Histoire
Droit & Economie - Droit

Etudes sur l'Ancien Droit et la Coutume primitive [ Edition originale de la traduction ]
Auteur: SUMNER MAINE, Sir Henri ; [ SUMNER MAINE, Henry ] - Édition: 1884

Traduit de l'anglais avec l'autorisation de l'auteur, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, Ernest Thorin, Paris, 1884, XXIV-529 pp.

195.00 €

Essais sur le Gouvernement Populaire [ Edition originale de la traduction ]
Auteur: SUMNER MAINE, Sir Henri ; [ SUMNER MAINE, Henry ] - Édition: 1887

Traduit avec l'autorisation de l'auteur, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, Ernest Thorin, Paris, 1887, XX-387 pp. et 2 ff.

150.00 €

Constitutions qui ont régi la France depuis 1789 jusqu'à l'élection de M. Grévy comme Président de la République
Auteur: TRIPIER, Louis - Édition: 1879

Conférées entre elles et annotées par Louis Tripier, Deuxième édition augmentée d'un supplément, 1 vol. in-12 reliure demi-chagrin marron, L. Larose, Paris, 1879, 681 pp.

90.00 €

Les Procès Littéraires au XIXe siècle [ Edition originale ] Béranger - Les Goncourt - Flaubert - Alphonse Karr - Baudelaire - Eugène Sue - Catulle Mendès - Jean de la Fontaine - Léon Cladel - Richepin - Des
Auteur: ZEVAES, Alexandre - Édition: 1924

1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos lisse orné de fleurons en coins, tête dorée, couvertures conservées, Librairie Académique Perrin et Cie, Paris, 1924, 278 pp. et 1 f.

95.00 €

Bulletin des Lois de l'Empire Français (Tomes X et XI - Année 1809 complète). 4e Série - Tome Dixième, contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809. N° 222 à 240 ; Tome Dixi&eg
Auteur: Collectif - Édition: 1809

1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Impériale, Paris, Septembre 1809 et février 1810, XX-XXIV-330-396-12-16 pp. Rappel du titre complet : Bulletin des Lois de l'Empire Français (Tomes X et XI - Année 1809 complète). 4e...

175.00 €

Code Criminel de la République Française, ou Recueil complet de toutes les Lois composant la Législation criminelle, précédé de l'Acte Constitutionnel [Avec : ] Code correctionnel et de simple Police, ou Recueil d
Auteur: SAGNIER, Homme de Loi - Édition: 1799

1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Code Criminel de la République Française, ou Recueil complet de toutes les Lois composant la Législation criminelle, précédé de l'Acte Constitutionnel. Seconde Edition, revue, corrigée et...

950.00 €

Mémoires de Madame Manson, explicatifs de sa conduite dans le Procès de l'Assassinat de M. Fualdès ; écrits par elle-même et adressés à Madame Enjalran, sa mère [ Avec : ] Mémoires de M. Cl&eac
Auteur: MANSON, Madame ; CLEMANDOT, M. ; REDOULEZ, Victoire - Édition: 1818

1 vol. in-8 cartonnage de l'époque : Mémoires de Madame Manson, explicatifs de sa conduite dans le Procès de l'Assassinat de M. Fualdès ; écrits par elle-même et adressés à Madame Enjalran, sa mère , avec portrait, vignettes et fac...

195.00 €

Formules d'Actes et de Procédures pour l'Exécution de l'Ordonnance de Louis XIV. Roy de France & de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1668

Dressées par ordre de Sa Majesté & veuës par Nosseigneurs les Commissaires de la Reformation, 1 vol. in-4 reliure pleine basane granitée, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Henault, André Cramoisy, Jean Baptiste Coignard, Paris, 1668, 1 f. blanc, 3 ff., 337...

480.00 €

La Séparation de Corps et le Divorce à l'usage des Gens du Monde et la manière de s'en servir. Manuel des Epoux mal assortis [ Edition originale ]
Auteur: CAVILLY, Georges de ; [ VIBERT, Georges ] - Édition: 1882

Tirage à 110 exemplaires sur papier de hollande (n° 80), lettre de M. Alfred Naquet, 1 vol. in-8 br., Jouvet et Cie, Paris, 1882, 4 ff., IV-236 pp. et 8 ff.

