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Droit
Edition originale

Faculté de Droit de Toulouse. Acte Public pour la Licence, qui sera soutenu par M. Bole, d'Albi, département du Tarn, le 3 juin 1826 [ Droit romain - Code civil : Du Mariage - Du consentement - Procédure civile - Code de Commerce : De
Auteur: BOLE, Jean Jérôme Augustin - Édition: 1826

1 brohure in-8, De l'Imprimerie de F. Vieussieux, Toulouse, 1826, 24 pp.

35.00 €

Procès de M. Alfred Dubout contre la 'Revue des Deux Mondes'. Plaidoirie de Me Michel Gondinet, pour M. Alfred Dubout. Tribunal correctionnel de la Seine 9e Chambre Audience du 15 décembre 1897 [ Avec : ] Procès du contrôleur de
Auteur: GONDINET, Maître Michel - Édition: 1898

2 brochures reliées en 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Gazette du Palais, 1898, 55 pp. et Imprimerie Achard, Dreux, 1901, 45 pp. Titres complet : Procès de M. Alfred Dubout contre la 'Revue des Deux Mondes'. Plaidoirie de Me Michel Gondinet, pour M. Alfred...

190.00 €

Maximes et Libertez Gallicanes, Rassemblées & mises en ordre, avec leurs preuves. Mémoire sur les Libertez de l'Eglise Gallicane, trouvé parmi les Papiers d'un Grand Prince. Discours de M. l'Abbé Fleury sur les Libertez Gallica
Auteur: FLEURY, M. l'Abbé ; [ SEPHER, Abbé Pierre-Jacques ] - Édition: 1755

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos lisse orné, filet doré sur coupes, A La Haye [ Paris ], 1755, xxxvj-213 pp. et 52 ff. blancs

260.00 €

Les Vêpres de l'Oncle Jean. Entretiens économiques avec ses amis de Saint Emilion.
Auteur: Collectif ; PASSY, Frédéric - Édition: 1909

Lettre-préface de M. Frédéric Passy, de l'Institut, 1 vol.in-12 reliure plein chagrin noir, dos à 5 nerfs orné, tête dorée, Michel & Forgeot, Bordeaux, 1909, 293 pp. avec 3 planches hors texte

75.00 €

Dispenses Matrimoniales. Règles à suivre pour les demander, les interpréter, les mettre à exécution. [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: PLANCHARD, M. J. [ PLANCHARD, Joachim Jean ] - Édition: 1882

1 vol. in-8 br., Imprimerie Roussaud, Angoulême, 1882, 336 pp.

55.00 €

De la responsabilité de l'Etat législateur.
Auteur: ARLET, Louis - Édition: 1914

1 vol. in-8 br., Michelet, Sarlat, 1914, 179 pp.

25.00 €

L'action syndicale ouvrière et la Théorie économique du Salaire.
Auteur: TIANO, André - Édition: 1958

1 vol. grand in-8 cartonnage éditeur, Editions M. Th. Génin, Paris, s.d. [1958 ], 434 pp.

39.00 €

Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens (2 Tomes - Complet)
Auteur: M** B** - Édition: 1866

2 vol. in-8 reliure demi-basane bordeaux, Etienne Giraud, Paris, 1866, XI-661 ; 644 pp.

45.00 €

Le Rôle du Président de la République dans la direction de la politique extérieure.
Auteur: FERRAS, Henry - Édition: 1935

Sciences politiques et économiques, thèse pour le doctorat, 1 vol. in-8 br., Les Presses Universitaires de France, Paris, 1935, iv-125 pp.

39.00 €

Me. B. Barère de Vieuzac. Discours prononcé le 7 décembre 1924, à la Rentrée solennelle de la Conférences des Avocats stagiaires. [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: TIMBAL, Prosper - Édition: 1925

1 brochure in-8, Société Méridionale d'Impression, Toulouse, 1925, 27 pp.

