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[ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de laphoto n°2 : [ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de laphoto n°3 : [ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de laphoto n°4 : [ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de laphoto n°5 : [ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de laphoto n°6 : [ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de la

[ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de la
- Auteur: Bonnette, Trésorier du Corps de la Noblesse
- Année d'édition: 1775

75.00 €
Editions originales :
Edition originale
Langues :
Français
Types de reliure :
Broché
Régions/pays :
83 Var
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[ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de la

Autre quittance datée du 5 février 1778, 2 quittance pré-remplie complétée à la plume, 1775 et 1778
Commentaire : Bon état. Prix de l'ensemble des 2 Quittances évoquant la Marquise Brégançon et des terres de Joyeuse Garde et de Brégançon ( Bormes-les-Mimosas, Var ).


A Bordeaux, le 24 avril 1748. 'Mgr l'Intendant touché, Monsieur, de la misère de cette Province, a jugé à propos que je suspendisse pendant ce tems critique les fonctions des Archers de Contrainte, afin de diminuer l'objet des Mémoire Signifié, pour le Sieur Adrien Despiney, Bourgeois de Belleville en Beaujolois [ Belleville en Beaujolais ], appellant de deux Sentences rendues au Bailliage de Ville-Franche en Beaujolois [ Villefranche en Beaujolais ], les 7 Septe
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