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Les Précédents de la cour des Pairs,. recueillis et mis en ordre avec l'autorisation de M. le Chancelier de France et de M. le Grand référendaire.
Auteur: CAUCHY, E. [ CAUCHY, Eugène (1802-1877) ] - Édition: 1839

1 vol. in-8 rel. demi-basane tabac, dos lisse orné, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1839, XVI pp., 710 pp.,

65.00 €

Cour des Pairs - Affaire d'Avril 1834 [ Réquisitoire ; Extrait de l'acte d'accusation ]
Auteur: Collectif - Édition: 1835

1 vol. in-8 rel. demi-basane noire, Dépôt Central de la Librairie, Paris, 1835, 179 pp.

70.00 €

[ Recueil de 5 ouvrages :] Le Bonheur Public ; ou Moyen d'Acquitter la Dette nationale de l'Angleterre ; De trouver une ressource constante pour les besoins du Gouvernement, sans Taxes ni Impositions ; & de rendre les Hommes heureux, autant qu'ils peuvent
Auteur: D-Z, M. ; [ DESAUBIEZ, Vatard ] ; LESSART ; [ VALDEC DE LESSART, Claude-Antoine ] ; ANONYME [ BARBE-MARBOIS, Marquis François de ] ; ANONYME [ PELLISSERY, Roch-Antoine de ] - Édition: 1780

Le Bonheur Public ; ou Moyen d'Acquitter la Dette nationale de l'Angleterre ; De trouver une ressource constante pour les besoins du Gouvernement, sans Taxes ni Impositions ; & de rendre les Hommes heureux, autant qu'ils peuvent l'être par les richesses (2 Parties - Complet), Chez T. Hookham,...

1950.00 €

Procédure Criminelle, instruite au Châtelet de Paris, Sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789 [Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle, instruite au Ch&acir
Auteur: ANONYME - Édition: 1790

Imprimé par Ordre de l'Assemblée Nationale, 1 vol. in-8 reliure dez l'époque plein veau marbré, dos lisse orné, toutes tranches marbrées, triple filet doré en plats, coupes et chasses ornées, Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée...

295.00 €

Lois de la Procédure civile et administrative (7 tomes en 8 volumes, complet)
Auteur: CARRE, G.-L.-J. [ Carré, Guillaume-Louis-Justin(1777-1832) ]; CHAUVEAU, Adolphe (1802-1868) - Édition: 1843

3e édition, 7 vol. in-12 rel. demi-basan bleue, dos orné, Librairie de Jurisprudence de Delamotte, Paris, 1843, 1844, iviij-756 pp., 640 pp., 648 pp., 868 pp., XXIV-544 pp., pp. 545-1036, 887 pp. et 303 pp. de tables

280.00 €

Dictionnaire Universel de la France (6 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Contenant la Description Géographique & Historique des Provinces, Villes, Bourgs & Lieux remarquables du Royaume ; l'Etat de sa Population actuelle, de son Clergé,
Auteur: HESSELN, Robert de - Édition: 1771

6 vol. petit in-8 reliure de l'époque plein veau marbré brun, dos à 6 nerfs doré orné, Chez Desaint, à Paris, 1771, XVI-664 pp. ; 2 ff., 680 pp. ; 2 ff., 675 pp. ; 2 ff., 714 pp. ; 2 ff., 659 pp. ; 2 ff., 645 pp. et 2 ff. n. ch.

790.00 €

Stile general des Notaires apostoliques ; Avec la forme de procéder en l'Officialité sur toute sorte de matières, tant Civiles que Criminelles. Auquel sont adioustez, le reglement des Officialités fait en l'Assemblee Gén
Auteur: ANONYME - Édition: 1640

Quatriesme Edition corrigée & augmentée de plusieurs Actes de présentations, procurations, prises de possession & transactions en matière bénéficiale, Avec une table tres-ample des matieres chappitres & tiltres selon l'ordre alphabétique, 1 vol....

190.00 €

Le Loisir Philosophique, ou Pièces diverses de Philosophie, de Morale et d'Amusement
Auteur: VATTEL, Mr. de ; [ VATTEL, Emer de ] - Édition: 1747

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, Chez Georg Conrad Walther, Dresde, 1747, 1 f. blanc, 5 ff., 312 pp.

295.00 €

Affaire de Maubreuil jugée définitivement à la Cour Royale de Douai, le 6 mai 1818 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1827

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-toile grise, Delaforest, Paris, 1827, 46 pp.

195.00 €

Pensées libres sur la Religion, l'Eglise et le Bonheur de la Nation (2 Tomes - Complet)
Auteur: B. M., Docteur [ MANDEVILLE, Bernard ] ; VAN EFFEN, Mr. ; [VAN EFFEN, Justus ] - Édition: 1738

Traduites de l'Anglois du Docteur B.M. par Mr. Van Effen, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez François L'Honoré, A Amsterdam, 1738, 10 ff., 220 pp., 2 ff., 233 pp., 11 ff. n. ch.

395.00 €

La Constitution Française, Présentée au Roi le 3 Septembre 1791, et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois
Auteur: Collectif - Édition: 1791

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau brun, dos lisse orné, triple filet doré d'encadrement en plats, filet doré en coupes, tranches mouchetées, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1791, 1 f., 2 ff., IV-179 pp.

