Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de sphoto n°2 : Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de sphoto n°3 : Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de sphoto n°4 : Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de sphoto n°5 : Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de sphoto n°6 : Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de s

Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de s
- Auteur: BAILLY, Maire
- Année d'édition: 1790

70.00 €
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Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de s

1 brochure in-8, en-tête aux armes de la Ville de Paris, de l'Imprimerie de Lottin l'Aîné, & J. R. Lottin, Paris, 1790, 4 pp.

Commentaire : Bon exemplaire. 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de se Maison Militaire, avoit fait naître des bruits qui demandoient les plus prompts éclaircissements, & des alarmes qu'il étoit de son devoir de calmer'.


Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 30 Mai 1790, concernant les Mendians dans Paris, ou dans les Départemens voisins. Données à Paris, le 13 juin 1790. 'L'Assemblée Nationale inform Loi donnée à Paris le 13 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 10 août 1792. 'L'Assemblée Nationale considérant qu'il est indispensable dans les cir
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