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Révolution et Empire

[ lot de 9 décrets de la Révolution Française sur les finances publiques ] Décrets de la Convention Nationale des 18 & 21 Mars 1793, l'an 2e de la République Française, Relatifs aux Contributions publiques directe
Auteur: Collectif ; MONGE (Sign.) ; PACHE (Sign.) ;CLAVIERE (Sign.) ; LEBRUN (Sign.) ; BOUCHOTTE (Sign.) ; DEFORGUES (Sign.) ; DESTOURNELLES (Sign.) ; - Édition: 1793

9 fasc. in-8 br., s.d. (1792 - 1793 ), dont 1 fasc. (N° 501) A Bordeaux, de l'imprimerie de Simon Lacourt, 4 pp., dont 1 fasc. (N° 100 ) A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, 3 pp. , dont 1 fasc. (N° 108 ) A Bordeaux, chez A. Levieux, 3 pp., dont 1 fasc. (N° 23), A...

49.00 €

[ lot de 2 décrets de la Révolution Française sur les relations avec la Grande-Bretagne ] Décret de la Convention Nationale du 18e jour du premier mois de l'an 2e de la République Française, une & indivisible, Qui
Auteur: Collectif ; DEFORGUES (Sign.) - Édition: 1793

2 fasc. in-8 sans couv., A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. (1793), 4 pp. et 4 pp.

39.00 €

[ lot de 3 décrets de la Révolution Française sur les Notaires ] Décret de la Convention Nationale, Du 7 Mars 1793, l'an 2e de la République Française, Relatif à l'incomatibilité de l'exercice des fo
Auteur: Collectif ; CLAVIERE (Sign.) ; PARE (Sign.) ; BOUCHOTTE (Sign.) - Édition: 1793

3 fasc. in-8 br., s.d. (1793), dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, 2 pp. + 1 f., dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Moreau, 2 pp. + 1 f. vierge et dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Moreau, 3 pp.

39.00 €

[ lot de 4 décrets de la Révolution Française relatifs aux chevaux ] Décret de la Convention Nationale Du 29 mars 1793, l'an second de la République française, Qui fixe le prix des chevaux de poste, à compt
Auteur: Collectif ; GARAT (Sign.) ; BOUCHOTTE (Sign.) ; DEFORGUES (Sign.) ; PARE (Sign.) - Édition: 1793

4 fasc. in-8 br., s.d. (1793), dont 1 fasc. s.n. , 2 pp. + 1 f. vierge, dont 1 fasc. s.n., 3 pp., dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de J. B. Cavazza, 4 pp., et dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Silva Lafforest, 2 pp. + 1 f.

39.00 €

[ 2 décrets de la Révolution Française sur les Tribunaux consulaires ] Décret de la Convention Nationale du 4e Jour de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible , Qui déclare pro
Auteur: Collectif ; PARE (Sign.) ; DALBARADE (Sign.) - Édition: 1793

2 vol. in-8 br., dont 1 fasc. A Bordeaux, chez Castillon, 3 pp. et dont 1 fasc. A Bordeaux, chez A. Levieux, 2 pp. + 1 f. vierge

35.00 €

[ 2 décrets de la Révolution Française sur l'Instruction Publique ] Décret de la Convention Nationale du 13 Juin 1793, l'an second de la République Française, Relatif à l'ouverture d'un Concours pour la com
Auteur: Collectif ; GARAT (Sign.) ; CLAVIERE (Sign.) - Édition: 1793

2 fasc. in-8 br., sans couv., A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, dont 1 fasc. de 3 pp. et 1 fasc. de 7 pp.

35.00 €

Décret de la Convention Nationale du 23 Novembre 1793, l'an Ier de la République Française, Qui charge le Ministre de la Justice de se faire délivrer l'état de toutes les maisons, quelles qu'elles soient, où il y
Auteur: Collectif ; CLAVIERE (Sign.) - Édition: 1793

1 fasc. in-8 br., sans couv., A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. ( 1793 ), 3 pp.

30.00 €

[ 4 décrets de la Révolution Française sur des travaux d'aménagement et les transports ] Décret de la Convention Nationale du 13e jour de Pluviôse, an second e la République Française, une & indivisib
Auteur: Collectif ; DESTOURNELLES (Sign.) ; MONGE (Sign.) ; GARAT (Sign.) ; MONGE (Sign.) - Édition: 1793

4 fasc. in-8 br., sans couv. s.d. (1793), dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'imprimerie de Moreau, 3 pp., dont 1 fasc. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, 3 pp., dont 1 fasc. s.n., 7 pp. et dont 1 fasc. A Bordeaux, chez Simon Lacourt, 3 pp.

35.00 €

Décret de la Convention Nationale , du 17e. jour de Frimaire, an second de la Rpublique Française, une & indivisible , relatif à la suppression des Loteries.
Auteur: Collectif ; PARE (Sign.) - Édition: 1793

1 fasc. in-8 br. sans couv., A Bordeaux, chez Castillon Père & Fils ainé, s.d. (1793), 11 pp.