750.00 €

Traité de la Fortune [ Suivi de : ] Réflexions sur Différens Sujets, De Physique, de Guerre, de Morale, de Critique, d'Histoire, de Mathématique, &c. Ouvrage périodique par Monsieur De ***
Auteur: Monsieur de *** ; [ LA BRUYERE, Ingénieur ] - Édition: 1731

1 vol. in-8 reliure de l'époque cartonnage façon vélin moucheté, dos à 5 nerfs orné, Chez François Le Breton, à Paris, 1732 et 1731-[ 1732 ], VI-50 pp. et 2 ff. n. ch., 224 pp.

495.00 €

P. Pithoei Comes Juridicus [ Edition originale ]
Auteur: PITHOU, Pierre ; [ PITHAEUS, Petrus ] - Édition: 1711

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, coupes ornées, Apud Dionysium Mariette, Paris, 1711, 1 f., XXI pp., 1 f., 200 pp. et 4 ff. n. ch.

390.00 €

Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de Guerre. (Tomes 4 à 15 : 12 volumes) Tomes IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XV
Auteur: Collectif - Édition: 1691

12 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691 - 1706

1650.00 €

[ Recueil relatif à l'attentat du 13 septembre 1841 ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Rapport fait à la Cour par M. le Comte de Bastard [ Suivi de : ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Réquisitoire, R&
Auteur: Collectif ; BASTARD, Comte de - Édition: 1841

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Rapport fait à la Cour par M. le Comte de Bastard, Imprimerie Royale, Paris, 1841, 2 ff., 334 pp. [ Suivi de : ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Réquisitoire,...

350.00 €

[ Recueil relatif à l'attentat du 16 avril 1846 ] Cour des Pairs. Attentat du 16 avril 1846. Liste des Témoins [ Suivi de : ] Cour des Pairs. Attentat du 16 avril 1846. Arrêt du Mercredi 27 mai 1846. Acte d'Accusation [ Suivi
Auteur: Collectif - Édition: 1846

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi basane verte, Cour des Pairs. Attentat du 16 avril 1846. Liste des Témoins, s.n., s.d., 4 pp. et 1 f. n. ch. [ Suivi de : ] Cour des Pairs. Attentat du 16 avril 1846. Arrêt du Mercredi 27 mai 1846. Acte d'Accusation. Imprimerie Royale,...

350.00 €

Recueil de différens Projets tendans au Bonheur des Citoyens [ Edition originale ] Dans lesquels on trouve divers Mémoires sur différens objets d'Economie publique, de Mécanique, de Littérature et de Morale, traduits en
Auteur: PINGERON, M. - Édition: 1789

Le tout enrichi d'un grand nombre de figures gravées en taille-douce, qui représentent des machines peu connues en France, et dont le but est d'accélérer le service dans les hôpitaux et autres grands établissements, en y épargnant la peine des hommes,...

240.00 €

Notice de la Loi du 14 Ventôse an VII, relative aux Domaines engagés par l'Ancien Gouvernement. Suivi des Rapports des Commissions nommées par les deux Conseils ; & des Dispositions principales de l'Edit de 1566
Auteur: Un Ancien Administrateur du Département du Loiret - Édition: 1798

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-basane marron, Chez Egron, Rondonneau, Paris, Germinal An VII [ 1798 - 1799 ], 4 ff., 118 pp. et 1 f. n. ch.

250.00 €

[ Recueil de 9 ouvrages relatifs à l'affaire Lusignan de Champignelles veuve Douhault ] Mémoire et Consultation, pour Armand-Louis Rogres de Luzignan de Champignelles ; Claude-Philippe Lavergne de La Roncière ; Armand-Jacques-Fran&cce
Auteur: Collectif ; HUART-DUPARC ; DELORME Avocat - Édition: 1807

1 vol. fort in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné : Mémoire et Consultation, pour Armand-Louis Rogres de Luzignan de Champignelles ; Claude-Philippe Lavergne de La Roncière ; Armand-Jacques-François Guyon de Guercheville ; André Joseph...

1250.00 €

Pièces de la Procédure Criminelle Tenues contre les Accusés dans l'affaire d'Orgères (3 Volumes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1799

3 vol. in-folio reliure de l'époque demi-basane marron, Chez Durand et Labalte, Imprimeurs du Département et du Tribunal Criminel d'Eure et Loir, A Chartres, An VIII de la République [ 1799 - 1800 ],

2900.00 €

[ Recueil de 4 Titres : ] Mémoire à Consulter et Consultation, pour le Sieur Michel Jeune, Plaignant ; Contre les Sieurs Reynier et Boissière ; et encore contre le Sieur Guille ; Prévenu, tous les trois, de Faux en Ecritures, e
Auteur: Collectif - Édition: 1813

1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, Mémoire à Consulter et Consultation, pour le Sieur Michel Jeune, Plaignant ; Contre les Sieurs Reynier et Boissière ; et encore contre le Sieur Guille ; Prévenu, tous les trois, de Faux en...

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