☰ Filtres

◃ Masquer les filtres

◉ 7946 produits

filtrez vos produits

Filtres

Histoire

Accueil

Tout le catalogue

Histoire

Loi qui autorise les Départemens, Districts & Municipalités à admettre les jeunes gens de seize ans, qui se présenteront pour servir la Patrie & aller aux Frontières. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792. D&e
Auteur: ASSEMBLEE NATIONALE - Édition: 1790

1 brochure grand in-8, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1792, 3 pp. : Loi qui autorise les Départemens, Districts & Municipalités à admettre les jeunes gens de seize ans, qui se présenteront pour servir la Patrie & aller aux Frontières....

25.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 22 juin 1793, Portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une Collection complette des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales
Auteur: CONVENTION NATIONALE ; BOUCHOTTE - Édition: 1793

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 2 pp.

35.00 €

Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. 'Le contrese
Auteur: Assemblée Nationale - Édition: 1792

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les...

70.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 24 juin 1793, Relatif au payement des Créanciers de Rohan-Guémenée. [ Evocation des domaines de Châtel, Carmant & Recouvrance, du domaine de Hennebond, de la ville de l'Orient]
Auteur: CONVENTION NATIONALE - Édition: 1793

1 brochure grand in-8, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 6 pp.

35.00 €

Décret de la Convention Nationale du 4 Avril 1793, Portant qu'il sera nommé un Ministre de la guerre, et qui détermine les fonctions des six Commissaires qui seront envoyés près les Armées du Nord et des Ardennes
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1793

2 brochures grand in-8, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 4 pp. et 3 pp. : Décret de la Convention Nationale du 4 Avril 1793, Portant qu'il sera nommé un Ministre de la guerre, et qui détermine les fonctions des six Commissaires qui seront envoyés...

70.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 19 Mars 1793 Qui ordonne de dénoncer et de livrer aux Tribunaux, tout citoyen qui se permettra des indécences dans les lieux consacrés à la Religion. 'La Convention nationale ayant e
Auteur: CONVENTION NATIONALE - Édition: 1793

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 2 pp. : Décret de la Convention Nationale, du 19 Mars 1793 Qui ordonne de dénoncer et de livrer aux Tribunaux, tout citoyen qui se permettra des indécences dans les lieux consacrés à la...

25.00 €

Loi pour la protection des Etablissemens François à Avignon, & pour le maintien de la tranquillité dans cette Ville. Décret de l'Assemblée Nationale du 20 Novembre 1790 [On joint : ] Loi relative aux troubles d'Avignon,
Auteur: Assemblée Nationale - Édition: 1790

2 brochures grand in-8, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790 et 1791, 4 pp. et 2 pp. : Loi pour la protection des Etablissemens François à Avignon, & pour le maintien de la tranquillité dans cette Ville. Décret de l'Assemblée Nationale du 20...

25.00 €

Loi sur la désignation des Biens Nationaux à vendre dès-à-présent ; Sur leur administration jusqu'à la vente ; Sur les Créanciers particuliers des différentes Maisons ; Et sur l'Indemnité de l
Auteur: Assemblée Nationale - Édition: 1790

1 brochure grand in-8, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 39 pp.

25.00 €

[ 4 Décrets de la Révolution Française relatifs à la Marine ] Décret de la Convention Nationale, du 20 Septembre 1793, Qui met en réquisition tous les objets propres à la construction, armement et éq
Auteur: CONVENTION NATIONALE ; ASSEMBLEE NATIONALE - Édition: 1793

4 brochures in-8, Décret de la Convention Nationale, du 20 Septembre 1793, Qui met en réquisition tous les objets propres à la construction, armement et équipement des Vaisseaux et Frégates, De l'Imprimerie de Limet, Pui-de Dôme, 4 pp. ; Décret de la...

70.00 €

Décret de la Convention Nationale du 26 mai 1793, l'an second de la République Françoise, Concernant une Proclamation aux Citoyens des Départemens troublés
Auteur: CONVENTION NATIONALE - Édition: 1793

1 brochure in-8, A Bourges, de l'Imprimerie de B. Cristo, Imprimeur du Département du Cher, 1793, 4 pp.