95.00 €

Le Droit romain d'exposition des Enfants et le Gnomon de l'Idiologue [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: CARCOPINO, Jérôme - Édition: 1928

1 brochure in-8, extrait des Mémoires de la Société nationale des Antiquaires de France, T. LXXVII, Paris, 1928, 30 pp.

195.00 €

Mémoires et Plaidoyers de M. Linguet, Avocat à Paris (7 Tomes - Complet) [ Avec : ] Mémoires pour Linguet [ Edition originale ]
Auteur: LINGUET, M. - Édition: 1773

8 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, Chez Simon Joly, Amsterdam, 1773 et s.n., Paris, 1775, avec tableaux dépliants

490.00 €

Le Moratorium. Lois et décrets le concernant promulgués du 31 juillet au 1er octobre 1914
Auteur: Collectif - Édition: 1914

1 brochure in-8, Imprimeries Gounouilhou, Bordeaux, 1914, 48 pp.

95.00 €

Haute Cour de Justice. Audience du 12 Mars 1946. Présidence de M. le Président Noguères. Ministère Public c/ M. Gibrat Débats Complets
Auteur: Haute Cour de Justice ; BLUET, René - Édition: 1946

Compte rendu dactylographié et agrafé sous chemise, René Bluet, Sténographe judiciaire, 1946-1951, 3 ff. et 121 pp.

490.00 €

Le Code des Femmes ou Récits et Entretiens sur les Droits, Privilèges, Devoirs & Obligations [ Edition originale ]
Auteur: ANONYME ; [ GUICHARD DE MAREIL, Auguste Charles ] - Édition: 1823

Sur les Précautions à prendre pour elles pour conserver leurs Biens, se garantir des Surprises, faire maintenir en toutes circonstances les Avantages qui leur appartiennent, comme Filles, Epouses, Veuves, Mères, Tutrices, héritières, Donataires,...

590.00 €

Journal des Principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens (7 Tomes - Complet) I : Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660 ; II : Depuis l'année 1660 jusqu'e
Auteur: DU FRESNE, Jean ; DU CHEMIN, Michel ; JAMET DE LA GUESSIERE, François ; NUPIED, Nicolas - Édition: 1757

7 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, Par la Compagnie des Libraires Associés, Paris, 1757 [ 1751, 1754 ], I : par Du Fresne, 2 ff., XXVIII-951 pp. ; II : par Me François Jamet de La Guessière, Par la Compagnie des Libraires Associés, Paris,...

950.00 €

Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble Les Edits et Déclarations touchant la reformation de la Iustice Du mois d'Aoust 1669 [ Edition originale ]
Auteur: Collectif - Édition: 1669

1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, Chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'Impression de ses nouvelles Ordonnances, à Paris, 1669, 2 ff., 108 pp. et 10 ff. n. ch. (table des matières)

350.00 €

Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
Auteur: DUJARDIN-SAILLY - Édition: 1812

D'après les seules dispositions en vigueur, rangées dans un ordre méthodique, Avec des explications puisées dans les motifs des lois, dans les décisions ministérielles, dans les circulaires administratives, et sur-tout dans les arrêts de la Cour de...

490.00 €

Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Auteur: Collectif - Édition: 1714

Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp.

490.00 €

Traité de la Manutention des Employés de l'Enregistrement et des Domaines, ou Exposé Méthodique des Règles concernant le Service de l'Administration (2 Tomes - Complet)
Auteur: VUARNIER, M. T. - Édition: 1848

Ouvrage faisant suite aux Codes annotés de l'enregistrement, du timbre, des hypothèques et des amendes, par Masson Delongpré, 2 vol.in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau du Bulletin de l'Enregistrement, et chez G. Pissin, Paris, 1848, 4 ff., 690 pp. et 2...

190.00 €