Rapport et projet de Décret présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de Sûreté Générale & de Salut Public, par Vadier. Séance du 27 Prairial, l'an deuxième de la République Française une &...
Vérités Historiques sur les Evénemens arrivés à Nismes le 13 de Juin & les jours suivans. Publiées par le Club des Amis de la Constitution, en Juillet 1790 ; 1 brochure in-8, sans nom, s.d. (1790), 32 pp.
Convention Nationale. Sur le Projet d'education du Comité d'Instruction Publique, par Charles Duval, Député à la Convention nationale, par le Département d'Ille-et-Vilaine ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie...
Justification du Citoyen George Loubet, Ci-devant notable de la commune de Toulouse, l'un de ceux qui ont été traduits à la barre de la Convention, en exécution du décret du 24 juin dernier, adressée à la Convention nationale, avec une exposition...
Portrait en frontispice, 1 vol. in-8 br. sous. couv. d'attente, Chez F. Dupont, Périgueux, Chez Melon, Bordeaux, 1813, 3 ff. (titre, frontispice et dédicace), 75 pp.
Rapport et projet de Décret présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de Sûreté Générale & de Salut Public, par Vadier. Séance du 27 Prairial, l'an deuxième de la République Française une &...
Convention Nationale. Opinion et Projet de Décret sur le Mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres ; par Bouret, député du département des Basses-Alpes ; Imprimés par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure...
Procès Verbal de l'Assemblée Générale des Trois Ordres de la Province de Dauphiné, tenue dans la ville de Romans, le 2 Novembre 1788 ; 1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, Sur l'imprimé, De l'Imprimerie de J. M. Cuchet, Imp. Lib. de Mgr. le Duc...
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret présentés au nom du Comité de Commerce, par le Citoyen Lacaze fils, Député du Département de la Gironde, sur la pêche de la Morue sèche ; Imprimés par ordre de la Convention...
Relation de ce qui s'est passé au Procès de Milord Preston & du Sieur Jean Ashton, leur conviction & condamnation, pour crime de haute-trahison contre leurs Majestés le Roi Guillaume & la Reine Marie. (Pour avoir conspiré contre la vie de leurs Majestés,...
Convention Nationale. Rapport et Projet d'Approvisionnement Militaire, fait à la Convention nationale, pour subvenir aux besoins de l'armée du nord, pendant l'espace de neuf mois, à compter du premier septembre dernier, par Isoré, Cultivateur, et représentant du...
Observations sur le rapport que M. Talleyrand-Périgord, ancien Evêque d'Autun, à fait à l'Assemblée Nationale, sur l'Instruction Publique, les 10, 11 & 17 Septembre 1791, suivies d'un Plan d'Instruction primaire national, présentés à...
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des domaines nationaux, par J. B. Massieu,...
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