1 L.A.S. d'1 p. in-8 contrecollée sur une feuille A4, lettre datée du 25 août 1936 : 'Ma Chère Camarade, Voici ma réponse. J'y joins un petit 'curriculum vitae', pour votre présentation de l'auteur interrogé, et quelques extraits d'articles de...
Vérités Historiques sur les Evénemens arrivés à Nismes le 13 de Juin & les jours suivans. Publiées par le Club des Amis de la Constitution, en Juillet 1790 ; 1 brochure in-8, sans nom, s.d. (1790), 32 pp.
Convention Nationale. Sur le Projet d'education du Comité d'Instruction Publique, par Charles Duval, Député à la Convention nationale, par le Département d'Ille-et-Vilaine ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie...
Justification du Citoyen George Loubet, Ci-devant notable de la commune de Toulouse, l'un de ceux qui ont été traduits à la barre de la Convention, en exécution du décret du 24 juin dernier, adressée à la Convention nationale, avec une exposition...
Portrait en frontispice, 1 vol. in-8 br. sous. couv. d'attente, Chez F. Dupont, Périgueux, Chez Melon, Bordeaux, 1813, 3 ff. (titre, frontispice et dédicace), 75 pp.
Procès Verbal de l'Assemblée Générale des Trois Ordres de la Province de Dauphiné, tenue dans la ville de Romans, le 2 Novembre 1788 ; 1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, Sur l'imprimé, De l'Imprimerie de J. M. Cuchet, Imp. Lib. de Mgr. le Duc...
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret présentés au nom du Comité de Commerce, par le Citoyen Lacaze fils, Député du Département de la Gironde, sur la pêche de la Morue sèche ; Imprimés par ordre de la Convention...
Convention Nationale. Rapport et Projet d'Approvisionnement Militaire, fait à la Convention nationale, pour subvenir aux besoins de l'armée du nord, pendant l'espace de neuf mois, à compter du premier septembre dernier, par Isoré, Cultivateur, et représentant du...
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des domaines nationaux, par J. B. Massieu,...
Suite des Eclaiacissemens (sic) [ Eclaircissements ] sur les évènemens actuels d'Avignon et du Comtat Venaissin ; 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie de la rue d'Argenteuil, Paris, 1790, 30 pp.
Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Député du Calvados ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 vol. in-8 br., sans...
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F....
Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République ;...
Opinion de M. Milet de Mureau, Député de Toulon, sur la Fabrication d'une Monnoie faite avec le métal des Cloches ; prononcée dans la Séance du 20 juin 1791 ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris,...
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne...
Discours et Projet de Décret de Henry Bancal, Député du Puy-de-Dôme à la Convention Nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles. ; Imprimé par Ordre de la Convention, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., 32 pp.
Adresse du Département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 Départemens ; A Marseille, le 27 décembre 1792, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., (1793),...
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