Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des culte |
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Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des culte
1 vol. in-8 cartonnage postérieur à l'imitation, De l'Imprimerie de la République, A Paris, Germinal An X [ 1802 ], 1 f. (titre), 1 f. blanc, 22 pp., 1 f., 8-12-63-3-7 pp. Rappel du titre complet : Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des cultes protestants - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestans [ Edition originale ]Commentaire : Ce recueil établi à l'époque réunit 6 des 7 titres indiqués dans le feuillet de titre (à l'exception du 'projet de loi', à moins que celui-ci n'ait été entendu comme compris dans le grand discours de Portalis). Etat très satisfaisant (petite galerie de vers marginale n'affectant pas le texte sur qq .ff., ex-libris en garde)
![[ Recueil relatif à l'attentat du 13 septembre 1841 ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Rapport fait à la Cour par M. le Comte de Bastard [ Suivi de : ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Réquisitoire, R&](portail/prod_suiv.gif)
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