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Droit / Economie
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Droit / Economie
  
1 brochure in-8, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1771, 4 pp. Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse un Arrêt de la Cour des Aides de Bordeaux, du 3 mai 1769 ; confisque au profit de l'Adjudicataire, six cents vingt-une livres de faux tabac saisies le 20 juin...
40.00 €
1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la V. Delormel, rue du Foin, à Sainte-Geneviève, [Reims ], 1738, 9 pp. : Titre complet : Inventaire de Production que mettent & fournissent pardevant Vous Nosseigneurs du Parlement en la Grand-Chambre. Les Doyen, Syndic, & Communauté des...
85.00 €
1 pièce en vélin (parchemin) format 24 x 19 cm, de 3 ff. manuscrits, cachet de la Généralité de Caen, 1785. Rappel du titre complet : 'Par devant les Notaires Roïuaux de la Ville de Sant Lo et dépendance soussignés, le vendredi neuf...
190.00 €
Expédition (copie), en 1 pièce sur vélin (parchemin) format 42 x 31 cm, avec cachet de la Gironde. Rappel du titre complet : [ Lettre de Ratification sur vélin, Maison située rue des Allamandiers, Paroisse de Saint Michel, à Bordeaux, n 1792 ] 'Louis par la...
190.00 €
1 pièce sur vélin (parchemin) format 46,5 x 27.5 cm, avec cachet de la Généralité de Tours : 'Louis par la Grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes Lettres verront Salut. Jean Bertron et Jeanne Perthé son...
190.00 €
Document sur vélin (parchemin) format 45 x 27 cm : 'Louis par la Grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes Lettres verront Salut. Pierre Virens Peintre et Demoiselle Gabrielle Villiers son Epouse, et le Sieur Honoré Gourdain peintre...
190.00 €
Quittance pré-remplie et complétée à la plume, datée de 1714
50.00 €
1 pièce oblong en latin, avec cachet de l'évêque, datée du 5 septembre 1682
85.00 €
1 pièce oblong en latin, avec cachet de l'évêque, datée du 14 octobre 1684
50.00 €
Quittance pré-remplie et complétée à la plume, datée de 1696.
80.00 €
Dédié à Mgr. Hue de Miromesnil, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Valade, Paris, 1776, 4 ff. et 724 pp.Titre complet : Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du...
270.00 €
1 vol. in-8 br., Imprimerie Ouvrière, Toulouse, 1907, 264 pp.
95.00 €
1 vol. in-8 br., Imprimerie Th. Bouquet, Auch, s.d. (circa 1975), 7 pp.
26.00 €
Tirage à petit nombre, Introduction de Jules Delpit, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline verte, , coll. Archives du Château de La Brède, Charles Lefebvre, Bordeaux, 1877-1878, XV-335, 478 pp.
195.00 €
Publiés avec préface et notice par H. Barckhausen, 1 vol. in-4 reliure de l'époque, Georges Bouchon, Libourne, Bordeaux, 1886, LIV-168 pp. et 2 ff. n. ch., 1 f. blanc
375.00 €
1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, Imprimerie G. Gounouilhou, Bordeaux, 1896, XVII-708 pp.
115.00 €
1 vol. fort in-8 reliure de l'époque bradel demi-toile bleue, A. Chevalier-Marescq & Cie, Paris, 1901
85.00 €
4 feuillets ronéotypés recto verso (sauf le dernier uniquement recto) s.d. (circa 1914), portant chacun sur trois colonnes : Le nom des accusés, leurs corps d'origine, et le détail de l'indication du crime.
50.00 €
Par M. Berthelot du Ferrier, Lieutenant de Roy au Gouvernement de la Ville de Villeneuve-le-Roy, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, supra-libris 'Emérigon' poussé en lettres d'or au plat sup., De l'Imprimerie de Jacques...
340.00 €
66 vol. in-8 br. et 3 vol. in-8 reliés demi-toile rouge, L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, 1925-1940 (manque l'année 1936 - sauf le n°5 - ainsi que le n° 2 de 1931 et le n°1 de 1934). Rappel du titre complet : Museum Lessianum. Section...
340.00 €
281 vol. in-8 br., L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, Editions Fidélité, 1954 à 2003 (manque 5 numéros : n° 5 de 1969, n°2 de 1955, n°5 de 1964, n° de 1985 et n° de 1988). Rappel du titre complet : Museum Lessianum....
990.00 €

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