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Ancien Régime
Droit & Economie - Droit

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble Les Edits et Déclarations touchant la reformation de la Iustice Du mois d'Aoust 1669 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1669

1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, Chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'Impression de ses nouvelles Ordonnances, à Paris, 1669, 2 ff., 108 pp. et 10 ff. n. ch. (table des matières)

350.00 €

Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Auteur: Collectif - Édition: 1714

Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp.

490.00 €

Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'Administration des Fabriques, des biens des Pauvres & des Ecoles de Charité (2 Pa
Auteur: J**, M. ; [ JOUSSE, Mathurin ] - Édition: 1769

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure Père, Paris, 1769, 4 ff., 269 pp., 1 f. blanc, 4 ff., 243 pp.

65.00 €

Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur (2 Tomes - Complet)
Auteur: Par l'Auteur du Traité des Obligations ; (POTHIER, Robert Joseph) - Édition: 1768

Nouvelle Edition revue & corrigée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure père, Paris, Chez la veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1768, xvi-480 pp. ; vi pp., 1 f., 24-208 pp.

75.00 €

Oeuvres Posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur Le garde des Sceaux de France. Tome Troisième, Contenant les Traités de la Garde-Noble & Bourgeoise, du Préciput Légal des Nobles, des Hypothèqu
Auteur: POTHIER, Robert Joseph - Édition: 1777

1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Jul. Jean Massot, Orléans, Chez Pierre-Théophile Barrois, Paris, 1777, xxiv-538 pp. et 2 ff. n. ch.

60.00 €

Code des Curés, ou Nouveau Recueil des Règlemens (Tome I) Concernant les Dixmes, les Portions Congruës ; les Fonctions, Droits, Honneurs, Exemptions & Privilèges des Curés, Vicaires perpetuels, Vicaires amovibles & autres
Auteur: Anonyme - Édition: 1736

Ensemble les Droits honorifiques des Seigneurs & Officiers tant de Sa Majesté, que des Cours Supérieures & autres Justices du Royaume, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Prault Père, Paris, 1736, 596-cxi pp.. Titre complet : Code des...

75.00 €

Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [ Avec : ] Traité du Contrat de Société. On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations qu
Auteur: Anonyme ; POTHIER, Robert Joseph - Édition: 1769

1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Debure Père, Paris, Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1769, XVI-238 pp., 1 f. n. ch., VII-267 pp., IV-116 pp. et 2 ff. n. ch.

120.00 €

Les Principes des Rentes Constituées, où il est traité de la nature de leurs intérêts, de ce qui en peut produire de soi-même, ou autrement, & de tout ce qui y a rapport suivant la Jurisprudence du Royaume
Auteur: D. M. C***, Charles - Édition: 1758

1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Michel Gaude, Nîmes, 1758, 2 ff., 344 pp.

115.00 €

Collection de Décisions Nouvelles et de Notions relatives à la Jurisprudence actuelle (4 Tomes - Complet)
Auteur: DENISART, J.-B. - Édition: 1775

Neuvième édition revue et considérablement augmentée, 4 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, tranches rouges, Chez la Veuve Desaint, Paris, 1775

195.00 €

Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Ta
Auteur: LE MOINE DE L'ESPINE, JAcques ; MONDOTEGUY, Jacques - Édition: 1710

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein vélin blanc, Chez Pierre Brunel, Amsterdam, 1710, 2 ff. (titre puis avertissement et errata), 388 pp. et 1 f. n. ch. (tables) Titre complet : Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales &...

790.00 €

Les Instituts de Justinien, conférés avec le Droit François, divisés en quatre Livres [ Les Institutes de Justinien, conférés avec le Droit Français ]
Auteur: BOUTARIC, François de - Édition: 1738

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs dorés orné, Chez Gaspard Henault, Jean-François Forest, Toulouse, 1738, 1 f., xvi-566 pp. et 45 ff. n. ch.

150.00 €

Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin, Mai
Auteur: ADAM, Avocat - Édition: 1675

1 brochure in-8, s.d. (circa 1675), 15 pp. Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin,...

44.00 €

Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Auteur: Collectif - Édition: 1714

Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch.

320.00 €

Traité sur les Libertés de l'Eglise gallicane. Avec quelques Déclarations et Arrêts concernant les Matières Bénéficiales.
Auteur: BOUTARIC, Me Jean-François de - Édition: 1760

1 vol. grand in-8 carré relié, dos à 5 nerfs orné, s.n., 1760, 180-40-41 pp.

140.00 €

Traité Général du Commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent.
Auteur: RICARD, Samuel ; DESAGULIERS, Henri - Édition: 1723

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Claude Saugrain, Denis Mouchet, Pierre Prault, Paris, Jean-Bapt. Machuel; Pierre Cailloue, Louis du Souillet, Rouen, 1723, frontispice, titre, 3 ff., 556 pp. avec 2 tableaux dépliants et 1 planche hors texte, 11 ff. n. ch....

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