60.00 €

Système d'identification universel [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: MILLON D'AINVAL, Jean - Édition: 1934

1 vol. in-8 br., Michelet, Sarlat, 1934, 31 pp.

45.00 €

Observations sur la fulmination des dispenses de mariage.
Auteur: SAINT-EXUPERY, Abbé M. de - Édition: 1854

1 vol. in-8 br., Maison Méquignon-Junior, J. Leroux et Jouby, Paris, 1854, 128 pp.

65.00 €

Code des Etablissements Industriels concédés et autorisés sur demandes directes (2 Tomes - Complet)
Auteur: CHAMBAUD, Mirabel - Édition: 1841

Contenant la compétence et la procédure administratives en matière : 1° de chemins de fer ; 2° de canaux ; 3° d'ateliers dangereux, insalubres et incommodes ; 4° de dessèchements de marais ; 5° de recherches de mines ; 6° d'exploitation de mines ;...

140.00 €

L'affaire de Chaulnes. Procès de la duchesse de Chaulnes contre sa belle-mère la Duchesse de Chevreuse.
Auteur: BERTIE-MARRIOTT, C. ; HEPP, Alexandre - Édition: 1882

1 vol. in-8 br., L. Marpon et E. Flammarion, Paris, 1882, 92 pp.

49.00 €

Notion de Mode d'acquérir originaire et ses applications en Droit privé français [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: CHEVROU, René - Édition: 1934

1 vol. in-8 br., Imprimerie-Librairie de l'Université, Bordeaux, 1934, 218 pp.

49.00 €

Installation de Monsieur de Gabrielli Procureur Général. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours de M. Fortier-Maire, Avocat-Général, de M. Izoard, Premier Président, et de M. de Gabrielli, Procureur Général.
Auteur: FORTIER-MAIRE ; IZOARD ; DE GABRIELLI, M. - Édition: 1873

1 brochure in-8, Cour d'Appel de Bordeaux, G. Gounouilhou, Bordeaux, 1873, 24 pp.

55.00 €

Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle -
Auteur: ODIER, Pierre - Édition: 1847

3 tomes en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau bleu, J. Cherbuliez, Joubert, Paris, 1847, 2 ff., 543 pp., 1 f., 391 pp. ; 2 ff. 455 pp.Rappel du titre complet : Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime...

150.00 €

Traité des Conventions de Succéder, ou Successions Contractuelles.
Auteur: BOUCHEUL, Joseph - Édition: 1727

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jacques Faulcon, Poitiers, 1727, 6 ff., 664 pp.

200.00 €

Questions concernant les Substitutions, avec les Réponses de Tous les Parlemens et Cours Souveraines du Royaume, et des Observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses [ recueillies par Vaquier ]
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier ; VAQUIER - Édition: 1770

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Dalles, & Fris Vitrac, Toulouse, 1770, xii-28-567 pp.

280.00 €

Traité de la Personnalité et de la Réalité des Loix, Coutumes ou Statuts, par formes d'observations ; Auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburgh, intitulé De Jure quod Oritur e Statutorum diversitate (2 Tome
Auteur: BOULLENOIS, Louis - Édition: 1766

2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches mouchetées, Chez Guillaume Desprez, Paris, 1766, 2 ff. (faux-titre et titre), frontispice gravé par Mlle Martinet d'après Mangeant, xxiv-xxxvii pp., 1 f. (tables), 896 pp., 1...

590.00 €

Arrest de la Cour de Parlement, qui fait inhibitions & défenses à tous Marchands, Bourgeois ou non Bourgeois, de se servir d'autres que des Courtiers Royaux pour la vente & achats de toutes sortes de marchandises, & Deniers de change, &agrav
Auteur: Parlement de Bordeaux ; LEBERTHON, DE VINCENS - Édition: 1736

1 brochure in-8, Chez J.B. Lacornée, ruë St James, Bordeaux, 4 pp.

75.00 €

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