Mémoire Signifié, pour le Sieur Adrien Despiney, Bourgeois de Belleville en Beaujolois [ Belleville en Beaujolais ], appellant de deux Sentences rendues au Bailliage de Ville-Franche en Beaujolois [ Villefranche en Beaujolais ], les 7 Septe
- Auteur: ROLAND DE CHALLERANGE ; HURSON, Rapporteur
- Année d'édition: 1734

35.00 €

Langues :

Français

Types de reliure :

Broché

Régions/pays :

75 Paris

Mémoire Signifié, pour le Sieur Adrien Despiney, Bourgeois de Belleville en Beaujolois [ Belleville en Beaujolais ], appellant de deux Sentences rendues au Bailliage de Ville-Franche en Beaujolois [ Villefranche en Beaujolais ], les 7 Septe

1 brochure in-folio, De l'Imprimerie de la Veuve d'André Knapen, au bas du Pont Saint Michel, 1738, 11 pp. : Mémoire Signifié, pour le Sieur Adrien Despiney, Bourgeois de Belleville en Beaujolois [ Belleville en Beaujolais ], appellant de deux Sentences rendues au Bailliage de Ville-Franche en Beaujolois [ Villefranche en Beaujolais ], les 7 Septembre 1735 & 15 Mai 1736. Contre le Sieur Aldeboeuf de Villeneuve ; Me Laurent Cochard, Avocat en Parlement ; & le Sieur François-Gabriel Guillin du Montet, Procureur és Cours de Lyon, Intimez.

Commentaire : 'De tout tems, le sieur de Villeuneuve a cherché toutes les occasions de détruire la réputation du sieur Despiney son beau-frère, avec lequel il s'est fait un point d'honneur de ne jamais vivre en intelligence : la cause de cette dissention n'est venue que de ce que le Sieur de Villeneuve a regardé ses beaux-frères comme des concurrens incommodes, qui devoient partager un jour avec lui les successions des pére et mère communs'. Bon état (papier lég. bruni en queue).

[ 2 Quittances accordées par le Trésorier du Corps de la Noblesse à Madame la Marquise de Brégançon en 1775 et 1778 ] 'Quittance du troisième et quatrième Quartiers de l'Imposition faite par le Corps de la

Mémoire Signifié, pour Me Pierre Chappron, Conseiller de l'Hôtel de Ville de Reims, Subdélégué de M. l'Intendant de Champagne, & Procureur au Présidial de la même Ville, Intimé & Défendeu

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