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Droit / Economie
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Recueil de différens Projets tendans au Bonheur des Citoyens [ Edition originale ] Dans lesquels on trouve divers Mémoires sur différens objets d'Economie publique, de Mécanique, de Littérature et de Morale, traduits en
Auteur: PINGERON, M. - Édition: 1789

Le tout enrichi d'un grand nombre de figures gravées en taille-douce, qui représentent des machines peu connues en France, et dont le but est d'accélérer le service dans les hôpitaux et autres grands établissements, en y épargnant la peine des hommes,...

240.00 €

Notice de la Loi du 14 Ventôse an VII, relative aux Domaines engagés par l'Ancien Gouvernement. Suivi des Rapports des Commissions nommées par les deux Conseils ; & des Dispositions principales de l'Edit de 1566
Auteur: Un Ancien Administrateur du Département du Loiret - Édition: 1798

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-basane marron, Chez Egron, Rondonneau, Paris, Germinal An VII [ 1798 - 1799 ], 4 ff., 118 pp. et 1 f. n. ch.

250.00 €

[ Recueil de 9 ouvrages relatifs à l'affaire Lusignan de Champignelles veuve Douhault ] Mémoire et Consultation, pour Armand-Louis Rogres de Luzignan de Champignelles ; Claude-Philippe Lavergne de La Roncière ; Armand-Jacques-Fran&cce
Auteur: Collectif ; HUART-DUPARC ; DELORME Avocat - Édition: 1807

1 vol. fort in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné : Mémoire et Consultation, pour Armand-Louis Rogres de Luzignan de Champignelles ; Claude-Philippe Lavergne de La Roncière ; Armand-Jacques-François Guyon de Guercheville ; André Joseph...

1250.00 €

Pièces de la Procédure Criminelle Tenues contre les Accusés dans l'affaire d'Orgères (3 Volumes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1799

3 vol. in-folio reliure de l'époque demi-basane marron, Chez Durand et Labalte, Imprimeurs du Département et du Tribunal Criminel d'Eure et Loir, A Chartres, An VIII de la République [ 1799 - 1800 ],

2900.00 €

[ Recueil de 4 Titres : ] Mémoire à Consulter et Consultation, pour le Sieur Michel Jeune, Plaignant ; Contre les Sieurs Reynier et Boissière ; et encore contre le Sieur Guille ; Prévenu, tous les trois, de Faux en Ecritures, e
Auteur: Collectif - Édition: 1813

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, Mémoire à Consulter et Consultation, pour le Sieur Michel Jeune, Plaignant ; Contre les Sieurs Reynier et Boissière ; et encore contre le Sieur Guille ; Prévenu, tous les trois, de Faux en...

250.00 €

Mémoire sur la Fable de l'Empoisonnement de Choisy [ Suivi de : ] Mémoire sur la Fable de l'Empoisonnement de Choisy. Deuxième Partie Contenant tous les faits érigés en charges contre les accusés [ Suivi de : ] Af
Auteur: Collectif - Édition: 1814

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, Mémoire sur la Fable de l'Empoisonnement de Choisy, s.l.n.d, 279 pp. [ Suivi de : ] Mémoire sur la Fable de l'Empoisonnement de Choisy. Deuxième Partie Contenant tous les faits...

250.00 €

[ Recueil de 30 ouvrages et brochures relatifs au procès de la Compagnie des Mines d'Anzin contre Thivencelles - Collection des Mémoires, Avis du Conseil d'Etat, Jugemens & Arrêts relatifs à la Concession de Vieux-Condé.
Auteur: Collectif ; Compagnie des Mines d'Anzin ; Compagnies réunies de Thivencelles, Escaupont et Saint-Aybert ; DUVERGIER ; BILLAULT - Édition: 1849

1 vol. fort in-4 reliure de l'époque demi-chagrin noir, circa 1843-1849 : 1 f. (titre général), [ Recueil de 30 ouvrages et brochures relatifs au procès de la Compagnie des Mines d'Anzin contre Thivencelles - Collection des Mémoires, Avis du Conseil d'Etat,...

890.00 €

De la Morale naturelle, suivie du Bonheur des Sots [ Edition originale ] [ Suivi de : ] Principes Mathématiques de la Loi naturelle [ Edition originale ]
Auteur: NECKER, Jacques ; Anonyme ; [ TAITBOUT, Jean-Baptiste Julien ] - Édition: 1779

1 vol. in-8 cartonnage de l'époque à dos vert : De la Morale naturelle, suivie du Bonheur des Sots, S.n., A Paris, 1788, 166 pp. avec portrait en frontispice [ Suivi de : ] Principes Mathématiques de la Loi naturelle, Chez Froullé, à La Haye, et se trouve à...

