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Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèquphoto n°2 : Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèquphoto n°3 : Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèquphoto n°4 : Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèquphoto n°5 : Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèquphoto n°6 : Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèquphoto n°7 : Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèquphoto n°8 : Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèqu

Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèqu
- Auteur: POTHIER, Robert Joseph
- Année d'édition: 1777

60.00 €
Langues :
Français
Types de reliure :
Relié
Régions/pays :
Droit & Economie - Droit
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Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèqu

1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Jul. Jean Massot, Orléans, Chez Pierre-Théophile Barrois, Paris, 1777, xxiv-538 pp. et 2 ff. n. ch.
Commentaire : Etat très satisfaisant (rel. un peu frottée avec petit manque en coiffe sup., bon état par ailleurs)Tome 3 seul bien complet des Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèques, & des Substitutions.


Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur (2 Tomes - Complet)
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