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Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution d
Auteur: DOUSSAUD, Alfred - Édition: 1892

1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Bibliothèque de l'Entreprise des Travaux Publics, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal & Billard, Paris, 1892 et 1893, 244-94 pp.

195.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Sixième : L - M). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&eg
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1788

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1788, viii-639 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Sixième : L - M). Contenant l'Origine...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Cinquième : H - J). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1788

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1788, vii-675 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Cinquième : H - J). Contenant l'Origine...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Quatrième : F - H). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1787

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1787, xvi-602 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Quatrième : F - H). Contenant l'Origine...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Troisième : C - F). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privil&
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1787

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1787, 2 ff., iv-632 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Troisième : C - F). Contenant...

295.00 €

Dictionnaire Universel de Police (Tome Second : B - C). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges
Auteur: DES ESSARTS, M. ; [ LE MOYNE DESESSARTS, Nicolas Toussaint ] - Édition: 1786

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1786, 2 ff., xij-642 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Second : B - C). Contenant l'Origine et...

295.00 €

Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequen
Auteur: TUSCUS, Dominicus ; [ TOSCHI, Domenico ; TOSCHI, Carlo] - Édition: 1661

9 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs ornés (fleurons), Sumptib. Phil. Borde, Laur. Arnaud & Claud. Rigaud, Lugduni [ Lyon ], 1661-70, Tome I : 10 ff. (dont faux-titre avec frontispice au verso, gravé par Auroux), 577 pp. et 1 f. blanc...

1890.00 €

Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
Auteur: FUSARIUS, Vincentius ; [ FUSARIO, Vincenzo ] - Édition: 1697

1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné (fleurons) , Apud Fratres de Tournes, Coloniae Allobrogum [ Genève ], 1697, 2 ff., 1018 pp. et 50 ff. n. ch. (tables) Titre complet : Vincentii Fusarii J. C. Brixiensis, et Advocati Fisci...

270.00 €

Recueil des Arrêtés de M. le Premier Président Lamoignon.
Auteur: LAMOIGNON, M. le Premier Président - Édition: 1777

Nouvelle édition, revue & corrigée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, Chez Joseph Merlin, Paris, 1777, frontispice xii-320 pp.

250.00 €

Questions concernant les Substitutions, avec les Réponses de Tous les Parlemens et Cours Souveraines du Royaume, et des Observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses [ recueillies par Vaquier ]
Auteur: D'AGUESSEAU, Chancelier ; VAQUIER - Édition: 1770

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Dalles, & Fris Vitrac, Toulouse, 1770, xii-28-567 pp.

280.00 €

Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France (2 Tomes - Complet). Journal du Palais, ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France, s
Auteur: BLONDEAU, Claude ; GUERET, Gabriel - Édition: 1755

Quatrième édition, revue, corrigée et Augmentée, 2 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 6 nerfs orné (fleurons), Chez Cavelier, Paris, 1755, 1 f. blanc, 14 ff. (titre, avis, épistre, tables), 964 pp., 17...

280.00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions du mois d'Août 1747
Auteur: FURGOLE, Me Jean-Baptiste - Édition: 1775

1 vol. in-4 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches marbrées, Chez Cellot, Paris, 1775, 676 pp.

65.00 €

Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consu
Auteur: Anonyme ; [ NICODEME, Paul-Joseph ] - Édition: 1776

Dédié à Mgr. Hue de Miromesnil, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Valade, Paris, 1776, 4 ff. et 724 pp.Titre complet : Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du...

270.00 €

Leçons d'Economie Politique faites à Montpellier (2 Tomes - Complet)
Auteur: PASSY, Frédéric - Édition: 1862

Recueillies par Emile Bertin et Paul Glaize, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline verte, Librairie de Guillaumin et Cie, Paris, Gras, Montpellier, 1862, 2 ff. (faux-titre et titre), VIII-560 pp. ; 2 ff. (faux-titre et titre), 542 pp.

115.00 €

Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droit
Auteur: BERTHELOT DU FERRIER, M. - Édition: 1719

Par M. Berthelot du Ferrier, Lieutenant de Roy au Gouvernement de la Ville de Villeneuve-le-Roy, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, supra-libris 'Emérigon' poussé en lettres d'or au plat sup., De l'Imprimerie de Jacques...

340.00 €

Les 5 Départements des Fermiers Généraux pour les Aides ave les Recettes générales [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), partiellement rehaussée en coloris d'époque, carte n° 28 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Provinces des cinq grosses Fermes et Provinces réputées étrangères [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), partiellement rehaussée en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Les 34 Généralités avec leurs Chefs-lieux et Résidences des Intendans [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le table
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Départemens des Intendans du Commerce avec les principales places de Commerce et de Manufactures [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 22 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Départemens des Secrétaires d'Etat [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau géographique et politique de ce royaume
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 19 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Départemens des Commissaires et des Trésoriers des Guerres [ Carte extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau géographique et politique de ce royaume', 1767 ]
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), côtes et frontières rehaussées en couleurs d'époque, carte n° 9 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

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