Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de s |
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Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de s
1 brochure in-8, en-tête aux armes de la Ville de Paris, de l'Imprimerie de Lottin l'Aîné, & J. R. Lottin, Paris, 1790, 4 pp.Commentaire : Bon exemplaire. 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de se Maison Militaire, avoit fait naître des bruits qui demandoient les plus prompts éclaircissements, & des alarmes qu'il étoit de son devoir de calmer'.
![Rapport des Commissaires de la Convention Nationale aux Armées Réunies, par le Citoyen Sillery, Député de la Somme à la Convention nationale. [ édition originale ]](portail/prod_prec.gif)
![Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 14 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction](portail/prod_suiv.gif)
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