☰ Filtres

◃ Masquer les filtres

◉ 16724 produits

filtrez vos produits

Filtres

Français

Accueil

Lois de la République Française An IIIe de la République Une et Indivisible. [ Contient notamment :] Loi qui suspend l'exécution de celle du 9 Floréal concernant les pères et mères d'émigrés -
Auteur: Collectif - Édition: 1795

1 brochure in-12, De l'Imprimerie de la République, Paris, an 3 (1795), 8 pp.

60.00 €

Compte que rend au Conseil d'Administration le chef de Bataillon Faure, de l'employ des sommes dont dont il a été Dépositaire, depuis Milan, qu'il fut appellé pour présider le Conseil d'Administration attaché au B
Auteur: FAURE, Chef de Bataillon de la Trentième demi-brigade d'Infanterie Légère - Édition: 1799

Une pièce in-folio de 4 pp. et 1 f. inséré

95.00 €

Pétition à la Chambre des Députés, pour soutenir les proposition de M. Hyde, et à l'effet de convertir en trois Lois les dispositions proposées dans le 'Manuel des Chambres'. La première pour modifier la Ch
Auteur: Anonyme - Édition: 1815

1 brochure in-8, De l'Imprimerie de P. Gueffier, Paris, s.d. (1815), 8 pp.

35.00 €

Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eac
Auteur: Collectif - Édition: 1791

4 brochure in-4, Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791, de l'Imprimerie de Mallard, 6 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de...

35.00 €

Extrait des Lettres Patentes du Conseil d'Etat. Lettres Patentes sur Arrest, Qui ordonne que les Peaux tannées & apprêtées seront marquées d'une seconde Marque après leur entière perfection, & que le droit sera pay
Auteur: Collectif - Édition: 1760

1 brochure in-4, Chez la Veuve Calamy, Bordeaux, 1760, 4 pp.

35.00 €

Extrait des Lettres Patentes du Roy, pour le Terrier du Domaine de la Prévôté d'entre deux Mers du 18 Mars 1749 [ Pièce pré-imprimée complétée et signée : Saisie Féodale sur les Biens de
Auteur: Collectif - Édition: 1751

Une pièce pré-imprimée de 3 pp. in-folio complétée et signée : 'L'an mil sept cent cinquante un, & le dix-huitième jour du mois de juin, en conséquence des Lettres Patentes de Sa Majesté du 18 Mars 1749 pour la confection du Papier...

95.00 €

Discours de M. Cavaignac sur le Droit d'Association, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 15 décembre, dans l'affaire de la Société des Amis du peuple, publié par l'Association parisienne en faveur de la
Auteur: CAVAIGNAC, Godefroy Eléonore-Louis - Édition: 1832

1 pièce in-folio, Imprimerie de C. Hingray, rue du Croissant, s.d. (1832), 2 pp.

35.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 23e jour de Pluviôse, an second de la République Française, Relatif à l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition [ On joint : ] Décret de la Conventi
Auteur: Collectif - Édition: 1794

1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 11 février 1794, 3 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy, Caen, 1794, 3 pp.

25.00 €

Charte Constitutionnelle du Royaume de France [ 1814 ]
Auteur: LOUIS XVIII - Édition: 1814

1 vol. in-12 br., sous couv. d'attente, De l'Imprimerie de Lédan, Morlaix, s.d. (1814), 8 pp.

35.00 €

Réplique pour le Sieur Thibault , Secrétaire du Roi, plaignant & intimé contre Maître Froudière, Avocat, accusé & appellant ; et en présence de M. le Procureur Général, de Marie Clereaux, de Ma
Auteur: TRONSON DU COUDRAY ; [ TRONSON DUCOUDRAY ] - Édition: 1788

Monsieur de Grécourt Avocat-Général, Maître Tronson du Coudray Avocat, Maître Tiercelin Procureur, 1 vol. in-4 br., de l'imp. de veuve L. Dumesnil, 68 pp. et de l'Imp. de la veuve Machuel, rue S. Lo, 1788, Paris, 15 pp.

95.00 €

' Nous soussignés arbitres nommés et accordés par les Sieurs Jean Baptiste Douat & Jean Saphore, pour l'examen et règlement du compte de la gestion et mission du Sieur Saphore, ... avons reconnu après mûre reflecti
Auteur: SAPHORE, Jean ; FORESTIER, Jean - Édition: 1753

Un document manuscrit in-folio de 7 pp. contenant : pp. 1-3 : détail des recettes et remise de Jean Saphore, faites à Saint Jean de Luz, San Sebastian, Tolosa, Villareal, Segueitio, Santander, Llanes, Louanco, Gijon, Vittoria, Bega(avec les noms des acheteurs) ; sentence arbitrale pp....

