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Droit
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Droit
1 vol. in-12 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Paris, 1886, VI-132 pp. et 2 ff. n. ch.
250.00 €
1 brochure in-8, Impr. Baratier et Dardelet, Grenoble, s.d. (circa 1885), 43 pp.
95.00 €
1 brochure in-8, Imprimerie de J. Foix, Auch, 1844, 155 pp. avec un portrait hors texte
195.00 €
1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane verte, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris, 1858, 308 pp.
150.00 €
Ouvrage faisant suite aux Codes annotés de l'enregistrement, du timbre, des hypothèques et des amendes, par Masson Delongpré, 2 vol.in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau du Bulletin de l'Enregistrement, et chez G. Pissin, Paris, 1848, 4 ff., 690 pp. et 2...
190.00 €
1 vol. in-8 br., Recueil Sirey, Paris, n° 1- 2 1938, 77 pp.
65.00 €
Articles extraits de la Revue Juridique Internationale de la Radioélectricité, 1 vol. in-8 br., Hors Commerce, s.d. [ circa 1930 - 1931 ], 25 pp. ; pp.341-394 ; pp.179-186 ; pp. 120-134
150.00 €
1 brochure in-12, Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey et du Journal du Palais, Ancienne Maison L. Larose & Forcel, L. Larose & L. Tenin, Paris, 1907, 1 f. et 37 pp. Titre complet :Le Régime du Culte catholique antérieur à la Loi de Séparation et...
750.00 €
C'est-à-dire tout ce qui constitute et règle les Elections ; la Puissance impériale, les grandes Dignités, le Conseil d'Etat et le Ministère ; le Sénat, le Corps Législatif ; les Autorités administratives et judiciaires ; les Institutions de...
850.00 €
Extrait de la Revue de Droit International et de Législation comparée 1993 n°3, 1 brochure in-8, Bureau de la Revue, s.d. [ 1933 ], pp. 365-394
250.00 €
Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Septembre Octobre 1931, 1 brochure in-8, A. Pedone, Paris, 1931, 2 ff., pp. 521-563
990.00 €
Extrait de Politique Etrangère n°2 - Avril 1940, 1 brochure in-8, Centre d'Etudes de Politique Etrangère, Paris, 1940, 21 pp. et 1 f.
495.00 €
Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, 1 vol. in-8 br., Editions A. Pedone, Paris, 1935, 99 pp.
250.00 €
1 vol. in-8 br., Imprimerie Ternaux, Dakar, 1913, 197 pp.
150.00 €
1 vol. in-8 br., Imprimerie du Gouvernement Général, Gorée, 1910, 132 pp. Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Jurisprudence de la Chambre d'Homologation publié sous le patronage de M. William Ponty, Gouverneur Général de l'Afrique...
195.00 €
1 vol. in-4 reliure demi-chagrin bleu, dos à 5 nerf, environ 24 feuillets façon vélin, 1885 : Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de...
490.00 €
1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau moucheté, dos lisse orné, tranches marbrée, Chez Vente, Colmar, 1768, Chez Jean-Th Hérissant, Paris, 1767, 2 ff., xlviij-160 pp. ; 2 ff. 256 pp.
175.00 €
1 vol. in-8 reliure demi-percaline grisée, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris, 1910, III-453 pp.
220.00 €
1 vol. in-4 reliure pleine toile sous jaquette illustrée, Academia Scientiarum et Artium Serbica, Sectio Studiorum Socialium, Fontes Ius Serbicum Spectantes IV, Belgradi, 1975, 272 pp. et 52 p. de planches
190.00 €
1 vol. petit in-8 br., Librairie Ferraris, Alger, 1946, 51 pp. avec une photo de Frédéric Peltier contrecollée en frontispice.
95.00 €
2 vol. in-8 reliure demi-chagrin maroquiné et demi maroquin à coins brun, dos à 5 nerfs, Payot, Paris, 1925, 207 pp. et Librairie Dalloz, Paris, 1971, 207 pp.
375.00 €

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