Convention Nationale. Opinion et Projet de Décret sur le Mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres ; par Bouret, député du département des Basses-Alpes ; Imprimés par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure...
Procès Verbal de l'Assemblée Générale des Trois Ordres de la Province de Dauphiné, tenue dans la ville de Romans, le 2 Novembre 1788 ; 1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, Sur l'imprimé, De l'Imprimerie de J. M. Cuchet, Imp. Lib. de Mgr. le Duc...
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret présentés au nom du Comité de Commerce, par le Citoyen Lacaze fils, Député du Département de la Gironde, sur la pêche de la Morue sèche ; Imprimés par ordre de la Convention...
Relation de ce qui s'est passé au Procès de Milord Preston & du Sieur Jean Ashton, leur conviction & condamnation, pour crime de haute-trahison contre leurs Majestés le Roi Guillaume & la Reine Marie. (Pour avoir conspiré contre la vie de leurs Majestés,...
Convention Nationale. Rapport et Projet d'Approvisionnement Militaire, fait à la Convention nationale, pour subvenir aux besoins de l'armée du nord, pendant l'espace de neuf mois, à compter du premier septembre dernier, par Isoré, Cultivateur, et représentant du...
Observations sur le rapport que M. Talleyrand-Périgord, ancien Evêque d'Autun, à fait à l'Assemblée Nationale, sur l'Instruction Publique, les 10, 11 & 17 Septembre 1791, suivies d'un Plan d'Instruction primaire national, présentés à...
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des domaines nationaux, par J. B. Massieu,...
Convention Nationale. Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention Nationale, envoyée aux Sociétés Populaires, aux administrations, aux Départemens & aux Armées. Du premier Juillet 1793, l'an II de la République ; 1 brochure in-8,...
Suite des Eclaiacissemens (sic) [ Eclaircissements ] sur les évènemens actuels d'Avignon et du Comtat Venaissin ; 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie de la rue d'Argenteuil, Paris, 1790, 30 pp.
Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Député du Calvados ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 vol. in-8 br., sans...
Convention Nationale. Rapport sur les hostilités du Roi d'Angleterre, et du Stathouder des Provinces Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est en guerre avec eux ; par J. P. Brissot, au nom du Comité de défense...
L'Espion Dévalisé ou Correspondance Secrète et Originale entre l'Empereur Joseph II et le Général d'Alton, depuis décembre 1787 jusqu'à présent. Correspondance Secrète et Originale de l'Empereur Joseph II avec le Général...
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F....
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