95.00 €

Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719
Auteur: LOUIS XV ; DUC D'ORLEANS ; PARLEMENT DE BORDEAUX - Édition: 1719

1 brochure in-4, Chez Guillaume Boude-Boe, Bordeaux, 1719, pp. 465-468

25.00 €

Loi relative au Corps royal du Génie, & à la manière dont il doit être composé. Donnée à Paris le 31 octobre 1790
Auteur: Louis XVI ; MARTELLI-CHAUTARD - Édition: 1790

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, Imprimeur du Roi & du département du Var, 1790, 5 pp. avec mention de copie conforme manuscrite et signée Martelli Chautard, président.

35.00 €

Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République Française relatif à l'indemnité
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1792

9 brochures in-4 et in-8, à savoir : Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792, De l'Imprimerie de Mallard, 16 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République...

115.00 €

Décret de la Convention Nationale du 22 avril 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de to
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1793

1 brochure in-8, Chez J. P. Duprat, Imprimeur du Département du Gers, Auch, 1793, 3 pp.

25.00 €

Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré
Auteur: LOUIS XVI - Édition: 1791

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1791, 9 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1790, 5 pp. avec mention manuscrite d'enregistrement et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1792, 4 pp.

60.00 €

Corps d'Observation des Pyrénées occidentales. [ La fin des Cents Jours en Gironde ] Ordre du Jour. Le 7 juillet 1815 : 'Le Général en Chef ordonne ce qui suit : Le département de la Gironde est mis en état de si&
Auteur: CLAUSEL ; RIGNOUX, B ; Duc d'OTRANTE - Édition: 1815

1 prospectus in-8 imprimé au recto, de l'Imprimerie de Coudert, Bordeaux, 7 juillet 1815, Corps d'Observation des Pyrénées occidentales. [ La fin des Cents Jours en Gironde ] Ordre du Jour. Le 7 juillet 1815 : 'Le Général en Chef ordonne ce qui suit : Le...

50.00 €

Elections au Conseil général du canton de Castelsarrasin. Réponse à la circulaire de M. Flamens, avocat. [ circa 1872 ] '... je vous ai fait l'exposé de mes idées. Un autre candidat n'a pas gardé la mê
Auteur: GUIRINGAUD, Ernest de - Édition: 1872

Affiche (en trois exemplaires) au format 61 x 42 cm, Imprimerie Mélanie Dupin, Toulouse, s.d. (circa 1872), : Elections au Conseil général du canton de Castelsarrasin. Réponse à la circulaire de M. Flamens, avocat. '... je vous ai fait l'exposé de mes...

45.00 €

Les 5 Départements des Fermiers Généraux pour les Aides ave les Recettes générales [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), partiellement rehaussée en coloris d'époque, carte n° 28 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Provinces des cinq grosses Fermes et Provinces réputées étrangères [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), partiellement rehaussée en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Les 34 Généralités avec leurs Chefs-lieux et Résidences des Intendans [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas 'La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le table
Auteur: BRION DE LA TOUR, Louis - Édition: 1767

1 carte au format 36 x 45 cm (50 x 64 cm en marges), en coloris d'époque, carte n° 23 de l'atlas, Chez le Sr Desnos, Libraire et Ingénieur Géographe pour les Globes et Sphères, gravée par Chambon, s.d. [1767]

95.00 €

Résultat de 15898 à 15918 / 16724

Page : << < 1 - 2 - .... 755 - 756 - 757 - 758 - 759 - 760 - 761 - .... 797 > >>

Comment commander
Paiement en ligne

Livraison & Frais de port
Conditions générales de vente

Contact
Notice légale

Conception Lithium Network

Nous sommes attachés au respect de votre vie privée.
Nous souhaitons être totalement transparents quant à l'utilisation de vos données via le dépôt de cookies. En acceptant l'utilisation des cookies nous vous proposerons un service adapté à vos besoins et une navigation optimale.
Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site (comptes, paniers...).
Si vous ne personnalisez pas vos cookies, vous les acceptez par défaut. Si vous accepter tous les cookies alors votre choix sera conservé un an, et vous pourrez toujours le modifier dans notre page de politique de confidentialité.

TOUT ACCEPTER >>

PERSONNALISER

Cookies de fonctionnement
Ces cookies sont indispensables pour le bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés.

Toujours activé

Cookies de fréquentation & réseaux sociaux
Ces cookies nous permettent d'améliorer les fonctionnalités, la personnalisation de notre site et l'expérience utilisateur. Ils peuvent être déposés par nous même ou par nos partenaires qui proposent des services additionnels sur nos pages.

Cookies de marketing
Ces cookies nous permettent d?effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites Web afin de proposer des publicités pertinentes qui peuvent vous intéresser sur nos sites et ceux de tiers. En cliquant sur non les publicités seront moins pertinentes.

TOUT ACCEPTER >>

X Fermer