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[ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°2 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°3 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°4 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°5 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°6 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°7 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°8 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisibphoto n°9 : [ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisib

[ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisib
- Auteur: Collectif ; DESTOURNELLES (Sign.) ; MONGE (Sign.) ; GARAT (Sign.) ; MONGE (Sign.)
- Année d'édition: 1793

35.00 €
Langues :
Français
Types de reliure :
Broché
Régions/pays :
Droit & Economie - Economie
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[ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisib

4 fasc. in-8 br., sans couv. s.d. (1793), dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'imprimerie de Moreau, 3 pp., dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, 3 pp., dont 1 fasc. s.n., 7 pp. et dont 1 fasc. A Bordeaux, chez Simon Lacourt, 3 pp.
Commentaire : Etat très satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, annot. ms. d'époque en tête, anc. traces de mouiil. en bords sur 2 fasc., petite tache sur un fasc., bon état par ailleurs). Prix pour l'ensemble. Rappel des titres : Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisible , Qui orone une coupe extraordinaire de Bois dans les Forêts de la République. ( N° 2129 ) ; Décret de la Convention Nationale, du 6 Février 1793, l'an 2e de la République Française, Qui met à la disposition du Ministre de l'Intérieur six millions, pour être répartis entre les quatre-vingt cinq Départemens, & être employés en travaux reconnus les plus utiles. (N° 339 ) ; Décret sde la Convention Nationale, du 22 Février 1793, l'an 2e de la République Française, Qui met à la disposition du Ministre de l'Intérieur dix millions trois cent un mille cinq cents quatre-vingt-dix-huit livres, pour réparer les routes. (N° 411 ) ; Décret de la Convention Nationale, du 8 Janvier 1793, l'an 2e de la République Française, Qui casse une Proclamation du 10 avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Ferme générale des Mesageries. (N° 245 )


Décret de la Convention Nationale , du 17e. jour de Frimaire, an second de la Rpublique Française, une & indivisible , relatif à la suppression des Loteries. Décret de la Convention Nationale du 23 Novembre 1793, l'an Ier de la République Française, Qui charge le Ministre de la Justice de se faire délivrer l'état de toutes les maisons, quelles qu'elles soient, où il y
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