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Droit
1 placard format 26 x 21,2 cm, s.n., Ath, 27 avril 1815 : Lettre du Roi à toutes les Gardes Nationales de la France. [ Donné à Ath, le 27 avril 1815 ] Braves gardes nationales, Buonaparte vous appelle aux armes, je viens vous ramener la paix ; il anéantit votre commerce,...
190.00 €
1 brochure in-4, De l'Imprimerie D'Everat, rue du Cadran [ Paris ], s.d. [ 1819 ], 12 pp.Requête de Mme la Maréchale Brune au Roi [ Edition originale ] 'Sire, ...Un horrible attentat a été commis sous le règne de Votre Majesté. Un des grands officiers de la...
150.00 €
5 vol. ou brochures in-8 : Réponse de M. Libri au rapport de M. Boucly, publié dans le Moniteur Universel du 19 mars 1848, Chez tous les Libraires, Paris, 1848, 115 pp. [ On joint : ] Lettres à M. Hatton, Juge d'Instruction au sujet de l'incroyable accusation intentée...
190.00 €
9 vol. ou brochures in-8 : Réponse de M. Libri au rapport de M. Boucly, publié dans le Moniteur Universel du 19 mars 1848, Chez tous les Libraires, Paris, 1848, 115 pp. [ On joint : ] Lettres à M. Hatton, Juge d'Instruction au sujet de l'incroyable accusation intentée...
450.00 €
Par Emmanuel Brugnon, Avocat à la Cour Impériale, 1 brochure in-8, E. Donnaud, Paris, 1866, 35 pp.
75.00 €
1 brochure in-4, s.l., s.n., 1763, 48 pp.
195.00 €
1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean Guignard, Paris, 1692, 6 ff., 732 pp.
350.00 €
Texte série 2, 1 vol. in-4 brochage amateur, Centre National de Télé-Enseignement, Agrégation, AGRAP, CAPES, s.d. [circa 1970 ], 18 pp., 3 ff., 2 pp., 2 ff., 38 pp.
50.00 €
1 vol. in-4 brochage amateur, Centre National de Télé-Enseignement, Agrégation, AGRAP, CAPES, s.d. [circa 1970 ], 65-55 pp.
95.00 €
Deuxième édition, 2 vol. in-8 br., Alphonse Picard, Paris, 1891, XIV-338 ; 379 pp.
80.00 €
1 vol. in-8 br., Ecole Française de Rome, 2008, 512 pp.
175.00 €
3e mille, 1 vol. in-12 br., Les Editions Henry-Parville, Paris, s.d. [ 1925 ], 182 pp.
90.00 €
4 cahiers in-8, s.d. [ circa 1821-1822 ], 8 ff., 22 ff. (dont 8 ms.) ; 10 ff. (dont 7 ms.), et 14 ff. (dont 5 ms.)
350.00 €
2 cahiers in-8, novembre 1821 et février 1822, 32 ff. ; 36 ff. (dont 20 ms.)
650.00 €
3 cahiers in-8, circa 1821-1822, 18 ff., 18 ff., 16 ff. (dont 6 ms.)
650.00 €
Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient : ] (Dimension global de l'ensemble d'environ 30 x30 x 25 cm) : Dossier sous chemise usagée intitulée 2e liasse 3e, contenant nombreux...
2500.00 €
Archives relatives aux litiges suscités par la succession de Guillaume Louis Jame de Givry, ancien conseiller du Roi, maître ordinaire en sa chambre des Comptes, mort sans héritiers le 18 mai 1825 [ circa 1825 -1840 ] [Contient : ] Fort dossier sous chemise usagée...
650.00 €
1 brochure in-12 agrafée, Imprimerie Fayaut, La Réole, 1912, 10 pp.
115.00 €
1 brochure in-8, Chez Jean Chappuis, Imprimeur de la Cour de Parlement, sur les Fossés de Ville, A Bordeaux, 1780, 4 pp. Rappel du titre complet : Arrest de la Cour de Parlement, Qui ordonne que tous Marchands tenant magasin de bois à brûler, en quelques lieux qu'ils soient...
195.00 €
Extrait des registres du Conseil d'Etat, 1 brochure in-8, Chez P. G. Simon, [ Paris ], 1776, 4 pp. Rappel du titre complet : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui confirme les différens Règlemens rendus sur la fabrication des Cartes à jouer, & qui fixe les villes dans...
195.00 €
1 vol. in-8 br., Féret et Fils, Bordeaux, 1886, 55 pp.
95.00 €

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