36.00 €

Décret de la Convention Nationale du 23 Janvier 1793, l'an 2e de la République Française. Adresse de la Convention Nationale au Peuple Français ( N° 304 ).
Auteur: Collectif ; PACHE (Sign.) - Édition: 1793

1 fasc. in-8 br. sans couv., A Bordeaux, Chez Simon Lacourt, , 7 pp.

35.00 €

[ 3 décrets de la Révolution Française sur les certificats ] Décret de la Convention Nationale du 31 Janvier 1793, l'an 2° de la République Française, Relatif aux Certificats de civisme. N° 311 ; Dé
Auteur: Collectif ; PACHE ; MONGE ; LEBRUN - Édition: 1793

3 fasc. in-8 br. sans couv., A Bordeaux, de l'Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. (1792 et 1793), dont 1 vol. de 2 pp. + 1 ff. vierge, dont 1 vol. de 2 pp. + 1 ff. vierge et dont 1 vol. de 3 pp.

21.00 €

Mémoires pour Servir à l'Histoire de France (9 Tomes - Complet) Mémoires pour Servir à l'Histoire de France, sous le gouvernement de Napoléon Buonaparte et pendant l'absence de la Maison de Bourbon, contenant des anecdot
Auteur: SALGUES, J.-B. - Édition: 1814

9 vol. in-8 reliure d'époque pleine basane racinée, dos lisse orné, Louis Fayolle (Tomes 1 à 4), J.-G. Dentu, (Tomes 5 à 9), Paris, 1814-1826, 2 ff., 671 pp. ; 2 ff., 656-2 pp. ; viij-632 pp. ; 2 ff., 590 pp. ; 2 ff., 400 pp. ; 2 ff., 475 pp. ; 3 ff. (faux-titre,...

190.00 €

Lettre de 8 pp. adressée ' A Messieurs du Directoire du District de Toneins' [ Tonneins ] daté du 13 janvier 1791 ; [ On joint : ] Extrait de la délibération prise par le Conseil Municipal de la Commune de Tonneins La Montagne
Auteur: Conseil Municipal de la Commune de Tonneins La Montagne - Édition: 1791

'Messieurs, le soussigné à l'honeur de vous représenter qu'ayant été nomé jugé de paix du canton de Montpézat, à la pluralité de trois cent trente-trois voix - sur cinq cent trente six, il a la douleur de voir que, par des...

65.00 €

Adresse de Monsieur le Procureur-Général-Syndic à Messieurs les Curés, Vicaires, Desservans, & au bon Peuple du Département de Haute-Garonne, sur la Constitution Civile du Clergé.
Auteur: MAILHE ; Le Procureur Général Syndic du Département de Haute-Garonne - Édition: 1790

Adresse de Monsieur le Procureur-Général-Syndic à Messieurs les Curés, Vicaires, Desservans, & au bon Peuple du Département de Haute-Garonne, sur la Constitution Civile du Clergé, 1 vol. in-4 br., sans couv., Chez D. Desclassan, Toulouse, s.d. (circa 1790),...

65.00 €

Second Rapport sur les Travaux des Grands Chemins, faits au Directoire du District de La Rochelle, par le Procureur-Syndic. Les 29 & 30 Mai 1791
Auteur: Anonyme - Édition: 1791

1 vol. grand in-8 br., sans couv., De l'Imprimerie de P. L. Chauvet, La Rochelle, 1791, 174 pp. et 1 f.

75.00 €

Loi relative à l'Instruction pour le Paiement des Dîmes. Donnée à Paris le 6 Août 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 30 juillet 1791
Auteur: DUPORT - Édition: 1791

1 brochure in-4 br., De l'Imprimerie de P. Toussaints, Saintes, 1791, 24 pp.

35.00 €

Adresse d'un brave bougre qui a foutu le tour aux Anglois. A ses camarades les Marins de la Nation.
Auteur: Anonyme - Édition: 1792

1 brochure in-8, s.l.n.d. (circa 1792), 4 pp.

45.00 €

Loi relative aux Rentes, & autres redevances dues sur les biens nationaux, aux Hôpitaux, Maisons de Charité & Fondations pour les pauvres, &c., donnée à Paris, le 10 avril 1791.
Auteur: Assemblée Nationale - Édition: 1791

1 brochure grand in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, 1791, 4 pp.

35.00 €

Opinion de M. du Chatelet, Député du bailliage de Bar-Le-Duc, sur l'affaire d'Avignon.
Auteur: CHATELET, M. Du - Édition: 1792

1 brochure in-8, De l'Imprimerie de C. F. Perlet, s.d., 11 pp.

65.00 €

Rapport et projet de Décret présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de Sûreté Générale & de Salut Public, par Vadier. [ édition originale ]
Auteur: VADIER ; [ VADIER ; Marc Guillaume Alexis ] - Édition: 1793

Rapport et projet de Décret présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de Sûreté Générale & de Salut Public, par Vadier. Séance du 27 Prairial, l'an deuxième de la République Française une &...

65.00 €

Arrêté du District de Tonneins-la-Montagne. Séance du 6 Frimaire, an troisième de la République Française, une & indivisible.
Auteur: BARENNE-FAURES ; MERLE - Édition: 1796

1 placard in-4, s.l.n.d., An III (1796)

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