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Révolution et Empire

Extrait du registre des Délibérations de l'Administration Centrale du Département de Seine et Oise. Séance publique du 14 Fructidor, l'an 5ème de la République Françoise, une & indivisible. 'L'Administratio
Auteur: Administration Centrale du Département de Seine et Oise - Édition: 1796

1 brochure in-8, De l'Imprimerie de l'Administration Centrale du Département de Seine et Oise, Versailles, 7 pp.

29.00 €

L.A.S de 2 pp. datée du 7 mai 1807. Roger-Ducos recommande un ancien militaire de Dax pour le poste de sous-inspecteur des forêts dans le Département des Landes. 'Je puis ajouter qu'il mérite d'autant plus votre bienveillance qu
Auteur: ROGER DUCOS - Édition: 1807

1 L.A.S de 2 pp. adressé au directeur général de l'administration des forêts, datée de Paris, 7 Mai 1807

60.00 €

Lois de la République Française An IIIe de la République Une et Indivisible. [ Contient notamment :] Loi qui suspend l'exécution de celle du 9 Floréal concernant les pères et mères d'émigrés -
Auteur: Collectif - Édition: 1795

1 brochure in-12, De l'Imprimerie de la République, Paris, an 3 (1795), 8 pp.

60.00 €

Compte que rend au Conseil d'Administration le chef de Bataillon Faure, de l'employ des sommes dont dont il a été Dépositaire, depuis Milan, qu'il fut appellé pour présider le Conseil d'Administration attaché au B
Auteur: FAURE, Chef de Bataillon de la Trentième demi-brigade d'Infanterie Légère - Édition: 1799

Une pièce in-folio de 4 pp. et 1 f. inséré

95.00 €

Pétition à la Chambre des Députés, pour soutenir les proposition de M. Hyde, et à l'effet de convertir en trois Lois les dispositions proposées dans le 'Manuel des Chambres'. La première pour modifier la Ch
Auteur: Anonyme - Édition: 1815

1 brochure in-8, De l'Imprimerie de P. Gueffier, Paris, s.d. (1815), 8 pp.

35.00 €

Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eac
Auteur: Collectif - Édition: 1791

4 brochure in-4, Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791, de l'Imprimerie de Mallard, 6 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de...

35.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventi
Auteur: Collectif - Édition: 1794

1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 11 février 1794, 3 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy, Caen, 1794, 3 pp.

25.00 €

Charte Constitutionnelle du Royaume de France [ 1814 ]
Auteur: LOUIS XVIII - Édition: 1814

1 vol. in-12 br., sous couv. d'attente, De l'Imprimerie de Lédan, Morlaix, s.d. (1814), 8 pp.

35.00 €

Réplique pour le Sieur Thibault , Secrétaire du Roi, plaignant & intimé contre Maître Froudière, Avocat, accusé & appellant ; et en présence de M. le Procureur Général, de Marie Clereaux, de Ma
Auteur: TRONSON DU COUDRAY ; [ TRONSON DUCOUDRAY ] - Édition: 1788

Monsieur de Grécourt Avocat-Général, Maître Tronson du Coudray Avocat, Maître Tiercelin Procureur, 1 vol. in-4 br., de l'imp. de veuve L. Dumesnil, 68 pp. et de l'Imp. de la veuve Machuel, rue S. Lo, 1788, Paris, 15 pp.

95.00 €

Loi relative au Corps royal du Génie, & à la manière dont il doit être composé. Donnée à Paris le 31 octobre 1790
Auteur: Louis XVI ; MARTELLI-CHAUTARD - Édition: 1790

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, Imprimeur du Roi & du département du Var, 1790, 5 pp. avec mention de copie conforme manuscrite et signée Martelli Chautard, président.

35.00 €

Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République Française relatif à l'indemnité
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1792

9 brochures in-4 et in-8, à savoir : Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792, De l'Imprimerie de Mallard, 16 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République...

115.00 €

Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de to
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1793

1 brochure in-8, Chez J. P. Duprat, Imprimeur du Département du Gers, Auch, 1793, 3 pp.