25.00 €

Loix du 19 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté. 1e Commissaires chargés de surveiller la fabrication des Assignats, les travaux des manufactures d'Armes & l'Armée 2e Soldats renvoyés de leurs régimens pou
Auteur: ROLAND ; DANTON - Édition: 1792

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1792, 4 pp. : Loix du 19 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté. 1e Commissaires chargés de surveiller la fabrication des Assignats, les travaux des manufactures d'Armes & l'Armée 2e...

25.00 €

Loix du 11 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté. 1e Acquéreurs des Biens Nationaux ; 2e Destruction des Etangs marécageux ; 3e Versemens de fonds pour récompenser les travaux & les découvertes utiles &agra
Auteur: MONGE ; DANTON ; [ MONGE, Gaspard ] - Édition: 1792

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1792, 6 pp.

75.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 6 Septembre 1793, l'an second de la République Françoise une & indivisible, Portant que tous Fonctionnaires publics & tous Percepteurs de deniers publics rendront compte de leur fortune acquise de
Auteur: CONVENTION NATIONALE - Édition: 1793

1 vol. in-4 br., De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1793, 2 pp.

25.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 7 Septembre 1793, l'an second de la République Françoise une & indivisible, Qui déclare traîtres à la Patrie & hors de la loi, les François qui ont accepté ou acc
Auteur: CONVENTION NATIONALE - Édition: 1793

1 vol. in-4 br., De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1793, 2 pp.

25.00 €

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction
Auteur: Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F. ; ROLAND - Édition: 1792

2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 2 pp. : cte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non...

95.00 €

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 14 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction
Auteur: Assemblée Nationale ; ROLAND - Édition: 1792

2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 4 pp.

75.00 €

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 12 février 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 9 février 1792 [ Décret d'accusation contre le Sieur Franço
Auteur: Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F. - Édition: 1792

1 brochure in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 3 pp.

75.00 €

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 29 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction
Auteur: Assemblée Nationale ; ROLAND ; DURANTHON - Édition: 1792

2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 4 pp. et 2 pp.

75.00 €

Contribution Foncière. Etat de Situation de la confection des Matrices de rôles. Au samedi 11 août 1792 [ Avec l'état de situation pour chaque département ]
Auteur: Collectif - Édition: 1792

1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, 1792, 11 pp.

25.00 €

Loi relative aux primes & encouragemens accordés au commerce. Donnée à Paris le 16 août 1792, l'an 4e de la Liberté.
Auteur: ROLAND ; DANTON, Georges - Édition: 1792

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1792, 2 pp.

70.00 €

Loi donnée à Paris le 13 août 1792, l'an 4e de la Liberté. Décret de l'Assemblée Nationale du 30 juillet 1792 : Jurandes et Maîtrises : 'Sur la réclamation des batteurs d'or de Paris...' ; Sur la deman
Auteur: DANTON, Georges - Édition: 1792

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1792, 4 pp.

60.00 €

Résultat de 7561 à 7581 / 7946

Page : << < 1 - 2 - .... 358 - 359 - 360 - 361 - 362 - 363 - 364 - .... 379 > >>

Comment commander
Paiement en ligne

Livraison & Frais de port
Conditions générales de vente

Contact
Notice légale

Conception Lithium Network

Nous sommes attachés au respect de votre vie privée.
Nous souhaitons être totalement transparents quant à l'utilisation de vos données via le dépôt de cookies. En acceptant l'utilisation des cookies nous vous proposerons un service adapté à vos besoins et une navigation optimale.
Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site (comptes, paniers...).
Si vous ne personnalisez pas vos cookies, vous les acceptez par défaut. Si vous accepter tous les cookies alors votre choix sera conservé un an, et vous pourrez toujours le modifier dans notre page de politique de confidentialité.

TOUT ACCEPTER >>

PERSONNALISER

Cookies de fonctionnement
Ces cookies sont indispensables pour le bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés.

Toujours activé

Cookies de fréquentation & réseaux sociaux
Ces cookies nous permettent d'améliorer les fonctionnalités, la personnalisation de notre site et l'expérience utilisateur. Ils peuvent être déposés par nous même ou par nos partenaires qui proposent des services additionnels sur nos pages.

Cookies de marketing
Ces cookies nous permettent d?effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites Web afin de proposer des publicités pertinentes qui peuvent vous intéresser sur nos sites et ceux de tiers. En cliquant sur non les publicités seront moins pertinentes.

TOUT ACCEPTER >>

X Fermer