Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République ;...
Opinion de M. Milet de Mureau, Député de Toulon, sur la Fabrication d'une Monnoie faite avec le métal des Cloches ; prononcée dans la Séance du 20 juin 1791 ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris,...
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne...
Discours et Projet de Décret de Henry Bancal, Député du Puy-de-Dôme à la Convention Nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles. ; Imprimé par Ordre de la Convention, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., 32 pp.
Adresse du Département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 Départemens ; A Marseille, le 27 décembre 1792, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., (1793),...
Discours prononcé à la Convention Nationale par Marie-Joseph Chénier, député du département de Seine-&-Oise, dans la séance du 18 Ventôse, l'an troisième de la République française, une & indivisible., Imprimé par...
Pétition à l'Assemblée Nationale faite par Jacques-Marie Boyer, substitut du Procureur de la Commune de Nismes, au nom des Veuves de ... tous massacrés à Nismes le 13 du mois de juin 1790 & les jours suivans. Pétition à l'Assemblée Nationale...
Préface de l'Abbé Lemire, gravures sur bois de G. Vandenbergue, 1 vol. in-folio br. sous portefeuille cartonné illustré, Editions L. Loïez, Saint-Omer, 1928, 79 pp.
Avec la reproduction des marques postales utilisées et l'indication de la valeur de chacune d'elles, 1 brochure in-8 agrafée, Imprimerie F. Cocharaux, Auch, 1955, 31 pp.
Députés - Hommes du Gers qui ont joué un rôle marquant depuis 1789 - Administration départementale - Sociétés populaires - Pouvoir exécutif - Journaux, brochures, pamphlets, arrêtés, affiches-placards - Ouvrages à consulter...
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