Histoire
Droit & Economie - Droit

Traité des Testamens codiciles, Donations à cause de mort, et autres dispositions de dernière volonté (3 Tomes - Complet) [ Testaments codicilles ]
Auteur: FURGOLE, Jean-Baptiste - Édition: 1779

Suivant les principes & les décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes & Maximes du Royaume, tant des Pays du Droit Ecrit, que Coutumier, & la Jurisprudence des Arrêts, Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée sur le Manuscrit de l'Auteur, 3 vol. in-4...

590.00 €

Le nouveau Manuel des Conseillers de Préfecture (2 Tomes - Complet) [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: BRUN, M. - Édition: 1861

Deuxième édition, revue, corrigée et mise en rapport avec la législation et avec la jurisprudence du Conseil d'Etat jusqu'à l'année 1860 inclusivement, 2 vol. in-8 reliure demi-chagrin mauve, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie administratives de...

150.00 €

Commentaire sur l'Edit, Portant Création de Conservateurs des Hypothèques sur les Immeubles réels & fictifs, & Abrogation des Décrets volontaires ; et Observations sur la Déclaration du Roi, Qui accorde des encouragemens
Auteur: R****, M. ; [ GRENIER, Baron Jean ] - Édition: 1782

1 vol. in-12 reliure pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Antoine Delcros, A Avignon, A Clermont-Ferrand, 1782, 2 ff., 309-28 pp.

95.00 €

De la Discipline des Cours et Tribunaux, du Barreau et des Corporations d'Officiers publics (2 tomes - complet ) [ Edition originale ]
Auteur: MORIN, Achille - Édition: 1847

2 vol. in-8 reliure demi-basane verte, dos lisse, Joubert, Paris, 1847

95.00 €

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle (3 Tomes - Complet)
Auteur: DENISART, Jean Baptiste - Édition: 1765

Quatrième édition, 6 parties en 3 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs dorés orné, toutes tranches marbrées, Chez Desaint, Paris, 1765, VIII-316-543 ; 458-342 ; 480-341 pp.

150.00 €

La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par principes et mise en action par des formules (2 Tomes - Complet)
Auteur: PIGEAU, Eustache-Nicolas - Édition: 1819

Troisième édition, 2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Garnery, Paris, de l'Imprimerie stéréotype de Laurens Aîné, 1819

95.00 €

Traité de l'Etat des Familles légitimes et naturelles et des Successions irrégulières (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: RICHEFORT, M. A. B. - Édition: 1942

3 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Imprimerie de Blondel, Limoges, 1842, 2 ff., 452 pp. ; 2 ff., 493 pp. ; 2 ff., 440 pp.

250.00 €

Oeuvres de Berryer. Plaidoyers (4 Tomes - Complet) Tome I : 1815-1835 ; II : 1836-1856 ; III : 1857-1861 ; IV : 1860-1868
Auteur: BERRYER, Pierre-Antoine - Édition: 1876

4 vol. in-8 reliure pleine toile marron, couvertures conservées, Librairie Académique Didier et Cie, Paris, 1881, 1876, 1876, 1878

150.00 €

[ Recueil des Délibérations du Conseil d'Etat : Projet du Code Civil ] Extrait du registre des Délibérations du Conseil d'Etat, environ 39 livraisons, courant du 30 Pluviôse an 11 au 26 Ventôse an 12 de la Ré
Auteur: Collectif ; PORTALIS ; BIGOT-PREAMENEU ; MARET ; BONAPARTE ; LOCRE, J.C. ; MALEVILLE ; TRONCHET - Édition: 1803

1 vol. fort in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée fauve, Extrait du registre des Délibérations du Conseil d'Etat, environ 39 livraisons, courant du 30 Pluviôse an 11 au 26 Ventôse an 12 de la République, De l'Imprimerie Nationale, [ du 19...

950.00 €

Code de Commerce, Edition conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale, avec une Table analytique et raisonnée
Auteur: Collectif - Édition: 1807

1 vol. in-32 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Vve Douladoure, Toulouse, 1807, CXVI-232 pp.

95.00 €

Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours
Auteur: Collectif - Édition: 1807

1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce,...

195.00 €

Lettres historiques sur les Fonctions essentielles du Parlement ; sur le Droit des Pairs, et sur les Loix Fondamentales du Royaume (2 Parties - Complet)
Auteur: Anonyme ; [ LE PAIGE, Adrien ] - Édition: 1753

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré marron, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Aux dépens de la Compagnie, A Amsterdam, 1753 et 1754, 2 ff., 326 pp., 2 ff., 380 pp.

195.00 €

Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome III
Auteur: Anonyme - Édition: 1691

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.

95.00 €

Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome I
Auteur: Anonyme - Édition: 1691

1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.

95.00 €

L'Esprit des Ordonnances et des Principaux Edits et Déclarations de Louis XV, en matière civile, criminelle et bénéficiale
Auteur: SALLE, M. - Édition: 1759

Par M. Sallé, Avocat au Parlement, de l'Académie Royale des Sciences & Belles-Lettres de Berlin; nouvelle édition revue, corrigée et augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs, Chez Nyon, Paris, 1759, 4...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1861

2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'in
Auteur: Collectif - Édition: 1858

2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie...

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 7 et 8 : Année 1856) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'int&
Auteur: Collectif - Édition: 1856

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deux
Auteur: Collectif - Édition: 1857

11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10,...

450.00 €

Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère d
Auteur: Collectif - Édition: 1875

495.00 €

Institutes de Gaius. 6e édition (1re française) d'après l'Apographum de Studemund
Auteur: DUBOIS, Ernest ; (GAIUS) - Édition: 1881

Contenant 1e : Au texte, la reproduction du manuscrit de Vérone sans changement ni addition ; 2e dans les notes, les restitutions et les corrections proposées en Allemagne, en France et ailleurs, suivie d'une Table des leçons nouvelles, par Ernest Dubois, 1 vol. in-12 reliure...

50.00 €

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