25.00 €

Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré
Auteur: LOUIS XVI - Édition: 1791

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1791, 9 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1790, 5 pp. avec mention manuscrite d'enregistrement et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1792, 4 pp.

60.00 €

Corps d'Observation des Pyrénées occidentales. [ La fin des Cents Jours en Gironde ] Ordre du Jour. Le 7 juillet 1815 : 'Le Général en Chef ordonne ce qui suit : Le département de la Gironde est mis en état de si&
Auteur: CLAUSEL ; RIGNOUX, B ; Duc d'OTRANTE - Édition: 1815

1 prospectus in-8 imprimé au recto, de l'Imprimerie de Coudert, Bordeaux, 7 juillet 1815, Corps d'Observation des Pyrénées occidentales. [ La fin des Cents Jours en Gironde ] Ordre du Jour. Le 7 juillet 1815 : 'Le Général en Chef ordonne ce qui suit : Le...

50.00 €

Patente Simple. Ce jourd'hui Jean Bernadet- aîné, habitant de la Communauté de Barsac, y demeurant s'est déclaré au Greffe de notre Municipalité et a déclaré vouloir obtenir une patente simple pour 17
Auteur: Collectif - Édition: 1792

5 pièces pré-imprimées recto-verso complétées et signée par le Greffier de la municipalité de Barsac, du 29 mars 1792 au 12 avril 1792, et par Capdeville, percepteur de la communauté de Barsac, District de Cadilac [ Cadillac ]

35.00 €

Compte pour Messieurs les Juges et Consuls de la Cour de la Bourse pour les Dépenses de la buvette faites pendant le courant du mois de Juin 1791 Sçavoir : pain pour le courant du mois, tortillons, fruits, beurre, citrons, sirops, charroy de
Auteur: Anonyme - Édition: 1792

1 pièce manuscrite in-8 signée, Bordeaux, le 5 mai 1792

35.00 €

Expédition du Navire Le Bienfaisant, Capitaine le Sieur Rémond Bernard & venant de Bordeaux chargé de tabac allant à Blaye chargé de [ illisible ], savoir : Petit ancrage, Feuille de Congé, Amirauté, Brieux
Auteur: Collectif - Édition: 1789

une pièce in-8 pré-imprimée et complétée à la main et signé le 21 septembre 1789.

35.00 €

Bon pour une livre de viande. [ 5 Bons nominatifs délivrés, durant la Révolution, par l'administration du département de la Gironde pour la délivrance d'une livre de viande ] 'Bon pour une livre de viande qui doit ê
Auteur: MICHEL-VILLEBOIS ; PAGES - Édition: 1795

5 billets pré-imprimés, complétés et signés par l'administrateur et le bénéficiaire, le 22 vendémiaire pour Benoît Penaud, le 24 pour Jean Petiteau, le 24 pou Mathurin Armenau, le 27 pour Jean Laffitte, le 27 pour Jean Omer Aymen (il...

40.00 €

Nouvelles Officielles de Strasbourg, contenant des détails sur les mouvemens des ennemis. Nouvelles de Nantes, contenant les Adieux des fédérés Rennais aux fédérés Nantais. [ 1er et 2 juin 1815 ]
Auteur: Collectif - Édition: 1815

1 feuillet grand in-8, de l'Imprimerie de Fernel, rue Ste-Catherine, n° 83

39.00 €

Adjudication du bail-à-ferme des Biens des Emigrés : vente aux enchères le 17 messidor 1793, an second de la République Française du château de Gariée et sa dépendance consistant en jardin enclos et v
Auteur: Collectif - Édition: 1793

1 formulaire complété de façon manuscrite, 17 messidor an II (1793), 4 pp. dont : 1 : texte de la mise aux enchères ; 2 : liste ms. des enchérisseurs et résultats par 'feux' (vente à la bougie) ; 4 : Bordereau d'adjudication.

50.00 €

Adjudication du bail-à-ferme des Biens des Emigrés : vente aux enchères le 17 messidor 1793, an second de la République Française d'un Moulin à vent situé dans la commune de Gariée cy devant joui par
Auteur: Collectif - Édition: 1793

95.00 €

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