[ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311  ; Déphoto n°2 : [ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311  ; Déphoto n°3 : [ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311  ; Déphoto n°4 : [ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311  ; Déphoto n°5 : [ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311  ; Dé

[ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311 ; Dé
- Auteur: Collectif ; PACHE ; MONGE ; LEBRUN
- Année d'édition: 1793

21.00 €
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[ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311 ; Dé

3 fasc. in-8 br. sans couv., A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. (1792 et 1793), dont 1 vol. de 2 pp. + 1 ff. vierge, dont 1 vol. de 2 pp. + 1 ff. vierge et dont 1 vol. de 3 pp.

Commentaire : Etat satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, traces d'anc. mouill. en bords sur 2 fasc., annot. ms. d'époque en tête). .Prix pour l'ensemble. Rappel des titres : Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311 ; Décret de la Convention Nationale du 25 Novembre 1792, l'an Ier de la République Française ( N° 127 ). Suspension de l'effets des certificats de résidence, Passeports & Commissions donnés par la Commune de Paris, depuis le 10 Août dernier ; Décret de la Convention Nationale du 4 Décembre 1792, l'an Ier de la République Française ( N° 178 ), Qui lève la suspension des Certificats de résidence, ordonnée par le décret du 25 Novembre dernier.


Second Rapport sur les Travaux des Grands Chemins, faits au Directoire du District de La Rochelle, par le Procureur-Syndic. Les 29 & 30 Mai 1791 Décret de la Convention Nationale du 23 Janvier 1793, l'an 2e de la République Française. Adresse de la Convention Nationale au Peuple Français ( N° 304 ).
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