1 brochure in-8, Bordeaux, le 29 Novembre 1815, de 3 pp. Extraits : Division Criminelle. Circulaire N° 433. Bordeaux, le 29 Novembre 1815. 'A Messieurs les Juges de Paix, Maires et Adjoints de Maire du ressort de la Cour Royale séant à Bordeaux'.'Messieurs, la loi du 9 de ce...
1 brochure in-8, Agen le 24 décembre 1812, 3 pp. Extraits : Agen le 24 décembre 1812. Le Préfet du Département de Lot-et-Garonne, Baron de l'Empire, Membre de la Légion d'Honneur, A Messieurs les Maires. 'Messieurs, Par l'article 192 de son Décret du 15...
1 brochure in-8, Chez Louis Fontes, Imprimeur du Département de l'Ariège, l'an deuxième de la République, 1793,4 pp. : 'Lecture a été faite d'une Lettre... ainsi que de l'arrêté... ayant pour objet de prévenir les effets dangereux que...
1 pièce pré-remplie et toujours vierge, avec en-tête portant 'Liberté - Egalité - Constitution de l'an 3', format 20 x 31 cm, loi du 28 Germinal an 7 - 17 Avril 1799
'Quittance du Commis & Préposé par sa Majesté par ses Lettres patentes du 21 Octobre 1688 pour faire la Recette generale des biens & revenus de Monseigneur le Comte de Toulouse, Admiral de France, pour servir à la Recette du Droit Annuel des Officiers de...
2 pièces in-folio pré-remplie sur papier bleuté, complétée à la plume, 1787 et 1788.Rappel du titre complet : Communauté de Pommiers. Bulletin de Garnison, dressé en exécution de la Déclaration du Roi & du...
5 pièces in-folio pré-remplies de 3 pp. chacune, complétées à la main, enregistrée à Poitiers le 23 Frimaire an III (13 décembre 1794).Rappel du titre complet : Département de la Vienne. District de Poitiers Canton de...
1 pièce format 20 x 17 cm avec cachet de cire, signée par les membres du CA de la 201e demi-brigade (Desmarest, Lefebvre, etc.), 11 fructidor an 3 : [ Certificat de civisme délivré par la 201 1/2 Brigade de l'Armée devant Mayence, division du...
1 affiche au format 42 x 34 cm, Chez Briflot, A Bar-sur-Ornin, s.d. (circa 1799) : Avis aux Citoyens. L'Administration centrale du Département de la Meuse prévient ses Concitoyens, que la Foire de Beaucaire est fixée au 4 Thermidor de chaque année [ Publicité pour...
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