4 brochure in-4, Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791, de l'Imprimerie de Mallard, 6 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de...
1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 11 février 1794, 3 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy, Caen, 1794, 3 pp.
Monsieur de Grécourt Avocat-Général, Maître Tronson du Coudray Avocat, Maître Tiercelin Procureur, 1 vol. in-4 br., de l'imp. de veuve L. Dumesnil, 68 pp. et de l'Imp. de la veuve Machuel, rue S. Lo, 1788, Paris, 15 pp.
1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, Imprimeur du Roi & du département du Var, 1790, 5 pp. avec mention de copie conforme manuscrite et signée Martelli Chautard, président.
9 brochures in-4 et in-8, à savoir : Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792, De l'Imprimerie de Mallard, 16 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République...
1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1791, 9 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1790, 5 pp. avec mention manuscrite d'enregistrement et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1792, 4 pp.
1 prospectus in-8 imprimé au recto, de l'Imprimerie de Coudert, Bordeaux, 7 juillet 1815, Corps d'Observation des Pyrénées occidentales. [ La fin des Cents Jours en Gironde ] Ordre du Jour. Le 7 juillet 1815 : 'Le Général en Chef ordonne ce qui suit : Le...
5 pièces pré-imprimées recto-verso complétées et signée par le Greffier de la municipalité de Barsac, du 29 mars 1792 au 12 avril 1792, et par Capdeville, percepteur de la communauté de Barsac, District de Cadilac [ Cadillac ]
5 billets pré-imprimés, complétés et signés par l'administrateur et le bénéficiaire, le 22 vendémiaire pour Benoît Penaud, le 24 pour Jean Petiteau, le 24 pou Mathurin Armenau, le 27 pour Jean Laffitte, le 27 pour Jean Omer Aymen (il...
1 formulaire complété de façon manuscrite, 17 messidor an II (1793), 4 pp. dont : 1 : texte de la mise aux enchères ; 2 : liste ms. des enchérisseurs et résultats par 'feux' (vente à la bougie) ; 4 : Bordereau d'adjudication.
1 formulaire complété de façon manuscrite, 17 messidor an II (1793), 4 pp. dont : 1 : texte de la mise aux enchères ; 2 : liste ms. des enchérisseurs et résultats par 'feux' (vente à la bougie) ; 4 : Bordereau d'adjudication.
1 brochure in-4, Saintes, Nivelleau D.L.V. Omp., Saintes, s.d. [circa 1832 ], 4 pp.. Rappel du titre complet : Lettre de Napoléon François, ex-roi de Rome, Duc de Reichstadt, à S.M. Louis-Philippe Ier, Roi des Français. Relative à l'opinion de ce jeune Prince,...
'Monsieur, Mr. Forget, ancien officier de Marine qui a servi sous mes ordres autrefois, et dont j'ai toujours eu à me louer me prie de vous recommander son fils chasseur à cheval de la Garde Impériale. Ce jeune militaire avait été précédemment...
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 30 mars 1804 et 9 Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et l'Evêque de Pidoll
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