies de fonctionnement
Ces cookies sont indispensables pour le bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés.
Toujours activé
Cookies de fréquentation & réseaux sociaux
Ces cookies nous permettent d'améliorer les fonctionnalités, la personnalisation de notre site et l'expérience utilisateur. Ils peuvent être déposés par nous même ou par nos partenaires qui proposent des services additionnels sur nos pages.

Cookies de marketing
Ces cookies nous permettent d?effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites Web afin de proposer des publicités pertinentes qui peuvent vous intéresser sur nos sites et ceux de tiers. En cliquant sur non les publicités seront moins pertinentes.

TOUT ACCEPTER >>
X Fermer