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Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par laphoto n°2 : Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par laphoto n°3 : Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par laphoto n°4 : Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par laphoto n°5 : Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par laphoto n°6 : Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par la

Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par la
- Auteur: LOUIS XV
- Année d'édition: 1754

35.00 €
Editions originales :
Edition originale
Langues :
Français
Types de reliure :
Broché
Régions/pays :
33 Gironde
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Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. 'Louis par la

1 brochure in-8, chez J. B. Lacornée, Bordeaux, 4 pp.
Commentaire : Etat très satisfaisant (papier lég. bruni). Sous l'Ancien Régime, un 'papier terrier' était un document recensant et décrivant les terres et les droits d'un seigneur. Cet inventaire était remis à jour plusieurs fois par siècle. Il fut supprimé sous la Révolution (mars 1790)


Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèqu Arrest de la Cour de Parlement [ du 1er avril 1746 ], Qui... prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercice de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Procureurs, Notaires, Greffiers, Sergens & Huissiers,
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