750.00 €

Recherches historiques sur les Cours qui exerçoient la Justice Souveraine de nos Rois, Sous la première & la seconde race & au commencement de la troisième [ Edition originale ]
Auteur: GIBERT, M. Joseph Balthasar - Édition: 1763

1 brochure in-4, s.l., s.n., 1763, 48 pp.

195.00 €

Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789 [ Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châ
Auteur: CHABROUD, Charles ; Collectif ; [ COMEYRAS, Pierre Jacques Bonhome ] - Édition: 1790

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, plats recouverts d'un vélin de remploi manuscrit : Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789,...

390.00 €

Tableau des Avocats à la Cour d'Appel de Paris [ Pour l'Année judiciaire 1849 - 1850 ]
Auteur: ANONYME - Édition: 1850

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau vert, dos lisse à 4 faux-nerfs, filet doré d'encadrement en plats, coupes et chasses ornées, toutes tranches marbrées, Chez Simonet-Delaguette, Paris, 1850, 144 pp.

220.00 €

La Misère de Paris. Les mauvais gîtes. [ Edition originale ]
Auteur: MAZEROLLE, Pierre - Édition: 1875

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs dorés, Librairie Sartorius, Paris, 1875, 323 pp.

175.00 €

Guide Financier. Répertoire Général des Valeurs financières et industrielles cotées sur les Bourses françaises et sur les principaux marchés de l'Europe de l'Amérique et des Indes.
Auteur: VITU, Auguste - Édition: 1864

1 vol. fort in-12 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 4 nerfs, Librairie de L. Hachette et Cie, Paris, 1864, VIII-1066 pp.

350.00 €

Annuaire Général de la Magistrature française du Notariat et des Officiers Ministériels [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: JOYE, M. ; C..., F... - Édition: 1834

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau violine, dos à 4 nerfs doré orné, coupes et chasses ornées, toutes tranches dorées, double filet doré d'encadrement en plats, roulette d'encadrement estampée à froid en plat, reliure...

750.00 €

De la Police de Paris et de ses Abus, et des réformes dont elle est susceptible, avec Documens anecdotiques et politiques, pour servir à l'Histoire judiciaire de la Restauration [ Edition originale ]
Auteur: CLAVEAU, A.-G. - Édition: 1831

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau brun, dos à 5 nerfs, Chez A. Pillot, Paris, 1831, 2 ff., 574 pp.

190.00 €

Sous la Robe. Notes d'audience de Palais et d'ailleurs d'un Juge de Paix [ Edition originale ]
Auteur: DEMOLDER, Eugène - Édition: 1897

1 vol. in-12 reliure postérieure pleine toile rouge, couvertures conservées, Société du Mercure de France, Paris, s.d. [ 1897 ], 239 pp. et 1 f.

60.00 €

Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des culte
Auteur: PORTALIS, Jean Etienne - Édition: 1802

1 vol. in-8 cartonnage postérieur à l'imitation, De l'Imprimerie de la République, A Paris, Germinal An X [ 1802 ], 1 f. (titre), 1 f. blanc, 22 pp., 1 f., 8-12-63-3-7 pp. Rappel du titre complet : Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement,...

195.00 €

Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police judiciaire et administrative en France (2 Tomes - Complet). Précédé d'une introducti
Auteur: ELOUIN Ancien Magistrat ; TREBUCHET, A. ; LABAT, E. - Édition: 1835

2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, toutes tranches marbrées, Béchet Jeune, Paris, 1835, CXXXII-694 pp. ; 2 ff., 921 pp. Rappel du titre complet : Nouveau Dictionnaire de Police ou Recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et...

265.00 €

Code théâtral, Physiologie des Théâtres. Manuel complet de l'auteur, du directeur, de l'acteur et de l'amateur, contenant les lois, règles et applications de l'art dramatique
Auteur: ROUSSEAU, J. - Édition: 1829

Par J. Rousseau, l'un des Auteurs du Code civil, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, J.-P. Roret, Paris, 1829, 2 ff., 301 pp. avec planche en frontispice ('La mère de l'actrice')

95.00 €

Procès-Verbaux des Séances des Sceaux, Tenus par le Roi Louis XV, pendant les années 1757, 1758, 1759, 1760 & 1761 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1762

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, triple filet doré d'encadrement en plats, coupes et chasses ornées, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1762, xxiij-207 pp. avec une planche hors texte (Plan de la Tenue du Sceau dans le...

1500.00 €

Théorie du Luxe ; ou Traité dans lequel on entreprend d'établir que le Luxe est un ressort non-seulement utile, mais même indispensablement nécessaire à la prospérité des Etats (2 Tomes - Complet) [ E
Auteur: ANONYME ; [ BUTEL-DUMONT, Georges-Marie ] ; BOURET, Jean-François ; DEBARC, Thomas - Édition: 1771 nouveautés

1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, s. n., s.l., 1771, 2 ff., xxiv-183 pp., 2 ff., iv-202 pp. et 1 f. n. ch. et Chez P. G. Simon, A Paris, 1771, 30 pp.

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